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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse pour "Restauration sur place", pour le compte de la SARL "AUX DELICES DE MAïSSA", 29 place Emile MENIER, à Noisiel (77186)15-04-201521-04-201522-04-2015arr20150061.pdf
Cession de fonctions de Madame Mari-Renée PETIT en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du Service du Patrimoine14-04-201521-04-2015arr20150055.pdf
Nomination de Solène AUGER en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du Service du Patrimoine14-04-201521-04-2015arr20150056.pdf
Nomination de Mesdames Lucie SAINJEAN et Sandrine RODRIGUES en qualité de mandataires de la sous-règie centralisée de recettes - Mairie Annexe14-04-201521-04-2015arr20150057.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la Société UTB, du lundi 27 avril 2015 au vendredi 22 mai 2015 inclus, pour des travaux de réfection de couverture, boulevard Pierre CARLE, à Noisiel (77186).14-04-201521-04-201521-04-2015arr20150058.pdf
Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - Restaurant "CHEZ CHAU", sis 97-99, cours des Roches à Noisiel (77186)16-04-201521-04-201521-04-2015arr20150059.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau, allée Claude MONET, à Noisiel (77186) pour la réparation d'une borne incendie du 04 mai 2015 au 08 mai 2015.15-04-201521-04-2015arr20150062.pdf
Exercice au nom de la Commune de Noisiel du droit de préemption pour l'acquisition d'un local commercial sis 73, cours des Roches, Lot de volume N°21 de l'ensemble immobilier cadastré section AI N°5617-04-201521-04-201521-04-2015dec20150066.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 18 avril 2015 au 28 avril 2015 inclus13-04-201516-04-201516-04-2015arr20150054.pdf
Décision autorisant l'occupation du domaine public pour la Brocante réservée à la vente exclusive d'objets et vêtements usages à Noisiel le dimanche 10 mai 201503-04-201513-04-201513-04-2015arr20150052.pdf
Arrêté de fermeture d'un établissement recevant du public: Halle de marché du Luzard (N°337.63.EP), sise place Gaston DEFERRE, à Noisiel (77186)08-04-201513-04-201513-04-2015arr20150053.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/018 relatif à la concession d'une fréquence pour le réseau RARDIO PCS 2015 (Plan Communal de Sauvegarde) de la Police Municipale avec la Société DESMAREZ10-04-201513-04-201513-04-2015dec20150063.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/020 relatif à la maintenance préventive du matériel radiophonique de la Police Municiaple10-04-201513-04-201513-04-2015dec20150064.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/019 relatif à la concession d'une fréquence pour le réseau Radio PM Police Municipale avec la Société DESMAREZ10-04-201513-04-201513-04-2015dec20150065.pdf
Modification et complément de l'arrêté N°2014_0036, en date du 28 mars 2014, portant délégation de la signature à Monsieur Rachid BELOUCHAT, Attaché Principal Titulaire, Directeur Général des Services.10-04-201510-04-201510-04-2015arr20150051.pdf
Réglementation des horaires d'ouverture des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcooliques du 01 avril 2015 au 30 septembre 201508-04-201509-04-201509-04-2015arr20150048.pdf
Délégation de signature à Madame Servane GAUTIER, Rédacteur Principal de 2ème classe, Instructrice du Droit des Sols rattachée au Service Urbanisme / Politique de la Ville.03-04-201509-04-201509-04-2015arr20150049.pdf
Arrêté réglementant la circulation pour le passage de la course pédestre "Paris-Alsace", le mercredi 3 juin de 19 heures à minuit02-04-201509-04-201509-04-2015arr20150050.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/016 relatif aux maintenance, télémaintenance et assistance du progiciel OCTIME avec la Société OCTIME07-04-201509-04-201509-04-2015dec20150061.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/017 relatif aux maintenance et assistance des matériels OCTIME: 6 badgeuses OCT COM avec la Société OCTIME07-04-201509-04-201509-04-2015dec20150062.pdf
Arrêté réglementant la circulation le samedi 11 avril 2015 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service Culture/Animation de la Mairie de NOISIEL03-04-201507-04-201507-04-2015arr20150047.pdf
Approbation du Compte de Gestion de l'exercice 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150045.pdf
Arrêté du Compte Administratif de l’exercice 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150046.pdf
Affectation du résultat de clôture de l’exercice 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150047.pdf
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières de la Commune pour l’année 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150048.pdf