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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion du marché public de services N°2016/039 relatif à la mise en place de l'atelier tennis avec l'Association TENNIS CLUB DE NOISIEL dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année 2016/201710-09-201615-09-201615-09-2016dec20160135.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/038 relatif à la mise ne place de l'atelier poésie avec l'Association ECOUT(E)CRIS dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016/201710-09-201615-09-201615-09-2016dec20160136.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/037 relatif à la mise en place des ateliers ludothèque et multimédia avec l’Association MJC/MPT DE NOISIEL dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016/201710-09-201615-09-201615-09-2016dec20160137.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/036 relatif à la mise ne place de l'atelier danse / théâtre avec l'Association BALLONS! dans le cadre de la;mise en œuvres des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016/201710-09-201615-09-201615-09-2016dec20160138.pdf
Arrêté interdisant la circulation et le stationnement sur une partie de la place Emile MENIER, sur la place Gaston MENIER et sur la rue Claire MENIER, à l'occasion des journées du Patrimoine, le dimanche 18 septembre 2016 de 8 heures à 20 heures abroge et remplace l'arrêté N°ARR2016_0111 du 19 mai 2016.08-09-201612-09-201612-09-2016arr20160183.pdf
Arrêté autorisant l'ouverture au public des établissements municipaux à l'occasion des journées Patrimoine:
- Ancienne Mairie, place Gaston MENIER, le samedi 17 et dimanche 18 septembre 2015
- Anciens réfectoires, place Emile MENIER le samedi 17 et le dimanche 18 septembre 2016 abroge et remplace l'arrêté N°ARR2016_0110 en date du 19 mai 2016.		08-09-201612-09-201612-09-2016arr20160184.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)08-09-201612-09-201612-09-2016arr20160185.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 12 rue Anatole FRANCE à Noisiel(77186)08-09-201612-09-201612-09-2016arr20160186.pdf
Autorisation de tournage de la série télévisée "LA VIE DEVANT ELLES" de FRANCE 3 pour la Société CINETEVE PRODUCTION le jeudi 15 septembre 2016 de 8h00 à 20h00 dans la cour des anciens réfectoires Menier, et mise à disposition de locaux et espaces municipaux du mercredi 14 au vendredi 16 septembre à Noisiel (77176)12-09-201612-09-201612-09-2016arr20160187.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour le tournage de la série télévisée " LA VIE DEVANT ELLES" de FRANCE 3 pour la Société CINITEVE PRODUCTION le jeudi 15 septembre 2016 de 08h00 à 20h00, place Emile Menier et rue Albert Menier, du mercredi 14 au vendredi 16 septembre 2016, à Noisiel (77186)12-09-201612-09-201612-09-2016arr20160188.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accorée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.15.00034, dans le cadre du permis de construire N° PC 077.337.15.00012, portant sur la modernisation de deux ascenseurs de la Scène Nationale de la Ferme du Buisson à Noisiel(77186)02-09-201608-09-201608-09-2016arr20160181.pdf
Autorisation de stationner un camion de déménagement de huit (8) mètres, le mercredi 21 septembre 2016, de 10h00 à 15h00, au droit du 172 rue Claire MENIER, à Noisiel(77186)06-09-201608-09-2016arr20160182.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/035 relatif à la mise en place des activités arts plastiques avec l'Association ACADEMIE DU DRAGON BLEU dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016-201706-09-201608-09-201608-09-2016dec20160130.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/034 relatif à la mise en place de l'atelier informatique avec l' Association PERISCOLA dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016-201706-09-201608-09-201608-09-2016dec20160131.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/033 relatif à la mise en place de l'atelier danse avec l’Association LATIN GROOVE dans le cadre de a mise en œuvre des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016-201706-09-201608-09-201608-09-2016dec20160132.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)30-08-201605-09-201605-09-2016arr20160172.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)30-08-201605-09-201605-09-2016arr20160173.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)30-08-201605-09-201605-09-2016arr20160174.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2bis rue du Bois de la Grange à Noisiel (77186)30-08-201605-09-201605-09-2016arr20160175-1.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 8 allée des Noyers à Noisiel (77186)30-08-201605-09-201605-09-2016arr20160176.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 6 allée des Noyers à Noisiel (77186)30-08-201605-09-201605-09-2016arr20160177.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)30-08-201605-09-201605-09-2016arr20160178.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 Grande allée du Cor à Noisiel (77186)30-08-201605-09-201605-09-2016arr20160179.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 1bis cours du Buisson à Noisiel (77186)30-08-201605-09-201605-09-2016arr20160180.pdf
Nomination de Mesdames Sophie FERNANDES et Sonny KE en qualité de mandataires temporaires de la sous-régie centralisée de recettes temporaire - secteur Médecine sportive25-08-201601-09-2016arr20160170.pdf