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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Admission en non valeur18-11-201624-11-201624-11-2016del20160178.pdf
Rémunération des agents participant au recensement de la population 201718-11-201624-11-201624-11-2016del20160179.pdf
Modification de la liste des compétences de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne » ajout de compétence facultative « Contribution obligatoire au financement du service Départemental d’incendie et de secours »18-11-201624-11-201624-11-2016del20160180.pdf
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre en date du 21 septembre 2016, sur la voirie communale18-11-201624-11-201624-11-2016del20160181.pdf
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre en date du 28 septembre 2016, sur la voirie communale18-11-201624-11-201624-11-2016del20160182.pdf
Dénomination de la partie de la rue de l’Art Théâtral sans numéro, située au sud du Cours du Buisson, en Allée Iphigénie18-11-201624-11-201624-11-2016del20160183.pdf
Rétrocession par la copropriété « Le village des Amandiers » au profit de la Commune , de la rue de l’Art Théâtral (pour partie), des Allée Bérénice (pour partie), Athalie, Andromaque et Chimène – Modification de la parcelle concernée et de sa superficie – AD N°107 pour 3.924m².18-11-201624-11-201624-11-2016del20160184-2.pdf
Cession à EPAMARNE du volume 2 du Centre Emile Jeannet correspondant à la Halle du marché cadastré AH 135 et des parcelles cadastrées AH 136 et AH 123p18-11-201624-11-201624-11-2016del20160185-2.pdf
Avis de la commune de Noisiel sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de TORCY18-11-201624-11-201624-11-2016del20160186-2.pdf
Signature d’un avenant au bail emphytéotique signé entre la commune de NOISIEL et l’association culturelle Franco-Musulmane en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14718-11-201624-11-201624-11-2016del20160187.pdf
Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Paris-Vallée de la Marne et la Commune de Noisiel ayant pour objet des actions de sensibilisation des professionnels de la petite enfance au livre pour les jeunes enfants18-11-201624-11-201624-11-2016delconv20160188.pdf
Convention entre la Commune de Noisiel et la Commune de Vaires-sur- Marne sur l’accueil d’enfants en classe ULIS (Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire) dans les écoles de Vaires-sur-Marne18-11-201624-11-201624-11-2016del20160189.pdf
Avenant N°1 à la convention entre les Communes de Lognes et de Noisiel relative aux remboursements des frais de scolarité et la facturation de la restauration scolaire, des centres d’accueil et de loisirs, des études surveillées et dirigées, des classes de découvertes, de T.A.P.18-11-201624-11-201624-11-2016del20160190.pdf
Autorisation de neutraliser des places de stationnement sur huit (8) mètres de long pour un véhicule léger type fourgon de déménagement, la journée du lundi 02 janvier 2017, au 72 cours des Roches, à Noisiel (77186)16-11-201621-11-201621-11-2016arr20160235.pdf
Perception de la redevance forfaitaire pour occupation du domaine public pour la pose de cabanes de chantier par la SAS FERRACIN FRERES, cours du Luzard à Noisiel(77186), du jeudi 03 mars 2016 au jeudi 30 juin 2016 inclus16-11-201621-11-201621-11-2016arr20160236-2.pdf
Autorisation de neutraliser les places de stationnement sur quinze (15) mètres de long, de part et d'autre de la voie permettant l'accès au bâtiments du Luzard II, au 5 grande allée du 12 février 1934, simultanément sur les côtés pair et impaire de ladite grande allée, pour une durée de dix_sept (17) mois, à compter du 21 novembre 201616-11-201621-11-201621-11-2016arr20160237.pdf
Autorisation de stationnement d'un véhicule sur la voie longeant le bâtiment RATP côté Stade des Totems à Noisiel (77186) du 28 novembre 2016 au 02 décembre 201617-11-201621-11-2016arr20160238.pdf
Cession de fonctions de Madame Clara MAILLARD en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du service du Patrimoine09-11-201617-11-2016arr20160232.pdf
Arrêté réglementant de dépôt, la pré-collecte et la collecte des résidus ménagers abroge et remplace l'arrêté N°05.63 du 27 juin 200516-11-201617-11-201617-11-2016arr20160233.pdf
Autorisation des travaux de réaménagement de l'allée des Bois, à Noisiel (77186) du 15 novembre 2016 au 15 décembre 201609-11-201617-11-2016arr20160234.pdf
Demande de subvention pour l'achat de gilets pare-balles auprès du Fonds Inter Ministériel de Prévention de la Délinquance04-11-201610-11-201610-11-2016dec20160173.pdf
Nomination d'Emilie XIMENES en qualité de mandataire de la Régie de recettes auprès au service du Patrimoine04-11-201607-11-201607-11-2016arr20160230-1.pdf
Nomination de Charlie MAILLOT en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service Culture et révision du cautionnement du régisseur titulaire04-11-201607-11-201607-11-2016arr20160231-1.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.16.00006, portant ouverture d'un restaurant, sis 4 allée Boris VIAN, à Noisiel (77186)28-10-201603-11-201603-11-2016arr20160226.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.16.00013, portant aménagement d'une boulangerie, sise 6 place des Genets, à Noisiel (77186)28-10-201603-11-201603-11-2016arr20160227.pdf