Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Fixation du tarif "accueil d'urgence" pour les équipements de la petite enfance de la Ville de Noisiel, à compter du 1er septembre 201408-07-201410-07-201410-07-2014dec20140158.pdf
Conclusion du marché public de travaux N°2014/007 relatif à la réfection et à la mise aux normes électriques de l'armoire générale et des armoires divisionnaires du Centre de Loisirs primaire des Noyers04-07-201407-07-201407-07-2014dec20140155.pdf
Conclusion de marché public de services N°2014/040 relatif à la sortie des enfants de la crèche familiale à la Ferme pédagogique avec l'Association FERMEMBUL04-07-201407-07-201407-07-2014dec20140156.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/030 "contrôle technique annuel des aires de jeux et des équipements sportifs de la Ville de Noisiel"04-07-201407-07-201407-07-2014dec20140157.pdf
Nomination des mandataires des sous-régies centralisées d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours de l'été 201401-07-201403-07-201403-07-2014arr20140130.pdf
Délimitation du périmètre et réglementation du marché d'approvisionnement du Luzard à Noisiel (77186)30-06-201403-07-201403-07-2014arr20140131.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public pour la manifestation coeur de quartier du 9 juillet 201427-06-201403-07-201403-07-2014arr20140132.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public pour la manifestation coeur de quartier du 16 juillet 201427-06-201403-07-2014arr20140133.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public pour la manifestation coeur de quartier du 23 juillet 201427-06-201403-07-2014arr20140134.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public pour la manifestation coeur de quartier du 13 aout 201427-06-201403-07-2014arr20140135.pdf
Arrêté autorisant la Commune de Noisiel à faire effectuer des tirs d'artifices "K4" le dimanche 13 juillet 2014 à partir de 23 heures 30, depuis le Parc de Noisiel, cours du Château01-07-201403-07-201403-07-2014arr20140136.pdf
institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours de l'été 201401-07-201403-07-201403-07-2014dec20140154.pdf
Approbation du Compte de gestion de l'Exercice 201327-06-201402-07-201402-07-2014del20140126.pdf
Arrêté du Compte Administratif de l'exercice 201327-06-201402-07-201402-07-2014del20140127.pdf
Affectation du résultat de clôture de l'exercice 201327-06-201402-07-201402-07-2014del20140128.pdf
Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la Commune pour l'année 201327-06-201402-07-201402-07-2014del20140129.pdf
Adoption de la Décision Modificative N°1 - Budget 201427-06-201402-07-201402-07-2014del20140130.pdf
Attribution dans le cadre de la Décision Modificative N°1 - Budget 2014 des subventions aux associations27-06-201402-07-201402-07-2014del20140131.pdf
Révision des autorisations de Programme et de Crédits de paiement pour la période de 2006/201527-06-201402-07-201402-07-2014del20140132.pdf
Rapport 2013 portant sur les actions entreprises dans le cadre du fonds de Solidarité de la Région d'Ile de France27-06-201402-07-201402-07-2014del20140133.pdf
Marché public alloti de services N°2014/033 relatif aux prestations de services d'assurance27-06-201402-07-201402-07-2014del20140134.pdf
Conclusion entre la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée et les villes de Lognes, Noisiel et Torcy d'une convention constituant un groupement de commandes pour la passation d'un marché de fournitures de bureau27-06-201402-07-201402-07-2014delconv20140135.pdf
Rémunération du correspondant RIL (Répertoire d'Immeuble Localisés) et du coordinateur du recensement de la population27-06-201402-07-201402-07-2014del20140136.pdf
Nouvelle tarification des concessions du cimetière27-06-201402-07-201402-07-2014del20140137.pdf
Extension du cimetière communal: échange foncier entre la Commune de Noisiel et la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée (parcelles cadastrées AC N°229p, AD N°8p, AD N°61p, AD N°78p2 et AD N°78p3)27-06-201402-07-201402-07-2014del20140138.pdf