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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion du marché public de travaux N°2014/006 relatif à la réfection des menuiseries en aluminium avec double vitrage de divers bâtiments de la ville de Noisiel28-05-201402-06-201402-06-2014dec20140111.pdf
Arrêté autorisant les animations, et règlementant le stationnement et la circulation, place Emile MENIER et rues situées de part et d'autre, à l'occasion de la Fête du Village à Noisiel le samedi 21 juin 201419-05-201426-05-201426-05-2014arr20140107.pdf
Arrêté autorisant l'organisation de diverses animations sportives à l'occasion de la Fête des Sports, le samedi 14 juin 2014 de 13 heures à 19 heures 3019-05-201426-05-201426-05-2014arr20140108.pdf
Arrêté autorisant l'ouverture au public des établissement municipaux à l'occasion des journées du Patrimoine:
- Ancienne Mairie, place Gaston MENIER, le samedi 20 et le dimanche 21 septembre 2014
- Anciens réfectoires, place Emile MENIER, le dimanche 21 septembre 2014
- Hall de l'Hôtel de Ville, place Emile MENIER, le samedi 20 septembre et le dimanche 21 septembre 2014
16-05-201422-05-201422-05-2014arr20140103.pdf
Arrêté interdisant la circulation et le stationnement sur une partie de la place Emile MENIER et sur la rue Claire MENIER entre la place Emile MENIER et le boulevard Pierre CARLE, à l'occasion des journées du Patrimoine, le dimanche 21 septembre 2014 de 8 heures à 20 heures16-05-201422-05-201422-05-2014arr20140104.pdf
Arrêté interdisant la circulation et le stationnement chemin de la rivière, à l'occasion des Journées du Patrimoine, du samedi 20 septembre 2014 à 8h au dimanche 21 septembre 2014 à 22 heures16-05-201422-05-201422-05-2014arr20140105.pdf
Autorisation d'organiser un diner de rue, dans le cadre de la fête des voisins, le vendredi 23 mai 2014, de 18h00 à 23h00, entre les N°1 et 12 de la rue Jules FERRY à Noisiel (77186)20-05-201422-05-201422-05-2014arr20140106.pdf
signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux sapeurs pompiers du Centre d'Incendie et de Secours de Lognes16-05-201422-05-201422-05-2014dec20140108.pdf
Signature d'une convention de partenariat "Stage évènementiel" pour la participation de l'Ecole Supérieure d'Ostéopathie paris Suposteo à la Fête des sports 2014 de la Ville de Noisiel16-05-201422-05-201422-05-2014dec20140109.pdf
arrêté autorisant diverses manifestations sur l'esplanade François MITTERRAND et le CITY-STADE, cours des roches à Noisiel (77186), le samedi 7 juin 2014, de 12 heures à 20 heures à l'occasion de la fête de l'esplanade - Fête des Associations14-05-201419-05-201419-05-2014arr20140102.pdf
Autorisation de fermeture et d'interdiction de stationnement et de circulation sur le Chemin de la Rivière à Noisiel (77186), du vendredi 16 mai 2014 à 08h00 au samedi 17 mai 2014 à 23h00, dans le cadre de l'organisation de la manifestation Val Maubuée en fête par la Communauté d' Agglomération de Marne La Vallée/Val Maubuée.12-05-201415-05-201415-05-2014arr20140100.pdf
Autorisation donnée à l'association Amicale et de Défense des Résidents de la Remise Aux Fraises (ADRAF) pour l'organisation de la fête annuelle de la résidence le samedi 28 juin 2014 à Noisiel (77186).12-05-201415-05-201415-05-2014arr20140101.pdf
Extension provisoire du périmètre actuel du marché du Luzard, le temps des travaux sur la Place Gaston DEFFERRE, pour la mise en œuvre du nouveau marché du Luzard, à Noisiel (77186)30-04-201412-05-201412-05-2014arr20140099.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du Lycée Cassin en partenariat avec la Ville de Noisiel30-04-201412-05-201412-05-2014decconv20140106.pdf
Signature d'un bail pour un logement de type F3 situé 12 rue Anatole FRANCE à Noisiel (77186)09-05-201412-05-201412-05-2014dec20140107.pdf
Cessation de fonctions de Corinne HEDOUX, Sandrine DEBOURGE, et Pascal COSTANTINO en qualité de mandataire de la régie centralisée de recettes05-05-201407-05-201407-05-2014arr20140094.pdf
Nomination de Pascal COSTANTINO en qualité de mandataire suppléant de la régie centralisée de recettes05-05-201407-05-2014arr20140095.pdf
Cessation de fonctions de Nicolas MANYACH en qualité de mandataire suppléant de la régie centralisée d'avances05-05-201407-05-2014arr20140096.pdf
Nomination de Pascal COSTANTINO en qualité de mandataire suppléant de la régie centralisée d'avances05-05-201407-05-2014arr20140097.pdf
Désignation des membres siégeant au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale06-05-201407-05-201407-05-2014arr20140098.pdf
Mise à disposition par la Ville de Noisiel d'objets de collection au Musée National de la Marine pour l'exposition "DE L'AMPHORE AU CONTENEUR(titre provisoire)"02-05-201407-05-201407-05-2014dec20140105.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2014/029 relatif à la mission d'accompagnement dans le suivi de la délégation de service public du marché d'approvisionnement du Luzard02-05-201405-05-201405-05-2014dec20140104.pdf
Décision autorisant l'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et vêtements usagés à Noisiel le dimanche 18 mai 201425-04-201428-04-201428-04-2014arr20140093.pdf
Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement de 12 mètres, la journée du lundi 12 mai 2014, 7 cours du Luzard, à Noisiel (77186)18-04-201424-04-2014arr20140091.pdf
Arrêté réglementant la circulation d'un camion du jeudi 1er mai 2014 au dimanche 11 mai 2014 dans le cadre des répétitions d'un projet artistique organisé par la Scène Nationale de la Ferme du Buisson23-04-201424-04-201424-04-2014arr20140092.pdf