Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Neutralisation du stationnement au 2 allée des Noyers à Noisiel (77186) pour le stationnement d'un camion grue et d'un camion groupe électrogène pour des travaux sur le poste distribution public du mercredi 17 février 2016 au vendredi 19 février 201629-01-201601-02-2016arr20160018.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/006 relatif aux prestations de télésurveillance29-01-201601-02-201601-02-2016dec20160003.pdf
Arrêté de fermeture de l'établissement non répertorié comme établissement recevant du public dans la résidence "FOYER ADOMA" établissement identifié comme salle de prière, sis rue Marcelin BERTHELOT, à Noisiel (77186)29-01-201629-01-201629-01-2016arr20160013.pdf
Autorisation de neutralisation des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement et de sa remorque, le lundi 1er février 2016, de 07h00 à18h00, 7 Villa de la Touraine, à Noisiel (77186)21-01-201625-01-201625-01-2016arr20160012.pdf
Autorisation des travaux de réhabilitation sur le réseau d'assainissement, promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du 25 janvier 2016 au 05 février 201619-01-201621-01-2016arr20160002.pdf
Autorisation permanente des travaux de signalisation horizontale sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 201619-01-201621-01-2016arr20160003.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de voiries sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 201619-01-201621-01-2016arr20160004.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de disconnecteur sur le réseau d'arrosage automatique sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186)du 1er janvier 2016 au 31 décembre 201619-01-201621-01-2016arr20160005.pdf
Autorisation permanente des travaux d'entretien de la régie communale sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 201619-01-201621-01-2016arr20160006.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 201619-01-201621-01-2016arr20160007.pdf
autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 201619-01-201621-01-2016arr20160008.pdf
Autorisation permanente des travaux d'entretien de la voirie et des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 201619-01-201621-01-2016arr20160009.pdf
Autorisation de neutralisation de 10 places de stationnement au 91 cours des Roches face à la CASDEN à Noisiel (77186) pour permettre le stationnement provisoire de 3 bus TRANSDEV à partir du 01 février 2016 pour une durée de 2 mois19-01-201621-01-2016arr20160010.pdf
Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d’assainissement et d'eau potable sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 201619-01-201621-01-2016arr20160011.pdf
Tarification des prestations proposées par le service du Patrimoine à effet du 8 février 201619-01-201621-01-201621-01-2016dec20160002.pdf
Conclusion du marché public de services alloti N°2015/065 relatif à l'organisation des centres de vacances été 201616-01-201618-01-201618-01-2016dec20160001.pdf
Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - Restaurant de LA TABLE DU MOULIN, sis Place MENIER à Noisiel (77186)08-01-201614-01-201614-01-2016arr20160001.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.15.00009, pour l’aménagement d'une superette, sis 10 place des Genêts, à Noisiel (77186)30-12-201531-12-201531-12-2015arr20150206.pdf
Conclusion des marchés publics de services N°2015/059-01, N°2015/059-03 et N°2015/059-04, relatifs à l'organisation de séjours classes de découvertes année 201622-12-201528-12-201528-12-2015dec20150231.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de prestations intellectuelles N°2013/053 relatif à la mission de maitrise d’œuvre pour le réaménagement du bâtiment de l’ancienne crèche familiale et la Maison Pour Tous des Deux Parcs22-12-201528-12-201528-12-2015dec20150232.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/073 relatif au contrat de service PAYBOX SYSTEM24-12-201528-12-201528-12-2015dec20150233.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/074 relatif à la maintenance du logiciel MELODIE24-12-201528-12-201528-12-2015dec20150234.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2014/023 "contrat de service ESPACE FAMILLE" avec la Société ARPEGE24-12-201528-12-201528-12-2015dec20150235.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/081 relatif à la maintenance de l'application INTRANET INDELINE24-12-201528-12-201528-12-2015dec20150236.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/067 relatif à l'organisation de séjours classes de découvertes année 201624-12-201528-12-201528-12-2015dec20150237-2.pdf