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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de neutralisation des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, la journée du lundi 20 février 2017, au droit du 7 allée des Noyers , à Noisiel (77186)16-02-201720-02-2017arr20170024.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) place de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, la journée du samedi 4 mars 2017, le long du COSEC, rue Marcelin BERTHELOT à Noisiel (77186)16-02-201720-02-2017arr20170025.pdf
Arrêté portant autorisation de circulation pour livraison16-02-201720-02-201720-02-2017arr20170026.pdf
Tarification des prestations proposées par le Service du patrimoine à effet du 1er mars 201716-02-201720-02-201720-02-2017dec20170030.pdf
CONCLUSION DU MARCHE PUBLIC DE SERVICES N°2017/010 RELATIF A LA MAINTENANCE PRÉVENTIVE DE MACHINES INDUSTRIELLES DE NETTOYAGE AFFECTÉES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS.14-02-201716-02-201716-02-2017dec20170029-conclusion-marche-services-n201710-vise.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement rue du Bois de la Grange angle avenue pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'une vanne gaz du 22 février 2017 au 27 mars 201708-02-201713-02-2017arr20170022.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/051 relatif à l'organisation des centres de vacances été 2017 - Lots 1 à 709-02-201713-02-201713-02-2017dec20170022.pdf
Conclusion du marché public de servies N°2017/004 relatif au spectacle "L'ILE DE TULIPATAN".09-02-201713-02-201713-02-2017dec20170023.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/006 relatif à l'animation de séances d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche familiale au sein de la Maison de l'Enfance et de la Famille09-02-201713-02-201713-02-2017dec20170024.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/007 relatif à l'animation de séances d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche collective au sein de la Maison de l'Enfance e de la Famille09-02-201713-02-201713-02-2017dec20170025.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/008 relatif à l'organisation d'interventions musicales auprès des jeunes enfants du multi-accueil au sein de la maison de l'enfance et de la Famille09-02-201713-02-201713-02-2017dec20170026.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/009 relatif à l'animation de séances d'éveil musical auprès des jeunes enfants de la crèche familiale au sein de la Maison de l’Enfance et de la Famille09-02-201713-02-201713-02-2017dec20170027.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/005 relatif à la gestion de la fourrière animalière "ACCUEIL EN FOURRIÈRE DES ANIMAUX DIVAGANTS ET / OU DANGEREUX" sur la voie publique, avec la S.A.C.P.A.09-02-201713-02-201713-02-2017dec20170028.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 10 février 2017 au 19 février 2017 inclus03-02-201707-02-201707-02-2017arr20170021.pdf
Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 201703-02-201707-02-201707-02-2017del20170009.pdf
Contrat Intercommunal de Développement (CID) : approbation du programme d’actions présenté par la Commune de Noisiel et demande de subventions afférentes03-02-201707-02-201707-02-2017del20170010.pdf
Attribution d’un chéquier cadeau aux agents communaux partant à la retraite03-02-201707-02-201707-02-2017del20170011.pdf
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association BORONU – France BENIN03-02-201707-02-201707-02-2017del20170012.pdf
Remise gracieuse accordée pour la mise à disposition le 15 décembre 2016, d’une salle de la Maison des Fêtes Familiales03-02-201707-02-201707-02-2017del20170013.pdf
Conclusion du marché public alloti n°2016/021 relatif à la fourniture de produits et petits matériels pour hygiène des locaux03-02-201707-02-201707-02-2017del20170014.pdf
Convention portant autorisation de l’occupation du domaine public pour le déploiement de la télé relève des compteurs d’eau potable03-02-201707-02-201707-02-2017convdel20170015.pdf
Modification du tableau des effectifs : création d’un emploi d’attaché hors classe03-02-201707-02-201707-02-2017del20170016.pdf
Modification du tableau des effectifs : création d’un emploi d’éducateur territorial des activités physiques et sportives03-02-201707-02-201707-02-2017del20170017.pdf
Convention de partenariat dans le cadre du LAEP et du REAAP de la Maison de l’Enfance et de la Famille, avec l’Association Anne-Marie JAVOUHEY – service de soutien à l’éducation familiale et à la scolarisation03-02-201707-02-201707-02-2017convdel20170018.pdf
Opposition au transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne03-02-201707-02-201707-02-2017del20170019.pdf