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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour un branchement EU allée Chimène à Noisiel (77186) du 08 juin 2015 au 12 juin 201502-06-201504-06-201504-06-2015arr20150083.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la SA SOCATEB, du lundi 22 juin 2015 au vendredi 14 août 2015 inclus, pour les travaux de ravalement, 2-8 allée Theillard de Chardin, à Noisiel (77186)27-05-201504-06-201504-06-2015arr20150084.pdf
Autorisation d'occuaption du domaine public pour la pose d'échafaudage par la SA SOCATEB, du lundi 08 juin 2015 au vendredi 17 juillet 2015 inclus, pour des travaux de ravalement, 2-8 allée Theillard de Chardin, à Noisiel (77186)27-05-201504-06-201504-06-2015arr20150085.pdf
Tarification des sorties familiales à la mer 201502-06-201504-06-201504-06-2015dec20150092.pdf
Arrêté autorisant Noisiel Lognes Athlétisme, en partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Val Maubuée, à organise le dimanche 28 juin 2015, la 3ème édition de l'Oxy'Trail: marche nordique et couses pédestres du 5 km, 13 km et 23 km, sur le territoire de la commune de Noisiel; réglementant la circulation et le stationnement.27-05-201501-06-201501-06-2015arr20150080.pdf
Arrêté autorisant l'organisation de diverses animations sportives de la fête des sports, le samedi 13 juin 2015 de 13 heures à 19 heures 30.27-05-201501-06-201501-06-2015arr20150081.pdf
Autorisation des travaux de terrassement pour la création d'un réseau d'assainissement allée de la Ferme / cours du Buisson à Noisiel (77186) du 01 juin 2015 au 05 juin 201528-05-201501-06-2015arr20150082.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2014/049-1 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - lot N°1 / Démolition - gros œuvre - carrelage27-05-201528-05-201528-05-2015avdec20150090.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/011 relatif à la vérification et à la maintenance du parc d'extincteurs portatifs et des robinets incendie armes (R.I.A.)des bâtiments communaux de la Ville de Noisiel27-05-201528-05-201528-05-2015dec20150091.pdf
Installation d'un nouveau Conseiller Municipal18-05-201526-05-201526-05-2015del20150075.pdf
Schéma de mutualisation des services18-05-201526-05-201526-05-2015del20150076.pdf
Conclusion de l'Avenant N°1 à la convention régissant les relations entre la Commune de Noisiel et le Centre Communal d'Action Sociale de Noisiel18-05-201526-05-201526-05-2015del20150077.pdf
Adhésion au groupement de commande pour l'achat de gaz coordonnée par le Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)18-05-201526-05-201526-05-2015del20150078.pdf
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du 11 mars 201518-05-201526-05-201526-05-2015del20150079.pdf
Modification de la délibération du 27 mars 1998 portant attribution des congés bonifiés aux fonctionnaires territoriaux18-05-201526-05-201526-05-2015del20150080.pdf
Modification des dispositions relatives à l'attribution des logements de fonction de la Commune par nécessité absolue de service18-05-201526-05-201526-05-2015del20150081.pdf
Modification du tableau des effectifs18-05-201526-05-201526-05-2015del20150082.pdf
Mise en révision du Plan d'Occupation des Sols et élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU)18-05-201526-05-201526-05-2015del20150083.pdf
Modification de la délibération 2015-0053 du 27 mars 2015: installation de tableaux numériques interactifs dans les écoles, renouvellement d'une partie du parc informatique et équipement en mobilier des écoles: plan de financement prévisionnel et demande de subvention au titre de la réserve parlementaire18-05-201526-05-201526-05-2015del20150084.pdf
Avenant N°1 à la convention de participation financière pour l'accueils périscolaires, les accueils de loisirs, la restauration, les études surveillées et dirigées entre la Commune de Lognes et de Noisiel18-05-201526-05-201526-05-2015delconv20150085.pdf
Actions éducatives innovantes - Ecoles élémentaires des Tilleuls, de Jules Ferry, de la Ferme du Buisson et école maternelle de La Ferme du Buisson18-05-201526-05-201526-05-2015del20150086.pdf
Demande de subvention auprès de la DRAC Ile-de-France au titre des actions Ville d'Art et d'Histoire18-05-201526-05-201526-05-2015del20150087.pdf
Café des parents: convention de partenariat entre la Ville de Noisiel et les associations Relais Jeunes, l'ANPAA et avec le Centre Hospitalier de Marne-la-Vallée18-05-201526-05-201526-05-2015delconv20150088.pdf
Versement d'une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voie communale18-05-201526-05-201526-05-2015del20150089.pdf
Autorisation de travaux d'enfouissement et de terrassement au 7 allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186) du 25 mai 2015 au 29 mai 201518-05-201521-05-2015arr20150074.pdf