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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Cession par la Commune de l’immeuble LE LINCOLN sis 37-39 Grande allée du 12 février 193412-02-201616-02-201616-02-2016del20160024.pdf
Appel à projet Contrat de Ville 201612-02-201616-02-201616-02-2016del20160025.pdf
Convention de partenariat, dans le cadre du LAEP et du REAAP de la Maison de l’Enfance et de la Famille, avec l’Association Anne-Marie JAHOUVEY service de soutien à l’éducation familiale et la scolarisation12-02-201616-02-201616-02-2016delconv20160026.pdf
Convention entre les Communes de Torcy et de Noisiel relative à la formation en commun des agents de la police Municipale aux gestes techniques de protection et d’intervention12-02-201616-02-201616-02-2016del20160027.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/009 au spectacle "LE RECITAL" de Tom NOVEMBRE11-02-201615-02-201615-02-2016dec20160010.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/010 relatif au mandat de gestion locative des locaux à usage commercial sis 55 et 69 cours des Roches à Noisiel11-02-201615-02-201615-02-2016dec20160011.pdf
Fixation du nombre et élection des membres du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de la Commune de Noisiel12-02-201613-02-201613-02-2016del20160009.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.15.00029, dans le cadre du permis de construire N°PC 077.337.15.00007,portant sur le réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare RER, sis 8 allée des Bois à Noisiel (77186).08-02-201611-02-201611-02-2016arr20160021.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.15.00010, portant mise aux normes accessibilité d'un débit de tabac, sis 101 Place Gaston Menier, à Noisiel (77186).08-02-201611-02-201611-02-2016arr20160022.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.15.00014, portant mise aux normes accessibilité d'un bar brasserie, sis 83 Cours des Roches, à Noisiel (77186).09-02-201611-02-201611-02-2016arr20160023.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°007.337.15.0015, portant mise aux normes accessibilité d'une auto-école, sise 104 rue Claire Menier, à Noisiel (77186).09-02-201611-02-201611-02-2016arr20160024.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°007.337.15.00016, portant mise aux normes accessibilité d'un magasin d'optique, sis 131 rue Claire Menier, à Noisiel (77186).09-02-201611-02-201611-02-2016arr20160025.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°007.337.15.00017, portant mise aux normes accessibilité d'un magasin dépôt vente de vêtements, sis 230 place Emile Menier, à Noisiel (77186).09-02-201611-02-201611-02-2016arr20160026.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°007.337.15.00020, portant mise aux normes accessibilité d'un bureau de tabac, sis 37 cours des Roches, à Noisiel (77186).09-02-201611-02-201611-02-2016arr20160027.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°007.337.15.00021, portant mise aux normes accessibilité d'un café-PMU, sis 43 cours des Roches, à Noisiel (77186).09-02-201611-02-201611-02-2016arr20160028.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°007.337.15.00024, portant mise aux normes accessibilité d'un magasin fleuriste, sis 29 Place Emile Menier, à Noisiel (77186).09-02-201611-02-201611-02-2016arr20160029.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°007.337.15.00028,dans le cadre de la DP N°077.337.15.00045, portant mise aux normes accessibilité d'un brasserie, sis 225 place Emile Menier, à Noisiel (77186).09-02-201611-02-201611-02-2016arr20160030.pdf
Autorisation de la mise en place d'une circulation alternée carrefour cours des Roches allée Jean Paul Sartre pour des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 15 février 2016 au 01 mai 2015.11-02-201611-02-2016arr20160031.pdf
Conclusion du marché public de services alloti n°2015/075 relatif à l'organisation des mini-séjours été 2016.09-02-201611-02-201611-02-2016dec20160008.pdf
Autorisation de neutraliser 3 (trois) places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, du samedi 13 février 2016, 16h00, au dimanche 14 février 2016, 15h00, au droit du 97 cours des roches, à Noisiel (77186)08-02-201609-02-2016arr20160019.pdf
Arrêté de péril imminent concernant l'ancien HOTEL DES DEUX PARCS sis cours des Deux Parcs à Noisiel (77186) (parcelle AK 73)08-02-201609-02-201609-02-2016arr20160020.pdf
Conclusion avec la Caisse d’Épargne d'un contrat de ligne de trésorerie interactive N°9616751009 A05-02-201608-02-201608-02-2016dec20160007.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/005 relatif à l'animation de séances d'éveil musical auprès des jeunes enfants de crèche familiale au sein de la Maison de l'Enfance et de la Famille02-02-201604-02-201604-02-2016dec20160004.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/063 relatif à l'élagage des abres02-02-201604-02-201604-02-2016dec20160005.pdf
Conclusion du marché public N°2015/070 relatif à la maintenance et à l'entretien sur site des espaces de jeux (aires de jeux, plateaux de sports et ensemble multisports)02-02-201604-02-201604-02-2016dec20160006.pdf