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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Tarification des accueils périscolaires pour l'année scolaire 2016/201725-02-201625-02-201625-02-2016dec20160030.pdf
Tarification des études dirigées pour l'année 2016/201725-02-201625-02-201625-02-2016dec20160031.pdf
Complément à la décision N°DEC2015_0222 portant tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2015/201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160032.pdf
Tarifs des séjours été 201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160033.pdf
Résiliation simple du marché public de services N°2015/048 relatif à la mise en œuvre des activités "athlétisme" dans le cadre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2015-201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160034.pdf
Conclusion du marché public de services alloti N°2016/002 relatif à l'organisation des Centres de Vacances été 201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160035.pdf
Modification des modalités de cession, par la Commune, du logement sis 1, allée Henri BERGSON et du garage-parking qui y est rattaché.(La présente annule et remplace la délibération DEL2016_0022 du 12 février 2016, suite à une erreur matérielle)12-02-201625-02-201625-02-2016del20160036.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 27 février 2016 au 6 mars 2016 inclus (Le présent arrêté annule et remplace l’arrêté N°ARR2016_0032 du 16 février 2016)19-02-201619-02-201619-02-2016arr20160037.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 27 février 2016 au 6 mars 2016 inclus16-02-201618-02-201618-02-2016arr20160032.pdf
Autorisation des travaux de terrassement pour l'abandon d'une canalisation gaz, avenue Pierre Mendès FRANCE angle allée BEREGOVOY à Noisiel (77186) du 25 février 2016 au 16 mars 201616-02-201618-02-201618-02-2016arr20160033.pdf
Arrêté portant sur l'organisation et l'encadrement des sorties scolaires à vélo sur la voie publique entre la 01 mars 2016 et le 01 juillet 201616-02-201618-02-201618-02-2016arr20160034.pdf
Arrêté portant sur la fermeture des terrains des stades des Totems, de la Malvoisine et de la Remise aux Fraises, du vendredi 12 février 2016 au lundi 15 février 2016 inclus.16-02-201618-02-201618-02-2016arr20160035.pdf
Délégation de fonction au 9ème Maire-Adjoint17-02-201618-02-201618-02-2016arr20160036.pdf
Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 201612-02-201616-02-201616-02-2016del20160012.pdf
Règlement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget 2016 – Délibération abrogeant et remplaçant la délibération N°DEL2015_0218 du 27 novembre 201512-02-201616-02-201616-02-2016del20160013.pdf
Modification du tableau des effectifs12-02-201616-02-201616-02-2016del20160014.pdf
Plan de financement prévisionnel et demande de subventions au titre de la réserve parlementaire concernant la réalisation de travaux d’économie d’énergie sur le bâtiment du groupe scolaire des Tilleuls (3ème tranche)12-02-201616-02-201616-02-2016del20160015.pdf
Plan de financement prévisionnel et demande de subventions au titre de la réserve parlementaire concernant la réalisation de travaux d’économie d’énergie sur le bâtiment de la Maison L’Enfance et de la Famille SUZANNE LACORE (3ème tranche)12-02-201616-02-201616-02-2016del20160016.pdf
Plan de financement prévisionnel et demande de subventions au titre de la réserve parlementaire concernant la réalisation de travaux de réfection et de mise aux normes de la chaufferie du bâtiment du centre de loisirs de la Pièce aux Chats12-02-201616-02-201616-02-2016del20160017.pdf
Désignation d’un 9ème Maire-Adjoint12-02-201616-02-201616-02-2016del20160018.pdf
Modification du tableau des Commissions12-02-201616-02-201616-02-2016del20160019.pdf
Délégation consenties au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Délibération abrogeant et remplaçant la délibération N°DEL2014_0076 du 11 avril 201412-02-201616-02-201616-02-2016del20160020.pdf
Signature de l’acte notarié établissant diverses servitudes sur le terrain communal du Stade des Totems, cadastré AH N°75, au profit de la régie autonome des transports parisien (RATP) en vue de réaliser un programme immobilier et permettre l’accès occasionnel de bus au centre de formation12-02-201616-02-201616-02-2016del20160021.pdf
Modification des modalités de cession par la Commune du logement sis 1, allée Henri BERGSON et du garage-parking qui y est rattaché12-02-201616-02-201616-02-2016del20160022.pdf
Cession par la Commune du logement sis 11, square Georges POLITZER et du box qui y est rattaché12-02-201616-02-201616-02-2016del20160023.pdf