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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Nomination des mandataires des sous-régies centralisée d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours jeunesse 201707-07-201710-07-2017arr20170111.pdf
Arrêté portant mise en demeure d'évacuer la parcelle cadastrée AM55 sise Bois-de-la-Grange, proximité autoroute A4 à Noisiel (77186)07-07-201710-07-201710-07-2017arr20170112.pdf
Autorisation de travaux Allée Jean Paul Sartre Cours des Roches pour la reprise des marquages effacés ou dégradés sur le pôle gare à Noisiel (77186) du 17 juillet 2017 au 28 juillet 2017.07-07-201710-07-2017arr20170113.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue du Bois de la Grange, Avenue Pierre Mendès France, Boulevard Salvador Allendé, Allée Léon Blum, Grande Allée du 12 Février 1934 à Noisiel (77186) pour le renouvellement du réseau électrique HTA du 04 septembre 2017 au 24 novembre 2017.07-07-201710-07-2017arr20170114.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue du Bois de la Grange, Avenue Pierre Mendès France, Boulevard Salvador Allendé, Allée Léon Blum, Grande Allée du 12 Février 1934 à Noisiel (77186) pour le renouvellement du réseau électrique HTA du 10 juillet 2017 au 21 juillet 2017.07-07-201710-07-2017arr20170115.pdf
Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les minis-séjours jeunesse 201707-07-201710-07-201710-07-2017dec20170130.pdf
Tarification des spectacles des saisons culturelles07-07-201710-07-201710-07-2017dec20170131.pdf
Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de services n°2016/051 relatif à l'organisation des centres de vacances été 2017 - lot 407-07-201710-07-201710-07-2017dec20170132.pdf
Elections Sénatoriales du 24 septembre 2017: désignation des délégués suppléants pour la Commune de Noisiel30-06-201707-07-201707-07-2017del20170116.pdf
Plan Local d’Urbanisme (PLU) : Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables30-06-201707-07-201707-07-2017del20170117.pdf
Adoption de la Décision Modificative N°1 – Budget 201730-06-201707-07-201707-07-2017del20170118.pdf
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2006/202030-06-201707-07-201707-07-2017del20170119.pdf
Action entreprises à la suite des observations de la Chambre régionale des Comptes dans son rapport d’observations définitives sur la gestion de la Commune de Noisiel – Exercices 2010 et suivants30-06-201707-07-201707-07-2017del20170120.pdf
Rapport 2016 portant sur les actions entreprises dans le cadre du Fonds de Soutien de la Région Ile de France (FSRIF)30-06-201707-07-201707-07-2017del20170121.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/020 relatif à l’exploitation, la maintenance et l’entretien des installations de chauffage, de traitement d’air, de ventilation, de climatisation, de production et de traitement d’eau chaude sanitaire des bâtiments communaux et des disconnecteurs30-06-201707-07-201707-07-2017del20170122.pdf
Attribution d’un prix aux vainqueur du concours communal « Jardins et balcons fleuris »30-06-201707-07-201707-07-2017del20170123.pdf
Les chèques vacances, revalorisation du montant maximum de l’épargne30-06-201707-07-201707-07-2017del20170124.pdf
Rémunération du correspondant RIL (Répertoire d’Immeuble Localisés) et du Coordinateur du recensement de la population 201830-06-201707-07-201707-07-2017del20170125.pdf
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voirie communale30-06-201707-07-201707-07-2017del20170126.pdf
Attribution de subventions exceptionnelles affectation de provisions votées au budget primitif 2017 – Associations sportives30-06-201707-07-201707-07-2017del20170127.pdf
Convention entre la Ville de Noisiel et la Région ile de France – Organisme bénéficiaires des tickets-loisirs30-06-201707-07-201707-07-2017del-conv20170128.pdf
Attribution de l’aide à Projet Jeunes Majeurs - échange universitaire au Canada30-06-201707-07-201707-07-2017del20170129.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 17 juillet 2017 au 23 juillet 2017 inclus et du 31 juillet au 19 août 2017 inclus30-06-201703-07-201703-07-2017arr20170104.pdf
Designation des suppléants de Monsieur le Maire du 20 août 2017 au 27 août 2017 inclus30-06-201703-07-201703-07-2017arr20170105.pdf
Neutralisation de la circulation et du stationnement, sauf véhicule autorisé, à compter du lundi 10 juillet 2017, pour une durée de 18 mois, sur l'allée Pierre BEREGOVOY à Noisiel (77186)30-06-201703-07-2017arr20170106.pdf