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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation d'occupation public pour implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le groupe Gambetta Ile de France, Cours du Buisson à Noisiel (77186), du vendredi 16 septembre 2016 au lundi 31 octobre 2016 inclus.18-10-201620-10-201620-10-2016arr20160222.pdf
Autorisation de neutraliser cinq (5) places de parking pour le stationnement d'une unité mobile de formation à la sécurité incendie de quatorze (14) mètres de long environ, les mardi 15 novembre 2016, lundi 21 novembre 2016 et mardi 29 novembre 2016, toute la journée, face à l'immeuble Casden Banque Populaire, au 91 Cours des Roches, à Noisiel (77186).18-10-201620-10-2016arr20160223.pdf
Extension des natures de dépenses avec reprise intégrale de l'acte constitutif de la régie centralisée d'avances.19-10-201620-10-201620-10-2016dec20160165.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Scène Nationale de Marne-la-Vallée - Ferme du Buisson, lot N°6, médiathèque,"LA GRANDE HALL" allée de la Ferme à Noisiel (77186)10-10-201617-10-201617-10-2016arr20160214.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Banque de France 2,avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186)10-10-201617-10-201617-10-2016arr20160215.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public restaurant "TABLAPIZZA" 15, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186)10-10-201617-10-201617-10-2016arr20160216.pdf
Autorisation des travaux de réalisation d'une station écomobile pour voitures électrique, place Gaston MENIER à Noisiel (77186) du 17 octobre 2016 au 04 novembre 201613-10-201617-10-2016arr20160217.pdf
Tarification des spectacles à l'auditorium Jean COCTEAU13-10-201617-10-201617-10-2016dec20160164.pdf
Exhumations administratives et reinhumations de 19 voliges du caveau provisoire vers l'ossuaire du nouveau cimetière carré 212-10-201613-10-201613-10-2016arr20160212.pdf
Création d'un nouvel ossuaire dans le cimetière nouveau de Noisiel12-10-201613-10-201613-10-2016arr20160213.pdf
Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance 2016 " Sécurisation des établissements scolaires".11-10-201612-10-201612-10-2016dec20160163.pdf
Arrêté autorisant le collège "LE LUZARD" à organiser un cross au Parc de Noisiel, le mardi 11 octobre 2016, de 10h à 17h.10-10-201611-10-201611-10-2016arr20160211.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au Comité de Seine et Marne de Basketball06-10-201610-10-201610-10-2016arrconv20160208.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage de 4,50 mètres de long sur 1,00 mètre de large, par la SARL VIANA RENOVATION, du lundi 10 octobre 2016 au jeudi 13 octobre 2016 inclus, pour des travaux de ravalement de façade, pour le compte de Monsieur et Madame COULAUX, 183 rue Claude MENIER, à Noisiel (77186)06-10-201610-10-2016arr20160209.pdf
Création de trois (3) places de stationnement dans le cadre de la réalisation d'une station écomobilité pour voitures électriques, Palce Gaston MENIER, à Noisiel (77186)06-10-201610-10-2016arr20160210.pdf
Demande de subvention auprès du Département de la Seine et Marne pour le lieu d'accueil enfants-parents, GRAIN DE SEL06-10-201610-10-201610-10-2016deccont20160162-1.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour une installation de chantier pour entreposer du matériel et des matériaux au 4 rue Pierre et Marie CURIE à Noisiel(77186) pour des travaux de confortement des fondations et de terrassement à compter du 10 octobre 2016 au 14 octobre 201629-09-201606-10-2016arr20160207.pdf
Convention de partenariat avec l'Office du Tourisme de Marne-et-Chantereine pour l'organisation d'une balade gourmande le dimanche 16 octobre 201630-09-201606-10-201606-10-2016dec20160160.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/052 relatif à la mise en place de l'atelier échecs avec l'Association NOISIEL ECHECS dans le cadre de la mise en œuvre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016-201705-10-201606-10-201606-10-2016dec20160161.pdf
Modification temporaire des horaires d'ouverture du cimetière03-10-201604-10-201604-10-2016arr20160206.pdf
Démission et installation d’un nouveau conseiller municipal30-09-201604-10-201604-10-2016del20160142.pdf
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voie communale30-09-201604-10-201604-10-2016del20160143.pdf
Rapport d’activité et compte administratif de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée / Val-Maubuée pour l’année 201530-09-201604-10-201604-10-2016del20160144.pdf
Rapport d’activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (C.P.R.H.) pour l’année 201530-09-201604-10-201604-10-2016del20160145.pdf
Conditions du remboursement exceptionnel des activités payées par les usagers30-09-201604-10-201604-10-2016del20160146.pdf