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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté du Compte Administratif de l’exercice 201508-04-201612-04-201612-04-2016del20160050.pdf
Affectation du résultat de clôture de l’exercice 201508-04-201612-04-201612-04-2016del20160051.pdf
Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la Commune pour l’année 201508-04-201612-04-201612-04-2016del20160052.pdf
Adoption du Budget Primitif 201608-04-201612-04-201612-04-2016del20160053.pdf
Taux d’imposition 2016 de la taxe d’habitation et des taxes foncières08-04-201612-04-201612-04-2016del20160054.pdf
Attribution de subventions dans le cadre du Budget Primitif 201608-04-201612-04-201612-04-2016del20160055.pdf
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période 2006/202008-04-201612-04-201612-04-2016del20160056.pdf
Modification du tableau des effectifs08-04-201612-04-201612-04-2016del20160057.pdf
Appel à projets Contrat de ville 2016- Rectificatif08-04-201612-04-201612-04-2016del20160058.pdf
Plan de financement prévisionnel et demande de subventions au titre du Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local 2016 concernant la réalisation de travaux de mise en accessibilité du groupe scolaire du Bois de la Grange et de la Mairie Annexe08-04-201612-04-201612-04-2016del20160059.pdf
Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et à la qualité du service public de l’eau pour l’année 201408-04-201612-04-201612-04-2016del20160060.pdf
Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’année 201408-04-201612-04-201612-04-2016del20160061.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 12 avril 2016 au 17 avril 2016 inclus02-04-201607-04-201607-04-2016arr20160084.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 18 avril 2016 au 26 avril 201602-04-201607-04-201607-04-2016arr20160085.pdf
Arrêté autorisant le tennis club de Noisiel à organiser des animations sportives dans le square du Verger, du lundi 25 au vendredi 29 avril 2016, de 9 heures à 17 heures05-04-201607-04-201607-04-2016arr20160086.pdf
Arrêté réglementant la circulation le samedi 09 avril 2016 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service Culture / Animation de la Mairie de Noisiel05-04-201607-04-201607-04-2016arr20160087.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et de branchement électrique, allée du gui à Noisiel (77186) du 07 avril 2016 au 28 avril 201602-04-201607-04-2016arr20160088.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisation par la Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00032, portant mise aux normes accessibilité et sécurité d'une pharmacie, sise 85 cours des Roches ,à Noisiel (77186)29-03-201604-04-201604-04-2016arr20160080.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisation par la Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00031, portant mise aux normes accessibilité et sécurité d'un magasin d'alimentation générale, sise 8 allée Boris VIAN ,à Noisiel (77186)29-03-201604-04-201604-04-2016arr20160081-2.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisation par la Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00011, portant mise aux normes accessibilité et sécurité d'un institut de beauté, sise 230 rue Henri MENIER ,à Noisiel (77186)29-03-201604-04-201604-04-2016arr20160082.pdf
Autorisation d'occupation de domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour la SCCV NOISIEL RATP, boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186), du 05 avril 2016 au 05 avril 201631-03-201604-04-201604-04-2016arr20160083.pdf
Autorisation des travaux de terrassement sur le réseau d'assainissement pour le scellement de tampons, cours de l'Arche Guédon, rue la Mare Blanche, rue Albert Menier à Noisiel (77186) du 04 avril 2016 au 08 avril 201624-03-201631-03-2016arr20160074.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement 30 cours des Roches à Noisiel (77186) pour le branchement gaz du 04 avril 2016 au 02 mai 201624-03-201631-03-2016arr20160075.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Maison de l'Enfance et de la Famille, place du Front Populaire à Noisiel (77186)24-03-201631-03-201631-03-2016arr20160076.pdf
Autorisation des travaux de réalisation d'une station écomobilité pour voiture électriques, place Gaston Menier à Noisiel (77186) du 04 avril 2016 au 13 mai 2016.29-03-201631-03-2016arr20160077.pdf