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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voie communale30-09-201604-10-201604-10-2016del20160143.pdf
Rapport d’activité et compte administratif de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée / Val-Maubuée pour l’année 201530-09-201604-10-201604-10-2016del20160144.pdf
Rapport d’activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (C.P.R.H.) pour l’année 201530-09-201604-10-201604-10-2016del20160145.pdf
Conditions du remboursement exceptionnel des activités payées par les usagers30-09-201604-10-201604-10-2016del20160146.pdf
Attribution de subventions 2016 : affectation des provisions votées au Budget Primitif 2016 et ajustement30-09-201604-10-201604-10-2016del20160147.pdf
Marché public alloti N°2015/034 relatif à la fourniture de produits et petits matériels pour hygiène des locaux (groupement de commandes commune – CCAS) – Lot 2 et 4 conclus avec la Société ARGOS ORAPI HIGIENE SAS – retrait des marchés (résiliation) et conclusion d’un protocole d’accord transactionnel30-09-201604-10-201604-10-2016del20160148.pdf
Modification du tableau des effectifs30-09-201604-10-201604-10-2016del20160149.pdf
Conditions de recrutement d’un Responsable du Service Culture / Animation30-09-201604-10-201604-10-2016del20160150.pdf
Rapport d’activité 2015 et compte administratif 2015 du Syndicat Intercommunal pour l’Enlèvement et le Traitement des Résidus Ménagers de la région de Lagny-sur-Marne (SIETREM)30-09-201604-10-201604-10-2016del20160151.pdf
Modification de la convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’Etat30-09-201604-10-201604-10-2016del20160152.pdf
Convention de mise à disposition de services de radiocommunication sur l’infrastructure nationale partageable des transmissions30-09-201604-10-201604-10-2016del20160153.pdf
Approbation du cahier des charges relatif à la mise en location du local commercial situé 73 cours des Roches30-09-201604-10-201604-10-2016del20160154.pdf
Approbation du cahier des charges relatif à la vente du droit au bail du local commercial situé 48 cours des Roches.30-09-201604-10-201604-10-2016del20160155.pdf
Cession par la commune du logement sis 1 allée Henri BERGSON et du garage- parking qui y est rattaché, à M.STRAZEL30-09-201604-10-201604-10-2016del20160156.pdf
Cession par la commune du logement sis 11 square Georges Politzer et du garage-parking qui y est rattaché, à M.et Mme KIEK30-09-201604-10-201604-10-2016del20160157.pdf
Modification de la délibération N°DEL2016_0024 du 12 février 2016 portant cession de l’immeuble LE LINCOLN sis 37/39 Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel30-09-201604-10-201604-10-2016del20160158.pdf
Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux entre l’APES – France HABITATION et la Ville de Noisiel30-09-201604-10-201604-10-2016del20160159.pdf
Numérotation du lieu de culte de l'association culturelle Franco-Musulmane de Noisiel, sur la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186).28-09-201603-10-201603-10-2016arr20160200.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L'Etat / At N°077.337.16.00004, portant remplacement de l'équipement d'alarme incendie du Lycée Polyvalent René Cassin, si 1 Avenue Pierre Mendès France, à Noisiel (77186).28-09-201603-10-201603-10-2016arr20160201.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de café brasserie, "Le Cours des Roches", 83 Cours des Roches, à Noisiel (77186)28-09-201603-10-201603-10-2016arr20160202.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à L'association "Latin Groove.28-09-201603-10-201603-10-2016arr20160203.pdf
Exhumations administratives de 13 concessions arrivées à leur terme situées dans le cimetière nouveau et transfert vers la crypte29-09-201603-10-201603-10-2016arr20160204.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 04 octobre 2016 au 09 octobre 2016 inclus.30-09-201603-10-201603-10-2016arr20160205.pdf
Autorisation des travaux de terrassement pour la pose d'une chambre rue Albert MENIER angle cours de l'Arche Guédon à Noisiel du 30 septembre 2016 au 17 octobre 201623-09-201629-09-2016arr20160199.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/047 relatif à la coréalisation entre la Ville et la Ferme du Buisson - Scène Nationale de Marne-la-Vallée - concernant le spectacle "Ala.Ni".29-09-201629-09-201629-09-2016dec20160141.pdf