Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Création d'une commission communale pour l'accessibilité25-09-201529-09-201529-09-2015del20150172.pdf
Approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap) pour la mise en accessibilité des établissements communaux recevant du public25-09-201529-09-201529-09-2015del20150173.pdf
Signature d'une convention de partenariat entre la Maison Départementale de l'Emploi et de la Formation Nord Ouest Seine et Marne (MDEF NO 77) et la Commune de Noisiel25-09-201529-09-201529-09-2015delconv20150174.pdf
Modification de la délibération relative au partenariat entre la Commune de Noisiel et l'Institut d'Urbanisme de Paris pour un atelier espaces publics25-09-201529-09-201529-09-2015del20150175.pdf
Convention d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales de Seine et Marne et la Commune de Noisiel relative aux accueils de loisirs et à l'aide spécifique rythmes éducatifs25-09-201529-09-201529-09-2015delconv20150176.pdf
Convention de participation financière pour les accueils périscolaires, les accueils de loisirs, la restauration, les études surveillées et dirigées ainsi que les classes de découvertes liant les Communes de Torcy et de Noisiel25-09-201529-09-201529-09-2015del20150177.pdf
Autorisation des travaux de sondages géologiques, square Jacques MENIER à Noisiel (77186) du 25 septembre 2015 au 16 octobre 201525-09-201528-09-2015arr20150158.pdf
Conclusion du marché public de techniques de l'information et de la communication N°2015/052 relatif au renouvellement de licence de filtrage d'URL pour solution OLFEO25-09-201528-09-201528-09-2015dec20150164.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 30 septembre 2015 au 04 octobre 2015 inclus22-09-201524-09-201524-09-2015arr20150155.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 14 métrés de long sur 4 mètres de large, par la Société BECI BTP, du lundi 14 septembre 2015 au mercredi 14 octobre 2015 inclus, pour la pose d'un bardage bois, 5 avenue Pierre Mendès France, à Noisiel (77186)17-09-201524-09-201524-09-2015arr20150156.pdf
Autorisation des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 28 septembre 2015 au 01 mai 201623-09-201524-09-2015arr20150157.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/029 relatif aux prestations de services de téléphonie fixe21-09-201524-09-201524-09-2015dec20150163.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement boulevard Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'un branchement gaz du 21 septembre 2015 au 10 octobre 201517-09-201521-09-201521-09-2015arr20150154.pdf
Conclusion de l'avenant N°2 au marché public de travaux N°2014/049 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°3 / cloison - doublage - menuiserie intérieures - faux plafonds.17-09-201521-09-201521-09-2015decav20150162.pdf
Arrêté autorisation l'organisation d'un rallye promenade VTT organisé par l'association "Plessis Trévise Cycliste" le dimanche 11 octobre 2015, sur la Commune de Noisiel.14-09-201517-09-201517-09-2015arr20150153.pdf
Arrêté portant interdiction de stationner place Emile MENIER face à l'ancien réfectoire, le vendredi 18 septembre 2015 de 14h00 à 22h0011-09-201514-09-201514-09-2015arr20150152.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le groupe Gambetta Ile de France, cours du Buisson à Noisiel (77186), du mardi 15 septembre 2015 au jeudi 15 septembre 2016 inclus04-09-201510-09-201510-09-2015arr20150150.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'état / AT N°077.337.15.00005, portant sur la création d'un bâtiment modulaire pour l'école maternelle de l'allée des Bois, ERP de type R 5ème catégorie, sis allée du Cor à Noisiel (77186).07-09-201510-09-201510-09-2015arr20150151.pdf
Conclusion du marché public de travaux N°2015/032 relatif à l'individualisation du chauffage à eau chaude du logement du gardien du centre Technique Municipal de la Ville de Noisiel08-09-201510-09-201510-09-2015dec20150160.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 de transfert au marché public N°2013/114 relatif à la fourniture à la pompe de carburants au moyen de cartes accréditives08-09-201510-09-201510-09-2015dec20150161.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour le branchement EP, avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) du 14 septembre 2015 au 18 septembre 2015.04-09-201507-09-2015arr20150149.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 29 place Emile Menier à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement gaz du 07 septembre 2015 au 02 octobre 201528-08-201503-09-201503-09-2015arr20150148.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association Sportive NESTLE FRANCE31-08-201503-09-201503-09-2015decconv20150158.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires31-08-201503-09-201503-09-2015decconv20150159.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2015/001 relatif à la construction d'un bâtiment modulaire préfabriqué à la maternelle de l'allée des Bois de la Ville de Noisiel27-08-201501-09-201501-09-2015dec20150156.pdf