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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté portant fermeture des terrains en herbe des stades des Totems et de la Remise aux Fraises, du vendredi 23 janvier 2015 au lundi 26 janvier 2015 inclus.21-01-201523-01-201523-01-2015arr20150015.pdf
Autorisation permanente des travaux d'entretien de la voirie et des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 201516-01-201519-01-2015arr20150006.pdf
Autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015.16-01-201519-01-2015arr20150007.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 201516-01-201519-01-2015arr20150008.pdf
Autorisation permanente des travaux d'entretien de la régie communale sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 201516-01-201519-01-2015arr20150009.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de disconnecteurs sur le réseau d'arrosage automatique sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 201516-01-201519-01-2015arr20150010.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de voiries sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 201516-01-201519-01-2015arr20150011.pdf
Autorisation permanente des travaux de signalisation horizontale sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 201516-01-201519-01-2015arr20150012.pdf
Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d'assainissement et d'eau potable sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 201516-01-201519-01-2015arr20150013.pdf
Arrêté portant sur la fermeture des terrains en herbe des stades des totems et de la remise aux Fraises, du vendredi 16 janvier 2015 au lundi 19 janvier 2015 inclus.16-01-201519-01-201519-01-2015arr20150014.pdf
Conclusion du marché public N°2014/067 - Relatif à la fourniture de consommables informatiques et de firewalls16-01-201519-01-201519-01-2015dec20150003.pdf
Conclusion du marché public de travaux N°2014/049-06 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des 2 parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°616-01-201519-01-201519-01-2015dec20150004.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/0005 avec CIEL EVENEMENT pour l'organisation de l'animation du diner du personnel communal16-01-201519-01-201519-01-2015dec20150005.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/004 avec CIEL EVENEMENT pour l'organisation du diner du personnel communal16-01-201519-01-201519-01-2015dec20150006.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/090 relatif aux "prestations d'architecte conseil" avec Monsieur Richard JEANDELLE16-01-201519-01-201519-01-2015dec20150007.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/006 relatif au spectacle "Jean Louis MURAT"16-01-201519-01-201519-01-2015dec20150008.pdf
Arrêté réglementant le stationnement des véhicules au droit des équipements publics et lieu de culte, suite au passage du Plan Vigipirate au niveau "ALERTE ATTENTAT", a compter du 16 janvier 2015 pour une durée illimitée.16-01-201516-01-201516-01-2015arr20150005.pdf
Autorisation de neutraliser deux places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, le samedi 17 janvier 2015, de 10h00 à 19h00, 2 cours du Buisson, à Noisiel (77186)13-01-201515-01-2015arr20150004.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/085 relatif à l'animation de séances d'éveil musical auprès des jeunes enfants de la crèche familiale et du multi-accueil au sein de la Maison de l'Enfance et de la Famille.13-01-201515-01-201515-01-2015dec20150002.pdf
Signature d'une convention de prêt d'objets de collection16-09-201412-01-201512-01-2015dec20140001.pdf
Arrêté portant fermeture des terrains en herbe des stades des totems et de la Remise aux Fraises, du vendredi 9 janvier 2015 au lundi 12 janvier 2015 inclus09-01-201509-01-201509-01-2015arr20150003.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Lycée Gérard De Nerval, 89 cours des Roches à Noisiel21-12-201405-01-201505-01-2015arr20150001.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public: restaurant scolaire du lycée Gérard De Nerval, 87 cours des Roches à Noisiel (77186)21-12-201405-01-201505-01-2015arr20150002.pdf
Autorisation des travaux de raccordement de fibre sur chaussée Cours du Luzard à Noisiel du 05 janvier 2015 au 12 janvier 201522-12-201429-12-2014arr20140214.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Place Henri Barbusse, Cours du Buisson, 14 Rue de la Mare Blanche, Allée des Bois à Noisiel (77186) pour la création de branchement électrique du 05 janvier 2015 au 03 février 201522-12-201429-12-2014arr20140215.pdf