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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement 69 cours des Roches à Noisiel (77186) du 26 octobre 2015 au 20 novembre 201514-10-201519-10-2015arr20150175.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 26 octobre 2015 au 1er novembre 2015 inclus16-10-201519-10-201519-10-2015arr20150177.pdf
Conclusion du marché public de service N°2015/058 relatif au spectacle "Fabrice LUCHINI et Moi"14-10-201519-10-201519-10-2015dec20150180.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par le Maire au nom de l’État / AT N°077.337.15.00006, pour l'aménagement d'un épicerie solidaire, sous l'enseigne "MIEUX VIVRE", sis 22 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186)09-10-201515-10-201515-10-2015arr20150170.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Maison Pour Tous du Luzard, 34, cours des Roches à Noisiel (77186)08-10-201515-10-201515-10-2015arr20150171.pdf
Neutralisation de 3 places de stationnement boulevard pierre Mendés FRANCE à Noisiel (77186) du 15 octobre 2015 au 30 octobre 201508-10-201512-10-2015arr20150168.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau, 67 cours des Roches (77186) du 19 octobre 2015 au 25 octobre 201508-10-201512-10-2015arr20150169.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour une action de prévention sur le dépistage du cancer du sein, dans le cadre de l'opération "OCTOBRE ROSE" portée par la MJC-Maison pour Tous de Noisiel et la Communauté d'Agglomération du Val Maubuée, le mercredi 14 octobre 2015, de 13h00 à 19h00, devant la MJC - 34, cours des Roches à Noisiel28-09-201508-10-201508-10-2015arr20150167.pdf
Arrêté autorisant le Collège "Le Luzard" à organiser un cross au Parc de Noisiel, le jeudi 8 octobre 2015, de 10h à 17h.05-10-201506-10-201506-10-2015arr20150166.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau, 2 carré de la Biche, à Noisiel (77186) pour la réparation d'une borne incendie le 06 octobre 2015.01-10-201505-10-2015arr20150163.pdf
Autorisation des travaux de réhabilitation sur le réseau d'assainissement, Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du 05 octobre 2015 au 23 octobre 201501-10-201505-10-2015arr20150164.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) pour la rénovation d'un poste électrique du 01 octobre 2015 au 30 octobre 201501-10-201505-10-2015arr20150165.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2011/103 relatif à la maintenance du Logiciel CONCERTO avec la Société ARPEGE01-10-201505-10-201505-10-2015dec20150179.pdf
Suppression de trois (3) places de stationnement, pour la réalisation d'une station écomobilité pour les voitures électriques, à compter du lundi 12 octobre 2015, allée de la Ferme, à Noisiel (77186)28-09-201501-10-2015arr20150159.pdf
Suppression de cinq (5) places de stationnement et réduction de un (1)mètre de la largeur de voirie, pour la réalisation d'une station écomobilité pour voitures électriques, à compter du mardi 13 octobre 2015, au droit du 2 rue de la Mare Blanche, à Noisiel (77186)28-09-201501-10-2015arr20150160.pdf
Autorisation des travaux de réalisation d'une station écomibilité pour voitures électriques, cours du Buisson à Noisiel (77186)du 12 octobre 2015 au 30 novembre 201528-09-201501-10-2015arr20150161.pdf
Autorisation des travaux de réalisation d'une station écomobilité pour les voitures électriques, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) du 13 octobre 2015 au 30 novembre 201528-09-201501-10-2015arr20150162.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/057 relatif au spectacle "Thomas FERSEN - Solo"28-09-201501-10-201501-10-2015dec20150178.pdf
Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur unique à compter du 1 er janvier 201625-09-201529-09-201529-09-2015del20150165.pdf
Attribution de subventions: affectation de provisions votées au budget 201525-09-201529-09-201529-09-2015del20150166.pdf
Modification du tableau des effectifs25-09-201529-09-201529-09-2015del20150167.pdf
Création d'un emploi en contrat d'apprentissage25-09-201529-09-201529-09-2015del20150168.pdf
Rapport d'activité et compte administratif de la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée pour l'année 201425-09-201529-09-201529-09-2015del20150169.pdf
Rapport d'activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH) pour l'année 201425-09-201529-09-201529-09-2015del20150170.pdf
Modification du tableau des commissions municipales25-09-201529-09-201529-09-2015del20150171.pdf