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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de neutraliser des places de parking sur onze (11) mètres de long pour le stationnement d'un camion de déménagement, la journée du mercredi 7 décembre 2016, au 240 rue Henri MENIER, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-2016arr20160254.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par le CASDEN BANQUE POPULAIRE, du mardi 06 décembre 2016 au jeudi 08 décembre 2016 inclus, 95 cours des Roches à Noisiel (77186)30-11-201605-12-2016arr20160255.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissent recevant du public, autorisée par la Maire au nom de l'état / AT N°077.337.16.00002, portant mise en conformité accessibilité d'un groupe scolaire, sis allée du Gui, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-201605-12-2016arr20160256.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de l'ouvrage franchissant les voies RATP boulevard Salvador ALLENDE (RD10P) à Noisiel (77186) du 12 décembre 2016 au 22 décembre 201602-12-201605-12-2016arr20160257.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/070 relatif à la vérification et au contrôle périodique du système de protection foudre avec la Société BCM-FOUDRE02-12-201605-12-201605-12-2016dec20160196.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/069 relatif à l'entretien de plantes vertes d’intérieur avec l'E.S.A.T "La grange au Bois".02-12-201605-12-201605-12-2016dec20160197.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/068 relatif à la maintenance du logiciel CONCERTO OPUS-CONCERTO avec la Société ARPEGE02-12-201605-12-201605-12-2016dec20160198.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/071 relatif aux spectacle de Noël 2016 intitulés "La balle Rouge" et "La Chenille qui fait des trous et autres histoires", destinés aux élèves des écoles maternelles et élémentaires.02-12-201605-12-201605-12-2016dec20160199.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public gymnase du COSEC cours des 2 Parcs à Noisiel (77186)29-11-201601-12-201601-12-2016arr20160247.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le Groupe ELGEA, cours du Buisson à Noisiel (77186), du mercredi 30 novembre 2016 au dimanche 30 juillet 2017 inclus25-11-201601-12-201601-12-2016arr20160248.pdf
Arrêté limitant à trois jours, à compter du 1er décembre 2016, le stationnement continu sur le cours du Château et sur le parking RER situé boulevard Salvador ALLENDE, ainsi que la parking aérien du COSOM situé cours des Roches à Noisiel (77186), abroge et remplace l'arrêté municipal du 03 août 2016 N°ARR2016_016325-11-201601-12-201601-12-2016arr20160249.pdf
Arrêté instituant un dépose minute limité à dix minutes en vis-à-vis de la gare RER, allée Jean-Paul SARTRE à Noisiel (77186)25-11-201601-12-201601-12-2016arr20160250.pdf
Acceptation de dons d'objets de collection de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne25-11-201601-12-201601-12-2016dec20160192.pdf
Acceptation de dons d'objets de collection de Monsieur Richard JEANDELLE25-11-201601-12-201601-12-2016dec20160193.pdf
Acceptation de dons d'objets de collection de Madame GIOT-COURSAN25-11-201601-12-201601-12-2016dec20160194.pdf
Acceptation de dons d'objets de collection de Madame ENGRAND25-11-201601-12-201601-12-2016dec20160195.pdf
Arrêté autorisant l'Inspection de l'Education Nationale de Torcy à organiser, dans le cadre du TELETHON, un cross dans le Parc de Noisiel, le vendredi 2 décembre 2016 de 9 heures 30 à 15 heures 45.23-11-201628-11-201628-11-2016arr20160243.pdf
Signature d'une convention de partenariat "Stage événementiel sportif - espace bien être TELETHON".23-11-201628-11-201628-11-2016arrconv20160244.pdf
Arrêté autorisant la Ville de Lognes à organiser une marche lors du week-end de la paix et de la solidarité, le dimanche 4 décembre 2016, de 9h à 11h3023-11-201628-11-201628-11-2016arr20160245.pdf
Arrêté autorisant le Club Rollers de l'Association Familles réunies de la ferme du Buisson à organiser, dans le cadre du TELETHON, une balade à rollers vélo ou trottinette sur la Ville de Noisiel, le dimanche 4 décembre 2016 de 10heures à 12 heures23-11-201628-11-201628-11-2016arr20160246.pdf
Autorisation de neutralisation de places de stationnement cours de l'Arche Guedon le long du parc Louis GUILBERT de la rue de la Mare Blanche à la Grande allée des Impressionnistes à Noisiel (77186) pour procéder à l’abattage d’arbres dangereux du 28 novembre 2016 au 09 décembre 2016.23-11-201624-11-201624-11-2016arr20160239.pdf
Arrêté portant sur l'organisation et l'encadrement des sorties scolaires piétons sur la voie publique entre le 01 décembre 2016 et le 30 avril 201718-11-201624-11-201624-11-2016arr20160240.pdf
Arrêté portant sur la fermeture des terrains en herbes des stades des Totems et de la Remise aux Fraises, du vendredi 18 novembre 2016 au lundi 21 novembre 2016 inclus21-11-201624-11-201624-11-2016arr20160241.pdf
Procédure adaptée N°2016/043 relative au marché de déploiement et maintenance du futur dispositif de vidéoprotection urbaine de la Ville de Noisiel / liste des candidats admis à présenter une offre22-11-201624-11-201624-11-2016arr20160242.pdf
conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2016/018 relatif à 'l'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme".22-11-201624-11-201624-11-2016dec20160191.pdf