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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion du marché public de services n°2016/049 relatif à l'organisation de mini-séjours 2017 - lot 1 à 5, 8 et 923-12-201626-12-201626-12-2016dec20160215.pdf
Conclusion du marché public de services n° 2016/050 relatif à l'organisation de séjours classes de découvertes année 201723-12-201626-12-201626-12-2016dec20160216.pdf
Tarification des activités de la maison de la jeunesse à compter du 03 janvier 201723-12-201626-12-201626-12-2016dec20160217.pdf
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017 de M. Le Sénateur- "Sécurisation des bâtiments communaux".23-12-201626-12-201626-12-2016dec20160218.pdf
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017 de Mme La Sénatrice-" Sécurisation des établissements scolaire".23-12-201626-12-201626-12-2016dec20160219.pdf
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017 de M. Le député-"Acquisition et installation de classes mobiles informatiques dans trois écoles élémentaires.23-12-201626-12-201626-12-2016dec20160220.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 26 décembre 2016 au 03 janvier 2017 inclus.19-12-201620-12-201620-12-2016arr20160260.pdf
Avances sur subventions versées aux associations et au Centre Communal d’Action Sociale - Budget 201716-12-201620-12-201620-12-2016del20160203.pdf
Règlement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget 201716-12-201620-12-201620-12-2016del20160204.pdf
Régularisation sur l’exercice 2016 d’amortissements non pratiqués sur exercices antérieurs16-12-201620-12-201620-12-2016del20160205.pdf
Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’année 201516-12-201620-12-201620-12-2016del20160206.pdf
Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 201516-12-201620-12-201620-12-2016del20160207.pdf
Création du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail16-12-201620-12-201620-12-2016del20160208.pdf
Signature de la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion 77 pour les agents de la Ville16-12-201620-12-201620-12-2016del20160209.pdf
Modification de la délibération N°2015_0081 du 18 mai 2015 portant sur les dispositions relatives à l’attribution des logements de fonction concédés par nécessité absolue de service de la Commune16-12-201620-12-201620-12-2016del20160210.pdf
Approbation du candidat proposé à la rétrocession du bail commercial situé 48 cours des Roches16-12-201620-12-201620-12-2016del20160211.pdf
Approbation du candidat proposé à la mise en location du local commercial situé 73 cours des Roches16-12-201620-12-201620-12-2016del20160212.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/074 relatif à la maintenance de l'installation téléphonique "AASTRA 5000 XS" avec la >Société FOLIATEAM-TRS14-12-201619-12-201619-12-2016dec20160202.pdf
Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie centralisée d'avances (reprise intégrale des actes antérieurs avec modification des montants de cautionnement et d’indemnité de responsabilité)12-12-201615-12-2016arr20160259.pdf
Autorisation de stationnement d'un véhicule sur la voie longeant le bâtiment RATP coté stade des TOTEMS à Noisiel (77186)du 19 décembre 2016 au 23 décembre 201607-12-201612-12-201612-12-2016arr20160258.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/073 relatif au spectacle "Fabrice EULRY - Déconcerto pour un seul homme".05-12-201608-12-201608-12-2016dec20160200.pdf
Conclusion du marché public de fournitures et services n°2016/042 relatif à la location maintenance de photocopieurs pour les parcs administratif et scolaire de la commune de Noisiel07-12-201608-12-201608-12-2016dec20160201.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.16.00011, portant mise en conformité accessibilité d'un restaurant, sis 2 rue du commandant Louis BOUCHET, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-201605-12-2016arr20160251.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de L’État / AT N°077.337.16.00009, portant mise en conformité accessibilité d'un local commun résidentiel (LCR), sis 1 rue Anatole FRANCE, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-201605-12-2016arr20160252-1.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de L’État / AT N°077.337.16.00008, portant mise en conformité accessibilité d'un salon de coiffure, sis 2 rue du Commandant Louis BOUCHET, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-201605-12-2016arr20160253.pdf