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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 14 août 2015 au 18 août 2015 inclus25-06-201529-06-201529-06-2015arr20150109.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 19 août 2015 au 23 août 2015 inclus25-06-201529-06-201529-06-2015arr20150110.pdf
Redevance mensuelle des logements attribués aux professeurs des écoles pour l'année scolaire 2015/201625-06-201529-06-201529-06-2015dec20151112.pdf
Conclusion du marché public de fournitures N°2015/024 relatif à l'acquisition d'une tondeuse autoportée frontale25-06-201529-06-201529-06-2015dec20150113.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau pour un branchement au 75 cours des Roches à Noisiel (77186) du 29 juin au 03 juillet 201524-06-201525-06-2015arr20150100.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, pour un concert dans le cadre de la Fête de la musique, organisé par le CRD du Val Maubuée, le jeudi 25 juin 2015, de 17h00 à 21h00, esplanade du RER à Noisiel (77186)24-06-201525-06-201525-06-2015arr20150101.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement allée des Bois à Noisiel (77186) pour un raccordement électrique du 25 juin 2015 au 16 juillet 201519-06-201525-06-2015arr20150102.pdf
Nomination de Mesdames Sophie FERNANDES et Sonny KE en qualité de mandataires temporaires de la sous-régie centralisée de recettes temporaire - secteur médecine sportive24-06-201525-06-2015arr20150103.pdf
Nomination de Ouarda EL FALLEH en qualité de mandataire temporaire de la sous-régie centralisée de recettes - milieu ouvert du Bois de La Grange24-06-201525-06-2015arr20150104.pdf
Nomination des mandataires des sous-règies centralisées d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours de l'été 201524-06-201525-06-2015arr20150105.pdf
Clôture des sous-régies centralisées de recettes des milieux ouverts des 2 Parcs et des Tilleuls24-06-201525-06-201525-06-2015dec20150103.pdf
Régie centralisée de recettes (reprise intégrale)24-06-201525-06-201525-06-2015dec20150104.pdf
Sous-régie centralisée de recettes temporaire pour le secteur médecine sportive (reprise intégrale)24-06-201525-06-201525-06-2015dec20150105.pdf
Institution de sus-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours de l'été 201524-06-201525-06-201525-06-2015dec20150108.pdf
Modification de la décision N°DEC2015_0041 portant tarifs des séjours enfance été 201524-06-201525-06-201525-06-2015dec20150110.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/031 relatif à la maintenance - support réglementaire du logiciel "I-DELIBRE" avec ADULLACT PROJET22-06-201525-06-201525-06-2015dec20150111.pdf
Arrêté d'ouverture de l'établissement recevant du public - restaurant "CHEZ CHAU", sis 97-99 cours des Roches à Noisiel (77186)18-06-201522-06-201522-06-2015arr20150098.pdf
Arrêté d'ouverture provisoire de l'établissement recevant du public - Magasin sous l'enseigne "MAKTABA BUKHARI & MUSLIM", sis 65 cours des Roches à Noisiel (77186)18-06-201522-06-201522-06-2015arr20150099.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, pour un spectacle de danse Hip-Hop e danse africaine organisé par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel, le samedi 20 juin 2015, de 9 heures à 22 heures , sur le parvis, devant le 34 cours des Roches à Noisiel (77186)19-06-201519-06-201519-06-2015arr20150096.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, pour un concert dans le cadre de la Fête de la Musique, organise par le CDR du Val Maubuée, le lundi 22 juin 2015, de 17h00 à 21h00, esplanade du RER à Noisiel (77186)19-06-201519-06-201519-06-2015arr20150097.pdf
Arrêté autorisant les animations, et réglementant le stationnement et la circulation, place Emile MENIER et rues situées de part et d'autre, à l'occasion de la Fête du Village à Noisiel le samedi 27 juin 201516-06-201518-06-201518-06-2015arr20150094.pdf
Autorisation de stationner un camion de déménagement le jeudi 18 juin 2015, de 14h00 à 18h00, 3 square du Renard, à Noisiel (77186)12-06-201518-06-2015arr20150095.pdf
Remboursement du coût de location de la Maison des Fêtes Familiales de Noisiel du 20 juin 2015 à des administrés en raison de l'annulation de leur manifestation suite à divers problèmes personnels.16-06-201518-06-201518-06-2015dec20150099.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/037 avec la Société EUROFETES relatif à la résiliation d'un spectacle pyrotechnique le 13 juillet 2015.13-06-201518-06-201518-06-2015dec20150100.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/036 relatif au spectacle "Minute Papillon" avec la Compagnie Partis pour tout faire.17-06-201518-06-201518-06-2015dec20150101.pdf