Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de travaux de renouvellement de tapis sur l'Avenue Pierre Mendès France (RD 10P) du carrefour Boulevard Salvador Allende à la limite communale de Lognes à Noisiel (77186) du 04 avril 2016 au 06 avril 2016 de 20H30 à 07H00.05-04-201631-03-2016arr20160078.pdf
Autorisation de travaux de renouvellement de tapis sur le Boulevard Pierre Carle (RD 10P) du Rond Point Nestle à la limite communale de Torcy à Noisiel (77186) du 06 avril 2016 au 08 avril 2016 de 20H30 à 07H00.29-03-201631-03-2016arr20160079.pdf
Autorisation des travaux de terrassement sur le réseau d'assainissement pour la pose d'une grille caniveau, 25 rue Châteaubriand à Noisiel(77186) du 31 mars 2016 à la fin des travaux24-03-201629-03-2016arr20160073.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de l'action de "AIDES" organisé par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel, le vendredi 25 mars 2016, vendredi 22 avril 2016, vendredi 27 mai 2016 et vendredi 24 juin 2016 de 14 heures à 18 heures, sur le Parvis, devant le 34 cours des Roches à Noisiel (77186)25-03-201625-03-201625-03-2016arr20160072.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public : SCÈNE NATIONALE DE MARNE LA VALLEE - Ferme du Buisson, lot N°1 Le Théâtre, allée de la Ferme à Noisiel (77186)18-03-201624-03-201624-03-2016arr20160068.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public : SCÈNE NATIONALE DE MARNE LA VALLEE - Ferme du Buisson, lot N°4 Le grenier, allée de la Ferme à Noisiel (77186)18-03-201624-03-201624-03-2016arr20160069.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00012, portant mise aux normes accessibilité d'un laboratoire d'analyses médicales, sis 85 cours des Roches, à Noisiel (77186)18-03-201624-03-201624-03-2016arr20160070.pdf
Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - L'UNIVERS DES TROPIQUES, sis 55 cours des Roches à Noisiel (77186)18-03-201624-03-201624-03-2016arr20160071.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2015/058 relatif au spectacle "Fabrice LUCHINI et moi".22-03-201624-03-201624-03-2016dec20160047.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/016 relatif au spectacle du groupe "LES ESCROCS".22-03-201624-03-201624-03-2016dec20160048.pdf
Déclaration sans suite pour motif d’intérêt général de la procédure relative au marché public alloti N°2015/034 relatif à la fourniture de produits et petits matériels pour hygiène des locaux s'agissant des lots N°3 et 518-03-201621-03-201621-03-2016arr20160067.pdf
Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public de la Ferme à Noisiel (77186) du 18 mars 2016 au 18 mars 201714-03-201617-03-2016arr20160061.pdf
Autorisation de stationner un camion de déménagement de cinq (5) mètre, le mardi 30 mars 2016, de 08h00 à 17h00, 5 allée des Noyers, à Noisiel (77186)14-03-201617-03-2016arr20160062.pdf
Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - GB CYBER, sis 55 cours des Roches à Noisiel (77186)14-03-201617-03-201617-03-2016arr20160063.pdf
Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public du 01 avril 2016 au 31 septembre 201614-03-201617-03-201617-03-2016arr20160064.pdf
Réglementation des horaires d'ouverture des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcooliques du 01 avril 2016 au 31 septembre 201615-03-201617-03-201617-03-2016arr20160065.pdf
Arrêté réglementant les activités constitutives de troubles à l'ordre public, notamment la mendicité sur le domine public du 01 avril 2016 au 31 septembre 201614-03-201617-03-201617-03-2016arr20160066.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2014/049-5 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°5 / électricité - courant forts et faibles15-03-201617-03-201617-03-2016decav20160046.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 1bis Cours du Buisson à Noisiel (77186).09-03-201614-03-201614-03-2016arr20160058.pdf
Autorisation des travaux de curage et ITV sur le réseau d'assainissement, promenade de la chocolaterie à Noisiel (77186) du 15 mars 2016 à la fin des travaux.09-03-201614-03-2016arr20160059.pdf
Autorisation de la mise en place d'une circulation alternée Allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour permettre la livraison d'une grue à tour à compter du mercredi 16 mars 2016 au jeudi 17 mars 2016.11-03-201614-03-2016arr20160060.pdf
Cession de fonction de Monsieur Hervé ARZET en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service Culture10-03-201611-03-2016arr20160056.pdf
Nomination de Stéphanie HILLER en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du Service Culture10-03-201611-03-2016arr20160057.pdf
Conclusion du marché public de servies N°2016/014 relatif au spectacle "LA CHENILLE QUI FAIT DES TROUS" de Pascal PEROTEAU09-03-201610-03-201610-03-2016dec20160042.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2014/049-4 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°4 / revetements souples - peinture09-03-201610-03-201610-03-2016decav20160043.pdf