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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de l'occupation du domaine public pour une installation de clôture provisoire avenue Pierre Mendès France et sur l'arrière du bâtiment du Centre de Formation de la RATP sur l'allée du stade des Totems et neutralisation de 3 places de stationnement allée Pierre Bérégovoy à Noisiel (77186) du 29 mai 2015 au 15 septembre 201518-05-201521-05-2015arr20150075.pdf
Cessation de fonctions de Sitan TRAORE et Dominique SOHIER en qualité de mandataires des sous-régies centralisées de recettes - Milieux ouverts18-05-201521-05-2015arr20150076.pdf
Nomination de Timothée KIABALA DIMBONGO et Thomas RODRIGUES en qualité de mandataires des sous-régies centralisées de recettes - Milieux ouverts18-05-201521-05-2015arr20150077.pdf
Cession de fonctions de Hamid BENMANSOUR en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la Jeunesse18-05-201521-05-2015arr20150078.pdf
Nomination TAOU Aurélie et FLOC'H Françoise en qualité de mandataires de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la Jeunesse18-05-201521-05-2015arr20150079.pdf
Désignation des membres siégeant au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale: modification12-05-201518-05-201518-05-2015arr20150070.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public maison de retraite La Chocolatière, Grande allée des Impressionnistes à Noisiel (77186)05-05-201518-05-201518-05-2015arr20150071.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Hôtel " Le Site du Moulin", 225, Place Emile Menier à Noisiel (77186)05-05-201518-05-201518-05-2015arr20150072.pdf
Arrêté autorisant diverses manifestations , sur l'Esplanade François Mitterrand et le City-Stade, cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 6 juin 2015, à l'occasion de la Fête de l'Esplanade - Fête des Associations12-05-201518-05-201518-05-2015arr20150073.pdf
Conclusion du marché public de travaux N°205/001 relatif à la construction d'un bâtiment modulaire préfabriqué à la maternelle de l'allée de Bois de la Ville de Noisiel13-05-201515-05-201515-05-2015dec20150074.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour le remplacement de deux tampons, angle de la rue de la Mare Blanche / cours de l'Arche Guedon à Noisiel (77186) du 18 mai au 01 juin 201505-05-201511-05-2015arr20150068.pdf
Arrêté autorisant l'Amicale du Personnel de la Ville de Noisiel à organiser un concours de pétanque dans le square du Verger, le samedi 12 septembre 2015 de 12 heures à 20 heures05-05-201511-05-201511-05-2015arr20150069.pdf
Autorisation donnée à l'association Amicale et de Défense des Résidents de la Remise aux Fraises (ADRAF) pour l'organisation de la fête annuelle de la résidence le samedi 13 juin 2015 à Noisiel (77186)22-04-201507-05-201507-05-2015arr20150065.pdf
Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, le mercredi 22 juillet 2015, de 08H00 à 19H00, 1 allée des Noyers, à Noisiel (77186)05-05-201507-05-2015arr20150066.pdf
Arrêté portant fermeture temporaire de l'aire d'accueil des gens du voyage de Noisiel du vendredi 26 juin 2015 12h00 au dimanche 26 juillet 2015 inclus.05-05-201507-05-201507-05-2015arr20150067.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles n°2015/025 de mission de conseil et de représentation en justice devant la cour administrative d'appel de Paris - Affaire Madame Hadjira BOUTALEB c/ Commune de NOISIEL.05-05-201507-05-201507-05-2015dec20150072.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles n°2015/003 relatif à "l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la conception, la mise en œuvre et l'exploitation d'un système de vidéoprotection".05-05-201507-05-201507-05-2015dec20150073.pdf
Gratuité du stationnement sur l'ensemble du territoire communal pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables pour une durée de deux ans.29-04-201504-05-2015arr20150063.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 2 avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour le rénovation d'un poste électrique du 11 mai 2015 au 29 mai 201529-04-201504-05-2015arr20150064.pdf
Signature d'une convention de dispositif prévisionnel de secours à la fête des sports 2015 de la ville de Noisiel.17-04-201530-04-201530-04-2015dec20150069.pdf
Signature d'une convention de partenariat "Stage Evénementiel" pour la participation de l'école supérieure d'ostéopathie Paris SUPOSTEO à la fête des sports 2015 de la ville de Noisiel.17-04-201530-04-201530-04-2015dec20150070.pdf
Conclusion du marché public de services n°2015/015 relatif à l'organisation des mini-séjours été 2015 (second marché)28-04-201530-04-201530-04-2015dec20150071.pdf
Conclusion du marché public de services n°2015/023 relatif à la visite guidée du musée de la résistance et de la déportation, repas-animation et après-midi dansant à Lorris pour les personnes retraitées.23-04-201527-04-201527-04-2015dec20150067.pdf
Tarification des mini-séjours été 201517-04-201527-04-201527-04-2015dec20150068.pdf
Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - Magasin sous l'enseigne "MUKTABA BUKHARY & MUSLIM", sis 65, cours des Roches à Noisiel (77186).16-04-201521-04-201522-04-2015arr20150060.pdf