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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local 2016 - Opération concernant la mise au normes d'une armoire électrique au centre de loisirs des Noyers18-04-201625-04-201625-04-2016dec20160065.pdf
Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local 2016 - Opération concernant la réhabilitation de la toiture du bâtiment préfabriqué de l'école de l'allée des Bois maternelle avec amélioration de l’isolation thermique18-04-201625-04-201625-04-2016dec20160066.pdf
Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local 2016 - Opération concernant le remplacement des portes extérieures par des menuiseries isolantes au groupe scolaire de la Ferme du Buisson et au groupe scolaire des Noyers18-04-201625-04-201625-04-2016dec20160067.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Hôtel du Pêcheur 226, Place Emile Menier à Noisiel (77186).12-04-201621-04-201621-04-2016arr20160097.pdf
Autorisation de fermer la rue Jules Ferry à Noisiel (77186), du numéro 07 au numéro 21, dans le cadre de la manifestation dite "La fête des voisins", le vendredi 27 mai 2016, de 19h00 à 00h00.16-04-201621-04-201621-04-2016arr20160098.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00033, dans le cadre du permis de construire N°PC077.337.15.00011, portant sur la construction d'un centre de loisirs provisoire, sis square du Verger à Noisiel (77186).16-04-201621-04-201621-04-2016arr20160099.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour une animation de tonte de moutons et atelier laine, portée par la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne, le jeudi 28 avril 2016, de 14h00 à 17h00, sur la Place Emile Menier à Noisiel (77186).19-04-201621-04-201621-04-2016arr20160100.pdf
Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la commune à compter du 1er juillet 2016.19-04-201621-04-201621-04-2016dec20160063.pdf
Autorisation des travaux d'interventions de curage et ITV sur le réseau d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 18 avril 2016 au 31 décembre 2016.16-04-201618-04-2016arr20160096.pdf
Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - centre évangélique de l'ACMV, sis 8-10 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186).11-04-201614-04-201614-04-2016arr20160089.pdf
Autorisation de neutralisation de 23 places de stationnement sur le parking RER Boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186) pour des travaux de construction de boxe du 18 avril 2016 au 20 juin 2016.12-04-201614-04-2016arr20160090.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et branchement électrique, Place Gaston Menier à Noisiel (77186) du 14 avril 2016 au 05 mai 2016.12-04-201614-04-2016arr20160091.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau pour un branchement au 1 Cours des Roches à Noisiel (77186) du 18 avril 2016 au 22 avril 2016.12-04-201614-04-2016arr20160092.pdf
Autorisation de la mise en place d'une circulation alternée Carrefour Cours des Roches Allée Jean-Paul Sartre pour des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 18 avril 2016 au 29 juillet 2016.12-04-201614-04-2016arr20160093.pdf
Autorisation de la prorogation des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 01 mai 2016 au 29 juillet 2016.12-04-201614-04-2016arr20160094.pdf
Autorisation des travaux de 15 sondages de carottes, Cours des Roches à Noisiel (77186) du 25 avril 2016 au 09 mai 2016.12-04-201614-04-2016arr20160095.pdf
Résiliation pour faute du marché public de fournitures n°2015/056 relatif à la location et la maintenance d'une machine à affranchir et d'une balance postale connectée conclu avec la société PITNEY BOWES.12-04-201614-04-201614-04-2016dec20160062.pdf
Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 201508-04-201612-04-201612-04-2016del20160049.pdf
Arrêté du Compte Administratif de l’exercice 201508-04-201612-04-201612-04-2016del20160050.pdf
Affectation du résultat de clôture de l’exercice 201508-04-201612-04-201612-04-2016del20160051.pdf
Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la Commune pour l’année 201508-04-201612-04-201612-04-2016del20160052.pdf
Adoption du Budget Primitif 201608-04-201612-04-201612-04-2016del20160053.pdf
Taux d’imposition 2016 de la taxe d’habitation et des taxes foncières08-04-201612-04-201612-04-2016del20160054.pdf
Attribution de subventions dans le cadre du Budget Primitif 201608-04-201612-04-201612-04-2016del20160055.pdf
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période 2006/202008-04-201612-04-201612-04-2016del20160056.pdf