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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance 2016 " Sécurisation des établissements scolaires".11-10-201612-10-201612-10-2016dec20160163.pdf
Arrêté autorisant le collège "LE LUZARD" à organiser un cross au Parc de Noisiel, le mardi 11 octobre 2016, de 10h à 17h.10-10-201611-10-201611-10-2016arr20160211.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au Comité de Seine et Marne de Basketball06-10-201610-10-201610-10-2016arrconv20160208.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage de 4,50 mètres de long sur 1,00 mètre de large, par la SARL VIANA RENOVATION, du lundi 10 octobre 2016 au jeudi 13 octobre 2016 inclus, pour des travaux de ravalement de façade, pour le compte de Monsieur et Madame COULAUX, 183 rue Claude MENIER, à Noisiel (77186)06-10-201610-10-2016arr20160209.pdf
Création de trois (3) places de stationnement dans le cadre de la réalisation d'une station écomobilité pour voitures électriques, Palce Gaston MENIER, à Noisiel (77186)06-10-201610-10-2016arr20160210.pdf
Demande de subvention auprès du Département de la Seine et Marne pour le lieu d'accueil enfants-parents, GRAIN DE SEL06-10-201610-10-201610-10-2016deccont20160162-1.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour une installation de chantier pour entreposer du matériel et des matériaux au 4 rue Pierre et Marie CURIE à Noisiel(77186) pour des travaux de confortement des fondations et de terrassement à compter du 10 octobre 2016 au 14 octobre 201629-09-201606-10-2016arr20160207.pdf
Convention de partenariat avec l'Office du Tourisme de Marne-et-Chantereine pour l'organisation d'une balade gourmande le dimanche 16 octobre 201630-09-201606-10-201606-10-2016dec20160160.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/052 relatif à la mise en place de l'atelier échecs avec l'Association NOISIEL ECHECS dans le cadre de la mise en œuvre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016-201705-10-201606-10-201606-10-2016dec20160161.pdf
Modification temporaire des horaires d'ouverture du cimetière03-10-201604-10-201604-10-2016arr20160206.pdf
Démission et installation d’un nouveau conseiller municipal30-09-201604-10-201604-10-2016del20160142.pdf
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voie communale30-09-201604-10-201604-10-2016del20160143.pdf
Rapport d’activité et compte administratif de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée / Val-Maubuée pour l’année 201530-09-201604-10-201604-10-2016del20160144.pdf
Rapport d’activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (C.P.R.H.) pour l’année 201530-09-201604-10-201604-10-2016del20160145.pdf
Conditions du remboursement exceptionnel des activités payées par les usagers30-09-201604-10-201604-10-2016del20160146.pdf
Attribution de subventions 2016 : affectation des provisions votées au Budget Primitif 2016 et ajustement30-09-201604-10-201604-10-2016del20160147.pdf
Marché public alloti N°2015/034 relatif à la fourniture de produits et petits matériels pour hygiène des locaux (groupement de commandes commune – CCAS) – Lot 2 et 4 conclus avec la Société ARGOS ORAPI HIGIENE SAS – retrait des marchés (résiliation) et conclusion d’un protocole d’accord transactionnel30-09-201604-10-201604-10-2016del20160148.pdf
Modification du tableau des effectifs30-09-201604-10-201604-10-2016del20160149.pdf
Conditions de recrutement d’un Responsable du Service Culture / Animation30-09-201604-10-201604-10-2016del20160150.pdf
Rapport d’activité 2015 et compte administratif 2015 du Syndicat Intercommunal pour l’Enlèvement et le Traitement des Résidus Ménagers de la région de Lagny-sur-Marne (SIETREM)30-09-201604-10-201604-10-2016del20160151.pdf
Modification de la convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’Etat30-09-201604-10-201604-10-2016del20160152.pdf
Convention de mise à disposition de services de radiocommunication sur l’infrastructure nationale partageable des transmissions30-09-201604-10-201604-10-2016del20160153.pdf
Approbation du cahier des charges relatif à la mise en location du local commercial situé 73 cours des Roches30-09-201604-10-201604-10-2016del20160154.pdf
Approbation du cahier des charges relatif à la vente du droit au bail du local commercial situé 48 cours des Roches.30-09-201604-10-201604-10-2016del20160155.pdf
Cession par la commune du logement sis 1 allée Henri BERGSON et du garage- parking qui y est rattaché, à M.STRAZEL30-09-201604-10-201604-10-2016del20160156.pdf