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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté autorisant la commune de Noisiel à faire effectuer des tirs d'artifices "K4", le dimanche 13 juillet 2015, à partir de 23 heures, depuis le parc de Noisiel, cours du Château08-07-201509-07-201509-07-2015arr20150118.pdf
Conclusion du marché à procédure adaptée N°2015/014 relatif à "réfection et mise aux normes des installations électriques des logements de gardiens de la Ville de Noisiel08-07-201509-07-201509-07-2015dec20150137.pdf
Virement de crédit d'un montant de 84 186,58 euros du chapitre 022 "dépenses imprévues" au chapitre 65 "autres charges de gestion courante"08-07-201509-07-201509-07-2015dec20150138.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 11 allée Léon JOUHAUX à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'un branchement gaz du 06 juillet 2015 au 31 août 201503-07-201506-07-2015arr20150116.pdf
Conclusion avec la Banque Postale d'un contrat de prêt N°MON503835EUR à taux fixe d'un montant de 1 000 000 Euros dans le cadre du financement des investissement 201530-06-201506-07-201506-07-2015dec20150136.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 60 cours des Roches à Noisiel (77186) pour une interconnexion GC du 06 juillet 2015 au 10 juillet 201525-06-201502-07-2015arr20150111.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation d'un monte-meuble par ACR ETACHEITE, 5/7 allée des Noyers à Noisiel (77186), pour 3 jours, repartis entre la 30 juin 2015 et le 15 septembre 2015 inclus30-06-201502-07-2015arr20150112.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par ACR ETANCHEITE, 5/7 allée des Noyers à Noisiel (77186), pour 12 jours, repartis entre le 30 juin 2015 et 15 septembre 2015 inclus30-06-201502-07-2015arr20150113.pdf
Autorisation d'organiser un apéritif dînatoire, le samedi 04 juillet 2015 de 19 heures à 02h00, face au N°7 allée des Myosotis à Noisiel (77186)29-06-201502-07-2015arr20150114.pdf
Autorisation d'organiser un "dîner de rue" le samedi 04 juillet 2015 de 18 heures à minuit des N°1 à 5bis rue du Président KENNEDY à Noisiel (77186)29-06-201502-07-2015arr20150115.pdf
Annulée suite à problème sur la plate forme de télétransmission30-06-201502-07-201502-07-2015
Avis sur le projet de périmètre d’une communauté d’agglomération issue de la fusion des communautés d’agglomération « Marne et Chantereine », « Marne-la-Vallée - Val-Maubuée » et « Brie Francilienne »26-06-201501-07-201501-07-2015del20150114.pdf
Adoption de la Décision Modificative N°1 – Budget 201526-06-201501-07-201501-07-2015del20150115.pdf
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période 2006/201826-06-201501-07-201501-07-2015del20150116.pdf
Attribution de subventions : affectation de provisions votées au Budget Primitif 2015 et ajustement dans le cadre de la Décision Modificative N°1 – Budget 201526-06-201501-07-201501-07-2015del20150117.pdf
Rapport 2014 portant sur les actions entreprises dans le cadre du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France (FSRIF)26-06-201501-07-201501-07-2015del20150118.pdf
Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges du 1er juin 201526-06-201501-07-201501-07-2015del20150119.pdf
Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour 201626-06-201501-07-201501-07-2015del20150120.pdf
Marché public de services N°2015/035 de restauration collective (groupement de commande commune-CCAS)26-06-201501-07-201501-07-2015del20150121.pdf
Marché public alloti de fournitures N°2015/034 relatif à la fourniture de produits et petits matériels pour hygiène des locaux (groupement de commandes commune-CCAS)26-06-201501-07-201501-07-2015del20150122.pdf
Marché public de services N° 2015/033 relatif aux prestations de services de location de cars avec chauffeur26-06-201501-07-201501-07-2015del20150123.pdf
Création de l’emploi fonctionnel de Directeur Général des Services - Régularisation26-06-201501-07-201501-07-2015del20150124.pdf
Modification du tableau des effectifs26-06-201501-07-201501-07-2015del20150125.pdf
Construction d’un bâtiment modulaire à l’école maternelle de l’Allée des Bois : Approbation du plan de financement modifié et autorisation donnée au maire de solliciter une subvention au titre de la réserve parlementaire26-06-201501-07-201501-07-2015del20150126.pdf
Approbation de la convention-cadre du Contrat de Ville du Val Maubuée26-06-201501-07-201501-07-2015del20150127.pdf