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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de la prorogation des travaux d'enfouissement et de terrassement Cours de l'Arche Guédon angle Allée des Impressionnistes et angle Rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pour le renouvellement de vanne gaz du 20 octobre 2017 au 24 novembre 2017.20-10-201726-10-2017arr20170178.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public communal pour l'exploitation des réseaux de communications électroniques pour la société LEVEL 3 Communications FRANCE sise Le Capitole 55 Avenue des Champs Pierreux Nanterre (92000).20-10-201726-10-201726-10-2017arr20170179.pdf
Modification de la décision n°DEC2017_0140 portant sur l'actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques pour l'année 2015, l'année 2016 et l'année 201720-10-201726-10-201726-10-2017dec20170195.pdf
Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, la journée du mardi 24 octobre 2017 à partir du 8h00, au droit du 10 rue Jean JAURES, à Noisiel (77186)18-10-201723-10-2017arr20170176.pdf
Conclusion de l'avenant final au traite de concession portant sur l'exploitation du marché approvisionnement du vieux pays situé place Emile MENIER visant à sa résiliation bilatérale17-10-201719-10-201719-10-2017arr20170172.pdf
Modification de la délimitation du périmètre et de la réglementation du marché d’approvisionnement du Luzard à Noisiel (77186)17-10-201719-10-201719-10-2017arr20170173.pdf
Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le parking provisoire du COSOM à Noisiel (77186) du 17 octobre 2017 au 27 octobre 201716-10-201719-10-201719-10-2017arr20170174.pdf
Arrêté autorisant le collège "LE LUZARD" à organiser un cross au parc de Noisiel, le jeudi 19 octobre 2017, de 10h à 17h.18-10-201719-10-201719-10-2017arr20170175.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/064 relatif à l'entretien de plante vertes d'intérieur avec l'E.S.A.T. "LA GRANGE AU BOIS"17-10-201719-10-201719-10-2017dec20170193.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/063 relatif au contrat de maintenance et licences d'utilisation des logiciels MELODIE (gestion d'état-civil), ADGIO (gestion des listes électorales)et du progiciel IBEMOL avec la Société ARPEGE17-10-201719-10-201719-10-2017dec20170194.pdf
Arrêté portant sur l'interdiction pour des véhicules de circuler et de stationner sur la chaussée et la contre allée du N°230 place Emile MENIER au N°131 rue Claire MENIER, tous les vendredis de 18 heures jusqu'au samedis 15 heures 30, à compter du 20 octobre 201716-10-201717-10-201718-10-2017arr20170171.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2015/011 relatif à la vérification et à la maintenance du parc d'extincteurs portatifs et de robinets incendies armes (RIA) des bâtiments communaux de la Ville de Noisiel13-10-201716-10-201716-10-2017dec20170192.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Allée Charles Fourrier à Noisiel (77186)pour ouverture de la chambre France Telecom du 16 octobre 2017 au 03 novembre 2017.09-10-201712-10-2017arr20170168.pdf
Arrêté autorisant le collège "Le Luzard" à organiser un cross au parc de Noisiel, le jeudi 19 octobre 2017, de 10h à 17h.05-10-201712-10-201712-10-2017arr20170169.pdf
Arrêté de réouverture de l'établissement recevant du public - Restaurant "Délices Pizza", sis 55 cours des Roches, à Noisiel (77186).09-10-201712-10-201712-10-2017arr20170170.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 10 octobre 2017 au 15 octobre 2017 inclus.06-10-201709-10-201709-10-2017arr20170163.pdf
Autorisation de travaux d'enfouissement et de terrassement sur la ville de Noisiel (77186)pour la mise en place de la vidéo protection du 02 octobre 2017 au 05 février 2018.05-10-201709-10-201709-10-2017arr20170164.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement cours de l'Arche Guedon à Noisiel (77186) de la chambre Semafor à la chambre France Telecom du 16 octobre 2017 au 03 novembre 2017.05-10-201709-10-201709-10-2017arr20170165.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue du Bois de la Grange, Avenue Pierre Mendes France, Boulevard Salvador Allende, Allée Leon Blum, Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186) pour le renouvellement du réseau électrique HTA du 24 novembre 2017 au 15 décembre 2017.05-10-201709-10-2017arr20170166.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement allée de la Ferme à Noisiel, de la chambre France Telecom à la chambre d'adduction de la ferme du Buisson du 16 octobre 2017 au 03 novembre 2017.05-10-201709-10-201709-10-2017arr20170167.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.17.00012, portant sur l'aménagement d'un restaurant/ pizzeria, sis 55 cours es Roches, à Noisiel (77186)02-10-201705-10-201705-10-2017arr20170160.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public magasin PARIS STORE et parc de stationnement passage Louis LOGRE à Noisiel (77186)28-09-201705-10-201705-10-2017arr20170161.pdf
Visite de réception d'un établissement d'hébergement pour personne handicapées valides, établissement recevant du public de type PJH 5ème catégorie, sis 2 allée Jean-Paul SARTRE à Noisiel (77186)28-09-201705-10-201705-10-2017arr20170162.pdf
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voirie communale (1)29-09-201705-10-201705-10-2017del20170180.pdf
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voirie communale (2)29-09-201705-10-201705-10-2017del20170181.pdf