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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Implantation d'un barnum dans le cadre d'après-midi d'information et de dépistage sur le VIH par l’Association AIDES Seine et Marne, le vendredi 4 août 2017 et le vendredi 1 er septembre 2017, de 14h00 à 17h00, face à l'entrée de la gare RER, allée Jean-Paul SARTRE, à Noisiel (77186)02-08-201703-08-2017arr20170123.pdf
Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, du mercredi 23 août 2017 au jeudi 24 août 2017 inclus, de 08h00 à 18h00, au droit du 180, rue Claire MENIER, à Noisiel (77186)02-08-201703-08-2017arr20170124.pdf
Autorisation exceptionnelle d'occupation du domaine public par le stationnement d'un stand alimentaire, pour la boulangerie TRADI NOISIEL, dans le cadre des journées du Patrimoine, le dimanche 17 septembre 2017, de 08h00 à 18h00, dans la contre-allée de la place Gaston MENIER, le long des bâtiments du Groupe NESTLE, à Noisiel (77186)02-08-201703-08-2017arr20170125.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la "La semaine de la santé et de la citoyenneté du lycée René CASSIN", organisée par la MJC / Maison pour Tous de Noisiel, le vendredi 29 septembre 2017 de 13 heures à 19 heures, face à la MJC sur le marché, à Noisiel(77186)02-08-201703-08-201703-08-2017arr20170126.pdf
Autorisation de l’occupation de l'espace public, dans le cadre de l'opération "octobre Rose 2017", organisée par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel et la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, le vendredi 13 octobre 2017 de 13 heures à 19 heures, face à la MJC sur le Marché, à Noisiel (77186)02-08-201703-08-201703-08-2017arr20170127.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170148.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires27-07-201703-08-201703-08-2017convdec20170149.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition entre la Ville de Noisiel, l'Ecole Nationale des Finances PUbliques (établissement situé à Noisiel) et l'Association touristique, culturelle et sportive des administrations financières27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170150.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170151.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170152.pdf
Signature d'une convention dans le cadre de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association "LATIN GROOVE".27-07-201703-08-201703-08-2017decconv2017-0153.pdf
Signature d'une convention dans le cadre de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association "DROITS DE CITE(R) DES FEMMES".27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170154.pdf
Signature d'une convention cadre de mise de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association sportive "GYM CLUB DE LOGNES".27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170155.pdf
Versement de la franchise à une compagnie d'assurance suite à un sinistre sur la voie communale31-07-201701-08-201701-08-2017dec20170146.pdf
Désignation des personnes habilitées à gérer le registre nominatif établi dans le cadre du "plan canicule": complément25-07-201731-07-201731-07-2017arr20170118.pdf
Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité pour l'année 201728-07-201731-07-201731-07-2017dec20170143.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/042 relatif à la capture des animaux errants et au ramassage des cadavres animaliers sur la Commue de Noisiel27-07-201731-07-201731-07-2017dec20170144.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/041 relatif au nettoyage-dégraissage annuel des hottes de cuisine avec la Société SERVIGECO27-07-201731-07-201731-07-2017dec20170145.pdf
Numérotation d'une maison individuelle appartenant à Monsieur Robert LIM et Madame Amandine MORIN, boulevard Pierre CARLE, à Noisiel (77186)21-07-201727-07-201727-07-2017arr20170117.pdf
Montant de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité et de gaz25-07-201727-07-201727-07-2017dec20170139.pdf
Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public, par les opérateurs de la communications électriques pour l'année 2015, l'année 2016 et l'année 201725-07-201727-07-201727-07-2017dec20170140.pdf
Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des reseaux publics de transport et de distribution d'électricité25-07-201727-07-201727-07-2017dec20170141.pdf
Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz pour l'année 2016 et l'année 201725-07-201727-07-201727-07-2017dec20170142.pdf
Résiliation aux torts du titulaire du marché public de services N°2016/049-06 relatif à l'organisation de mini-séjours 2017-Lot 621-07-201724-07-201724-07-2017dec20170137.pdf
Conclusion du marché public de fournitures et de services N°2017/027 relatif à la location et l'entretien du linge de dortoirs des centres de loisirs et des écoles maternelles - Lot N°1 et 221-07-201724-07-201724-07-2017dec20170138.pdf