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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de travaux d'enfouissement et de terrassement sur la ville de Noisiel (77186)pour la mise en place de la vidéo protection du 02 octobre 2017 au 05 février 2018.05-10-201709-10-201709-10-2017arr20170164.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement cours de l'Arche Guedon à Noisiel (77186) de la chambre Semafor à la chambre France Telecom du 16 octobre 2017 au 03 novembre 2017.05-10-201709-10-201709-10-2017arr20170165.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue du Bois de la Grange, Avenue Pierre Mendes France, Boulevard Salvador Allende, Allée Leon Blum, Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186) pour le renouvellement du réseau électrique HTA du 24 novembre 2017 au 15 décembre 2017.05-10-201709-10-2017arr20170166.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement allée de la Ferme à Noisiel, de la chambre France Telecom à la chambre d'adduction de la ferme du Buisson du 16 octobre 2017 au 03 novembre 2017.05-10-201709-10-201709-10-2017arr20170167.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.17.00012, portant sur l'aménagement d'un restaurant/ pizzeria, sis 55 cours es Roches, à Noisiel (77186)02-10-201705-10-201705-10-2017arr20170160.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public magasin PARIS STORE et parc de stationnement passage Louis LOGRE à Noisiel (77186)28-09-201705-10-201705-10-2017arr20170161.pdf
Visite de réception d'un établissement d'hébergement pour personne handicapées valides, établissement recevant du public de type PJH 5ème catégorie, sis 2 allée Jean-Paul SARTRE à Noisiel (77186)28-09-201705-10-201705-10-2017arr20170162.pdf
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voirie communale (1)29-09-201705-10-201705-10-2017del20170180.pdf
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voirie communale (2)29-09-201705-10-201705-10-2017del20170181.pdf
Rapport d’activité et Compte Administratif du Syndicat Intercommunal des Centre de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH), pour l’année 201629-09-201705-10-201705-10-2017del20170182.pdf
Rapport d’activité et Compte Administratif de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne, pour l’année 201629-09-201705-10-201705-10-2017del20170183.pdf
Conclusion avec la Communauté d’Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, de l’avenant N°3 à la convention de transfert de maitrise d’ouvrage, dans le cadre de l’opération de réhabilitation après sinistre, de l’ensemble immobilier du Gymnase et du parc de stationnement du COSOM à Noisiel29-09-201705-10-201705-10-2017del20170184.pdf
Approbation et signature de la charte du Champigny ainsi que la demande de subventions auprès des partenaires associés29-09-201705-10-201705-10-2017del20170185.pdf
Modification du tableau des effectifs29-09-201705-10-201705-10-2017del20170186.pdf
Modification de la délibération N°DEL 07-46 du 29 juin 2007 relatif à la détermination des taux de promotion pour l’avancement de grade29-09-201705-10-201705-10-2017del20170187.pdf
Cession au Département de Paris de l’immeuble LE LINCOLN, sis 37-39 Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel29-09-201705-10-201705-10-2017del20170188.pdf
Avis de la commune sur le projet de rapport proposé par la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne concernant la mise en œuvre de la politique de la ville au titre de l'année 201629-09-201705-10-201705-10-2017del20170189.pdf
Conventions de financement entre la Commune de Noisiel et le Département de Seine et Marne pour la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil29-09-201705-10-201705-10-2017del-convs20170190.pdf
Convention entre la commune de Noisiel et le département de Seine et Marne, pour l’adhésion de la Commune au Fonds Solidarité Logement (FSL)29-09-201705-10-201705-10-2017convdel20170191.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT n°077.337.17.00008, dans le cadre du permis de construire n°077.337.17.00004, portant sur l'extension en bâtiment modulaire d'un lieu de culte pour l'association culturelle Franco-Musulmane de Noisiel, sis Grande Allée des Bois à Noisiel (77186).22-09-201728-09-201728-09-2017arr20170157.pdf
Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un véhicule technique de dix (10) mètres environ, le mercredi 4 octobre 2017, de 08H00 à 12H00, face au 22 Cours des Roches, à Noisiel (77186).22-09-201728-09-2017arr20170158.pdf
Implantation d'un barnum dans le cadre d'après-midi d'information et de dépistage sur le VIH par l'association AIDES Sein et et Marne, le vendredi 6 ocotbre 2017, de 14H00 à 19H00, face à l'entrée de la gare RER, Allée Jean-Paul Sartre, à Noisiel (77186).22-09-201728-09-2017arr20170159.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux établissements scolaires.22-09-201728-09-201728-09-2017decconv20170175.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association sportive "Noisiel Nanbudo Club".22-09-201728-09-201728-09-2017decconv20170176.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association sportive "Noisiel Futsal Academy".22-09-201728-09-201728-09-2017decconv20170177.pdf