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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de neutraliser les places de stationnement sur quinze (15) mètres de long, de part et d'autre de la voie permettant l'accès au bâtiments du Luzard II, au 5 grande allée du 12 février 1934, simultanément sur les côtés pair et impaire de ladite grande allée, pour une durée de dix_sept (17) mois, à compter du 21 novembre 201616-11-201621-11-201621-11-2016arr20160237.pdf
Autorisation de stationnement d'un véhicule sur la voie longeant le bâtiment RATP côté Stade des Totems à Noisiel (77186) du 28 novembre 2016 au 02 décembre 201617-11-201621-11-2016arr20160238.pdf
Cession de fonctions de Madame Clara MAILLARD en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du service du Patrimoine09-11-201617-11-2016arr20160232.pdf
Arrêté réglementant de dépôt, la pré-collecte et la collecte des résidus ménagers abroge et remplace l'arrêté N°05.63 du 27 juin 200516-11-201617-11-201617-11-2016arr20160233.pdf
Autorisation des travaux de réaménagement de l'allée des Bois, à Noisiel (77186) du 15 novembre 2016 au 15 décembre 201609-11-201617-11-2016arr20160234.pdf
Demande de subvention pour l'achat de gilets pare-balles auprès du Fonds Inter Ministériel de Prévention de la Délinquance04-11-201610-11-201610-11-2016dec20160173.pdf
Nomination d'Emilie XIMENES en qualité de mandataire de la Régie de recettes auprès au service du Patrimoine04-11-201607-11-201607-11-2016arr20160230-1.pdf
Nomination de Charlie MAILLOT en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service Culture et révision du cautionnement du régisseur titulaire04-11-201607-11-201607-11-2016arr20160231-1.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.16.00006, portant ouverture d'un restaurant, sis 4 allée Boris VIAN, à Noisiel (77186)28-10-201603-11-201603-11-2016arr20160226.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.16.00013, portant aménagement d'une boulangerie, sise 6 place des Genets, à Noisiel (77186)28-10-201603-11-201603-11-2016arr20160227.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement pour la dépose et la pose d'un totem 4/6 avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) le 08 novembre 2016 après midi26-10-201603-11-2016arr20160228.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et branchement électrique, cours des Roches et le passage des Philosophes à Noisiel (77186) du 15 novembre 2016 au 06 décembre 201626-10-201603-11-2016arr20160229.pdf
conclusion du marché public de services N°2016/056 relatif au spectacle "LES SEA GIRLS - LA REVUE".28-10-201603-11-201603-11-2016dec20160169.pdf
Conclusion du marché public de servies N°2016/057 relatif à l'animation de séances d'éveil intitulées "MINUTE PAPILLON" de Carole TALLEC, auprès des jeunes enfants de la crèche familiale au sein de la Maison de l'Enfance et de la Famille28-10-201603-11-201603-11-2016dec20160170.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/059 " Accès à la banque d'information sur le personnel des collectivités territoriales" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne28-10-201603-11-201603-11-2016dec20160171.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/058 relatif à la maintenance du matériel et logiciel PV électronique avec la Société LOGITUD SOLUTIONS28-10-201603-11-201603-11-2016dec20160172.pdf
Autorisation de mise en place d'une déviation par le cours du Luzard à Noisiel (77196) pour les travaux de rénovation de la chaussée avenue Forestière à CHAMPS SUR MARNE (77420) le 27 octobre 206 de 9h00 à 18h0018-10-201627-10-2016arr20160225.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/055 relatif aux ateliers coaching emplois destinés aux Noisieliens26-10-201627-10-201627-10-2016dec20160168.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Unité Educative de Milieu Ouvert de Torcy.19-10-201624-10-201624-10-2016arrconv20160224.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/030 d'intermédiation immobilière en vue de la vente de l'immeuble le Lincoln à Noisiel.20-10-201624-10-201624-10-2016dec20160166.pdf
Conclusion du marché public à procédure adaptée N°2016/048 relatif à "la fourniture de colis alimentaires festifs 2016".21-10-201624-10-201624-10-2016dec20160167.pdf
Autorisation des travaux rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186) pour des travaux de reprise béton sur ouvrage du 24 octobre 2016 au 04 novembre 2016.13-10-201620-10-2016arr20160218.pdf
Autorisation de travaux de renouvellement de tapis sur le Boulevard Pierre Carle (RD 10P) du rond point Nestle à la limite communale de Torcy à Noisiel (77186) du 02 novembre 2016 au 04 novembre 2016 de 20H30 à 07H00.13-10-201620-10-2016arr20160219.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par Le Maire au nom de L'Etat / AT N°077.337.16.00007, portant mise aux normes accessibilité du hall d'entrée d'un établissement bancaire, sis 60 Cours des Roches, à Noisiel (77186).18-10-201620-10-201620-10-2016arr20160220.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par Le Maire au nom de L'Etat / AT N°077.337.16.00003,dans le cadre du permise de construire N°PC077.337.16.00003, portant sur la construction d'un bâtiment à usage commercial, sis 4 Rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186).18-10-201620-10-201620-10-2016arr20160221.pdf