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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux d’entretien de disconnecteurs sur le réseau d'arrosage automatique sur l'ensemble du territoire du Noisiel (77186) du 1er janvier 2017 au 31 décembre 201711-01-201719-01-2017arr20170009.pdf
Autorisation permanente des travaux de signalisation horizontale sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2017 au 31 décembre 201711-01-201719-01-2017arr20170010.pdf
Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d'assainissement et d'eau potable sur le territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2017 au 31 décembre 201711-01-201719-01-2017arr20170011.pdf
Autorisation du stationnement d'un camion nacelle cours de l'Arche Guédon à Noisiel (77186) le 19 janvier 2017 de 14h00 à 17h0011-01-201719-01-2017arr20170012.pdf
Autorisation permettant le déroulement de la manifestation "Vœux EPAMARNE 2017".16-01-201719-01-201719-01-2017arr20170013.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/049 relatif à l'organisation de mini-séjours 2017 - Lot 6 et 716-01-201719-01-201719-01-2017dec20170004.pdf
Signature d'une convention d'animation dans le cadre du projet Foyer des Élevés du Collège le Luzard11-01-201716-01-201716-01-2017arrconv20170002.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition de locaux du Collège le Luzard11-01-201716-01-201716-01-2017arrconv20170003.pdf
Conclusion du marché public N°2016/060 d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux travaux de voirie et d'assainissement de la Ville de Noisiel12-01-201716-01-201716-01-2017dec20170001.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/001 relatif au spectacle "ROMEO ET LE COUP DE LUNE".12-01-201716-01-201716-01-2017dec20170002.pdf
Demande de subvention dans le cadre de l'aide aux couts de fonctionnement des équipements sportifs pour l'EPS au collège - Conseil Départemental de Seine et Marne11-01-201716-01-201716-01-2017dec20170003.pdf
Autorisation des travaux de terrassement pour le pose d'une chambre et de fourreaux boulevard Pierre CARLE à Noisiel du 09 janvier 2017 au 09 mars 201702-01-201705-01-201705-01-2017arr20170001.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT n°077.337.16.00010, portant mise en conformité accessibilité d'un magasin d'accessoires, sis 2 rue du Commandant Louis Bouchet, à Noisiel (77186).23-12-201629-12-201629-12-2016arr20160263.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du bois de la grange à Lognes (77185)22-12-201626-12-201626-12-2016arr20160261.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 12 rue Anatole France à Noisiel (77186)22-12-201626-12-201626-12-2016arr20160262.pdf
Conclusion du marché public de service n°2016/075 relatif à la mise place de l'atelier boxe éducative avec l'association Dioukaboxing dans le cadre de la mise en œuvre des temps d'activités périscolaires (TAP)durant l'année scolaire 2016-201722-12-201626-12-201626-12-2016dec20160213.pdf
Action en défense de la commune de Noisiel dans le cadre d'un recours en annulation et conclusion du marché public de prestations intellectuelles n° 2016/076 d'assistance juridique avec le cabinet d'avocat Dominique LUGAND - Affaire Madame Rabiaa ARKAK épouse AMGHOUSE C/ Commune de NOISIEL23-12-201626-12-201626-12-2016dec20160214.pdf
Conclusion du marché public de services n°2016/049 relatif à l'organisation de mini-séjours 2017 - lot 1 à 5, 8 et 923-12-201626-12-201626-12-2016dec20160215.pdf
Conclusion du marché public de services n° 2016/050 relatif à l'organisation de séjours classes de découvertes année 201723-12-201626-12-201626-12-2016dec20160216.pdf
Tarification des activités de la maison de la jeunesse à compter du 03 janvier 201723-12-201626-12-201626-12-2016dec20160217.pdf
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017 de M. Le Sénateur- "Sécurisation des bâtiments communaux".23-12-201626-12-201626-12-2016dec20160218.pdf
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017 de Mme La Sénatrice-" Sécurisation des établissements scolaire".23-12-201626-12-201626-12-2016dec20160219.pdf
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017 de M. Le député-"Acquisition et installation de classes mobiles informatiques dans trois écoles élémentaires.23-12-201626-12-201626-12-2016dec20160220.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 26 décembre 2016 au 03 janvier 2017 inclus.19-12-201620-12-201620-12-2016arr20160260.pdf
Avances sur subventions versées aux associations et au Centre Communal d’Action Sociale - Budget 201716-12-201620-12-201620-12-2016del20160203.pdf