Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour un branchement au 4 boulevard Pierre CARLE à Noisiel (77186) du 08 août 2016 au 22 août 201622-07-201628-07-2016arr20160148.pdf
Arrêt autorisant l'organisation d'un rallye promenade VTT organisé par l'Association "PLESSIS TREVISE CYCLISTE" le dimanche 9 octobre 2016, sur la Commune de Noisiel25-07-201628-07-201628-07-2016arr20160149.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association sportive NESTLE FRANCE25-07-201628-07-201628-07-2016arr20160150.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l’École Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du Lycée Gérard de NERVAL en partenariat avec la Ville de Noisiel25-07-201628-07-201628-07-2016arrconv20160151.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l’École Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du Lycée René CASSIN en partenariat avec la Ville de Noisiel25-07-201628-07-201628-07-2016arrconv20160152.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition réciproque d'équipements sportifs entre la Ville de Noisiel et l’École Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel)25-07-201628-07-201628-07-2016arrconv20160153.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires25-07-201628-07-201628-07-2016arrconv20160154.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires25-07-201628-07-201628-07-2016arrconv20160155.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires25-07-201628-07-201628-07-2016convarr20160156.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires25-07-201628-07-201628-07-2016arrconv20160157.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires25-07-201628-07-201628-07-2016arrconv20160158.pdf
Arrêté autorisant l'association "Marne-la-Vallée Basket" à organiser un stage sportif au Parc de Noisiel, du 16 au vendredi 19 août 201625-07-201628-07-201628-07-2016arr20160159.pdf
Déclaration sans suite pour motif d'interet général du marché public de travaux alloti N°2016/007 relatif à l’accessibilité PMR du Groupe Scolaire du Bois de la Grange de la Vile de Noisiel27-07-201628-07-201628-07-2016arr20160160.pdf
Conclusion du marché public de travaux N°2016/008 relatif à la réfection de la chaufferie au gaz du Centre de loisirs de la Pièce aux Chats de la Ville de Noisiel26-07-201628-07-201628-07-2016dec20160124.pdf
Conclusion du marché public de fournitures courantes et services N°2016/020 relatif à l'achat de matériel et de licences informatiques22-07-201625-07-201625-07-2016dec20160123.pdf
Autorisation de la mise en place d'une déviation pour plus de 3T5 du rond point cours des Deux Parcs et cours du Château à NOISIEL (77186) pour les travaux réalisés sur la rue de Paris à CHAMPS SUR MARNE (77420) du 25 juillet 2016 au 28 juillet 201618-07-201622-07-2016arr20160147.pdf
Conclusion du marché public de travaux N°2016/012 à la réfection et mise aux normes électriques de l'armoire basse tension du centre de loisir maternel des Noyers de la Ville de Noisiel20-07-201622-07-201622-07-2016dec20160120.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2016/031 de mission d'assistance et de représentation juridiques concernant la résiliation d'un bail commercial19-07-201622-07-201622-07-2016dec20160121.pdf
Mise à disposition par la Ville de NOISIEL de l'exposition 'L'ANCIENNE MAIRIE: QUEL CHANTIER" à la médiathèque de la Ferme du Buisson du 9 au 27 septembre 2016 dans le but de l'exposer à l'occasion des Journées du Patrimoine 2016 (du 13 au 24 septembre)22-07-201622-07-201622-07-2016dec20160122.pdf
Concession d'un logement dans le cadre d'une convention d'occupation à titre précaire avec astreinte15-07-201618-07-201618-07-2016arr20160144.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Villa Auguste RENOIR à Noisiel (77186) pour une fouille gaz du 15 juillet 2016 au 12 août 201608-07-201618-07-2016arr20160145.pdf
Autorisation de la prorogation des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 29 juillet 2016 au 31 août 201612-07-201618-07-2016arr20160146.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/029 relatif à l'organisation d'un mini-séjour été 201612-07-201615-07-201615-07-2016dec20160118.pdf
Redevance mensuelle des logements attribués au professeurs des écoles pour l'année scolaire 2016/201711-07-201615-07-201615-07-2016dec20160119.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Hôtel du pêcheur 226, Place Emile Menier à Noisiel (77186)07-07-201611-07-201611-07-2016arr20160143.pdf