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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - Magasin sous l'enseigne "BDG MARKET", sis 10 place des Genêts, à Noisiel (77186).18-07-201520-07-201520-07-2015arr20150123.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 29 place Emile Menier à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement gaz du 20 juillet 2015 au 14 août 201516-07-201516-07-2015arr20150122.pdf
Acceptation de dons d'objets de la collection de M.LACANAL10-07-201516-07-201516-07-2015dec20150140.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.15.0001, pour l'aménagement d'un magasin de vêtement, services de télécommunication, carte prépayées, accessoires GSM et portables, livres, sis 65 cours des Roches à Noisiel (77186), annule et remplace l'arrêté N°2015_0099 du 18 juin 201509-07-201513-07-201513-07-2015arr20150119.pdf
Arrêté municipal portant délivrance d'un permis de détention d'un chien de 2ème catégorie09-07-201513-07-201513-07-2015arr20150120.pdf
Arrêté autorisant la commune de Noisiel à faire effectuer des tirs d'artifices "K4", le lundi 13 juillet 2015, à partir de 23 heures, depuis le Parc de Noisiel, cours du Château. Le présent arrêté abroge et remplace, suite à une erreur matérielle, l'arrêté ARR2015_0118 du 08/07/2015.13-07-201513-07-201513-07-2015arr20150121.pdf
Conclusion du marché à procédure adaptée N°: 2015/021 relatif à la "fourniture de matériel d'électricité"09-07-201513-07-201513-07-2015dec20150139.pdf
Fin d'exploitation pour occupation du domaine public pour la terrasse de de restaurant / bar, par la SARL LAPETITE TOSCANE, 29 place Emile Menier à Noisiel (77186)03-07-201509-07-201509-07-2015arr20150117.pdf
Arrêté autorisant la commune de Noisiel à faire effectuer des tirs d'artifices "K4", le dimanche 13 juillet 2015, à partir de 23 heures, depuis le parc de Noisiel, cours du Château08-07-201509-07-201509-07-2015arr20150118.pdf
Conclusion du marché à procédure adaptée N°2015/014 relatif à "réfection et mise aux normes des installations électriques des logements de gardiens de la Ville de Noisiel08-07-201509-07-201509-07-2015dec20150137.pdf
Virement de crédit d'un montant de 84 186,58 euros du chapitre 022 "dépenses imprévues" au chapitre 65 "autres charges de gestion courante"08-07-201509-07-201509-07-2015dec20150138.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 11 allée Léon JOUHAUX à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'un branchement gaz du 06 juillet 2015 au 31 août 201503-07-201506-07-2015arr20150116.pdf
Conclusion avec la Banque Postale d'un contrat de prêt N°MON503835EUR à taux fixe d'un montant de 1 000 000 Euros dans le cadre du financement des investissement 201530-06-201506-07-201506-07-2015dec20150136.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 60 cours des Roches à Noisiel (77186) pour une interconnexion GC du 06 juillet 2015 au 10 juillet 201525-06-201502-07-2015arr20150111.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation d'un monte-meuble par ACR ETACHEITE, 5/7 allée des Noyers à Noisiel (77186), pour 3 jours, repartis entre la 30 juin 2015 et le 15 septembre 2015 inclus30-06-201502-07-2015arr20150112.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par ACR ETANCHEITE, 5/7 allée des Noyers à Noisiel (77186), pour 12 jours, repartis entre le 30 juin 2015 et 15 septembre 2015 inclus30-06-201502-07-2015arr20150113.pdf
Autorisation d'organiser un apéritif dînatoire, le samedi 04 juillet 2015 de 19 heures à 02h00, face au N°7 allée des Myosotis à Noisiel (77186)29-06-201502-07-2015arr20150114.pdf
Autorisation d'organiser un "dîner de rue" le samedi 04 juillet 2015 de 18 heures à minuit des N°1 à 5bis rue du Président KENNEDY à Noisiel (77186)29-06-201502-07-2015arr20150115.pdf
Annulée suite à problème sur la plate forme de télétransmission30-06-201502-07-201502-07-2015
Avis sur le projet de périmètre d’une communauté d’agglomération issue de la fusion des communautés d’agglomération « Marne et Chantereine », « Marne-la-Vallée - Val-Maubuée » et « Brie Francilienne »26-06-201501-07-201501-07-2015del20150114.pdf
Adoption de la Décision Modificative N°1 – Budget 201526-06-201501-07-201501-07-2015del20150115.pdf
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période 2006/201826-06-201501-07-201501-07-2015del20150116.pdf
Attribution de subventions : affectation de provisions votées au Budget Primitif 2015 et ajustement dans le cadre de la Décision Modificative N°1 – Budget 201526-06-201501-07-201501-07-2015del20150117.pdf
Rapport 2014 portant sur les actions entreprises dans le cadre du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France (FSRIF)26-06-201501-07-201501-07-2015del20150118.pdf
Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges du 1er juin 201526-06-201501-07-201501-07-2015del20150119.pdf