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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Demande de subventions pour les actions portées par la Commune dans le cadre de l'appel à projets Contrat de Ville 201506-02-201510-02-201510-02-2015del20150020.pdf
Renouvellement de la convention régissant les relations entre la Commune et le Centre Communal d'Action Sociale06-02-201510-02-201510-02-2015delconv20150021.pdf
Modification du tableau des effectifs06-02-201510-02-201510-02-2015del20150022.pdf
Convention de partenariat entre la Ville de Noisiel et la Commune de Champs-sur-Marne, chef-lieu de canton, pour la mise sous plis pour les élections départementales des 22 et 29 mars 201506-02-201510-02-201510-02-2015delconv20150023.pdf
Transfert de compétence facultative "enseignement artistique spécialisé" auprès de la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée et définition de l'intérêt communautaire y afférent06-02-201510-02-201510-02-2015del20150024.pdf
Demande de subvention pour le fonctionnement de l'activité de la Médecine Sportive - Conseil Général de Seine et Marne06-02-201510-02-201510-02-2015del20150025.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par le Maire au nom de l'état / AT N°077.337.14.00008, pour la modernisation d'un ascenseur du conservatoire, sis 14 allée Boris VIAN à Noisiel29-01-201505-02-201505-02-2015arr20150022.pdf
Arrêté supprimant 15 places de stationnement les plus au sud du parking du restaurant de la Ferme du Buisson, du jeudi 1er janvier 2015 au mercredi 30 septembre 2015 inclus. Arrêté de prolongation de l'arrêté N°204_0005 en date du 15 janvier 2014.29-01-201505-02-2015arr20150023.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/002 relatif à l'entretien de plantes vertes d'intérieur avec l'ESAT "La Grange au Bois"02-02-201505-02-201505-02-2015dec20150016.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'une salle d'activité de la Maison de la Jeunesse de la Ville de de Noisiel à l'Association Jeunes Avenir03-02-201505-02-201505-02-2015dec20150017.pdf
Autorisation de stationnement d'un van de 9 mètre de long du samedi 7 février 2015 à 2h00 au dimanche 8 février 2015 à 3h00, sur le trottoir situé devant les N°46 et 48 cours des Roches à Noisiel (77186)29-01-201502-02-201502-02-2015arr20150017.pdf
Neutralisation de 3 places de stationnement square Jacques Menier à Noisiel (77186) du 26 janvier 2015 au 27 février 201528-01-201502-02-2015arr20150018.pdf
Autorisation des travaux de carottage pour des analyses amiante allée Jean Baptiste LEBAS à Noisiel (77186) le 30 janvier 201528-01-201502-02-2015arr20150019.pdf
Autorisation du stationnement d'un camion grue sur le cheminement du stade des totems à Noisiel (7186) du 30 janvier au 29 mai 201528-01-201502-02-2015arr20150020.pdf
Autorisation des travaux d'éclairage sur le Château d'eau rond point des 4 pavés à Noisiel (77186) du 02 février 2015 au 02 mars 201528-01-201502-02-2015arr20150021.pdf
Arrêté portant sur la fermeture des terrains en herbe des stades des Totems et de la Remise aux Fraises, du vendredi 30 janvier 2015 au lundi 2 février 2015 inclus30-01-201530-01-201530-01-2015arr20150016.pdf
Modification du barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs de prestations municipales28-01-201529-01-201529-01-2015dec20150010.pdf
Tarification de la restauration scolaire pour l'année scolaire 2015/201628-01-201529-01-201529-01-2015dec20150011.pdf
Tarification des études dirigées pour l'année scolaire 2015/201628-01-201529-01-201529-01-2015dec20150012.pdf
Tarification des accueils périscolaires pour l'année scolaire 2015/201628-01-201529-01-201529-01-2015dec20150013.pdf
Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi sur la période scolaire pour l'année scolaire 2015/201628-01-201529-01-201529-01-2015dec20150014.pdf
Tarification de l'accueil de loisirs durant les vacances scolaires à partir du 6 juillet 201528-01-201529-01-201529-01-2015dec20150015.pdf
Signature d'une convention de location de salle entre l'organisme FORMA CONSEIL et la Ville de NOISIEL21-01-201526-01-201526-01-2015dec20150009.pdf
Arrêté portant fermeture des terrains en herbe des stades des Totems et de la Remise aux Fraises, du vendredi 23 janvier 2015 au lundi 26 janvier 2015 inclus.21-01-201523-01-201523-01-2015arr20150015.pdf
Autorisation permanente des travaux d'entretien de la voirie et des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 201516-01-201519-01-2015arr20150006.pdf