Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion du marché public de services N°2017/018 relatif au spectacle "LA LUNE ET L'AMPOULE".05-04-201706-04-201706-04-2017dec20170069.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/019 relatif à la maintenance réglementaire, corrective et évolutive du Logiciel "I-PARAPHEUR".05-04-201706-04-201706-04-2017dec20170070.pdf
Mise à disposition par la Ville de Noisiel de l'exposition "CITE RÊVÉE, CITE CRÉÉE" à l'EHPAD "La Chocolatière" du 3 au 14 avril 2017 dans le but de l'exposer à l'occasion du vingtième anniversaire de l'EHPAD31-03-201706-04-201706-04-2017dec20170071.pdf
Modification de la délibération du 24 juin 2003 relative à la transposition de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaire et de l’indemnité d'administration et de technicité : mise à jour des bénéficiaires. (La présente délibération annule et remplace la délibération n°DEL2017_0062 du 31 mars 2017 suite à une erreur matérielle)04-04-201704-04-201704-04-2017del20170068.pdf
Conclusion du marche public n°2017/003 d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de terreau.31-03-201703-04-201703-04-2017dec20170049.pdf
Modification de la décision N°DEC2016_0219 relative à la demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017 de Mme La Sénatrice - "Sécurisation des établissements scolaires".03-04-201703-04-201703-04-2017dec20170066.pdf
Modification de la décision N°DEC2016_0218 relative à la demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017 de M. Le sénateur - "Sécurisation des bâtiments communaux".03-04-201703-04-201703-04-2017dec20170067.pdf
Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 201631-03-201703-04-201703-04-2017del20170050.pdf
Arrêté du Compte Administratif de l’exercice 201631-03-201703-04-201703-04-2017del20170051.pdf
Affectation du résultat de clôture de l’exercice 201631-03-201703-04-201703-04-2017del20170052.pdf
Adoption du Budget Primitif 201731-03-201703-04-201703-04-2017del20170053.pdf
Taux d’imposition 2017 de la taxe d’habitation et des taxes foncières31-03-201703-04-201703-04-2017del20170054.pdf
Attribution de subventions dans le cadre du Budget Primitif 201731-03-201703-04-201703-04-2017del20170055.pdf
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période 2006/202031-03-201703-04-201703-04-2017del20170056.pdf
Projet de vidéo protection dans le Quartier du Luzard : demande de subvention complémentaire au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)31-03-201703-04-201703-04-2017del20170057.pdf
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voie communale31-03-201703-04-201703-04-2017del20170058.pdf
Modification du tableau des effectifs : création d’un emploi de technicien principal de 2ème classe31-03-201703-04-201703-04-2017del20170059.pdf
Renouvellement de la convention avec le Centre de Gestion relative à la mise en œuvre des prestations de service du pôle carrière31-03-201703-04-201703-04-2017del20170060.pdf
Modification de la délibération du 11 avril 2014 relative aux indemnités de fonctions et dispositions relatives au statut des élus locaux : mise à jour de l’indice brut terminal de référence pour la fonction publique31-03-201703-04-201703-04-2017del20170061.pdf
Modification de la délibération du 27 juin 2003 relative à la transposition de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires et de l’indemnité d’administration et de technicité : mise à jour des bénéficiaires31-03-201703-04-201703-04-2017del20170062.pdf
Cession par la Commune du logement sis 11 square Georges POLITZER et du garage parking qui y est rattaché, à M et MME FOTSO SIAKA31-03-201703-04-201703-04-2017del20170063.pdf
Convention entre la commune de Noisiel et la CA Paris-Vallée de la Marne relative à l’utilisation de la Piscine de l’Arche Guédon – Torcy et de la Piscine d’Emery - Emerainville31-03-201703-04-201703-04-2017del20170064.pdf
Café des parents : Renouvellement de la convention de partenariat entre la commune de Noisiel et les associations Relais jeunes et l’ANPAA31-03-201703-04-201703-04-2017convdel20170065.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 04 avril au 09 avril 2017 inclus28-03-201730-03-201730-03-2017arr20170046.pdf
demande d’autorisation de travaux relative à un établissent recevant du public accordée par la Maire au nom de l’État / AT N°077.337.16.00015, dans le cadre de la déclaration préalable N° DP077.337.17.00001, portant sur le changement de destination de bureau en ERP, sis 7 cours des Roches à Noisiel27-03-201730-03-201730-03-2017arr20170047.pdf