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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Retrait de délégation de fonction à Madame Annyck DODOTE, 4ème Maire-Adjoint07-12-201707-12-201707-12-2017arr20170227.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public N°2015/055 de restauration petite enfance05-12-201707-12-201707-12-2017dec20170222.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/057 relatif à l'organisation des séjours classes de découvertes 2018 - Lots 1 et 205-12-201707-12-201707-12-2017dec20170223.pdf
Délégation de fonction à Madame Annyck DODOTE 4ème Maire Adjoint04-12-201704-12-201704-12-2017arr20170222.pdf
Délégation de fonction à Madame Chérifa NEDJARI conseiller municipal (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2017_0188 du 11 novembre 2017)04-12-201704-12-201704-12-2017arr20170223.pdf
Délégation de fonction de Monsieur Lilian BEAULIEU conseiller municipal (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2017_0189, du 11 novembre 2017)04-12-201704-12-201704-12-2017arr20170224.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement rue Jules FERRY à Noisiel (77186) pour la pose de protection sur le réseau gaz du 04 décembre 2017 au 29 décembre 201723-11-201730-11-2017arr20170221.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/071 relatif à la fourniture, à l’hébergement et la maintenance du portail internet de la Ville de Noisiel avec la Société DOCAPOST LOCALEO23-11-201730-11-201730-11-2017dec20170221.pdf
Décision modificative N°2 – Budget 201724-11-201730-11-201730-11-2017del20170209.pdf
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2006/202124-11-201730-11-201730-11-2017del20170210.pdf
Admission en non valeur24-11-201730-11-201730-11-2017del20170211.pdf
Marché public N°2017/058 concours restreint de maîtrise d’œuvre sur esquisse pour la reconstruction de l’école élémentaire Jules FERRY – Fixation du montant de la prime attribuée aux candidats ayant présenté une offre24-11-201730-11-201730-11-2017del20170212.pdf
Modification du tableau des effectifs24-11-201730-11-201730-11-2017del20170213.pdf
Modification de la délibération N° DEL2017_0096 du 29 mai 2017 portant indemnités de fonctions et de dispositions relatives au statut des élus locaux24-11-201730-11-201730-11-2017del20170214.pdf
Versement d’une indemnité suite à un sinistre sur la voirie communale24-11-201730-11-201730-11-2017del20170215.pdf
Désignation d’un nouveau délégué communautaire à la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne24-11-201730-11-201730-11-2017del20170216.pdf
Modification du tableau des Commissions Municipales24-11-201730-11-201730-11-2017del20170217.pdf
Remplacement d’un représentant suppléant au sein de la Commission Consultative de l’environnement de l’aérodrome de Lognes-Emerainville24-11-201730-11-201730-11-2017del20170218.pdf
Motion présentée au nom du Conseil Municipal afin d'alerter les pouvoirs publics des conséquences du départ de l'Entreprise NESTLE de Noisiel24-11-201730-11-201730-11-2017del20170219.pdf
Motion présentée au nom de la majorité municipale afin d'alerter Monsieur le Ministre de l'Intérieur et Madame la préfète de Seine et Marne sur la situation d'Halim HARZI24-11-201730-11-201730-11-2017del20170220.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association "AMICALE DU PERSONNEL" de la Ville de Noisiel23-11-201727-11-201727-11-2017decconv20170207.pdf
Modification de la constitution de la Commission d'Appel d'Offres24-11-201727-11-201727-11-2017del20170208.pdf
Arrêté portant sur la fermeture des terrains des Stades des TOTEMS, Malvoisine et Remise aux Fraises, du vendredi 24 novembre 2017 au lundi 27 novembre 2017 inclus.24-11-201724-11-201724-11-2017arr20170220.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public la pose d'un échafaudage de pied sur le trottoir, de 6 M de longueur sur 1 M de largeur, par les établissements GRANIER G., du lundi 20 novembre 2017 au vendredi 1er décembre 2017 inclus, pour des travaux de réfection de toiture, 22 rue Henri MENIER, à Noisiel (77186)20-11-201723-11-201723-11-2017arr20170214.pdf
Autorisation de neutraliser deux places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement de quatre (4) mètres environ, le samedi 2 décembre 2017, de 09h00 à 18h00, face au 8 allée de la Ferme, à Noisiel (77186)20-11-201723-11-2017arr20170215.pdf