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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Renouvellement de la convention temporaire de mise à disposition d’un agent territorial à temps partiel entre la Ville de Noisiel et l’association Noisiel Jeunes27-11-201503-12-201503-12-2015del20150204.pdf
Rapport d’activité 2014 et compte administratif 2014 du Syndicat Intercommunal pour l’Enlèvement et le Traitement des Résidus Ménagers de la Région de Lagny sur Marne (SIETREM)27-11-201503-12-201503-12-2015del20150205.pdf
Approbation de la Charte du Développement Durable dans le cadre de la Politique de l’eau du Conseil Départemental de Seine-et-Marne et prise en compte de l’éco-condition « réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires sur les espaces communaux »27-11-201503-12-201503-12-2015del20150206.pdf
Exercice de fonctions à temps partiel à 90 %27-11-201503-12-201503-12-2015del20150207.pdf
Convention de coordination entre la Police Municipale et les Forces de Sécurité de l’Etat27-11-201503-12-201503-12-2015del20150208.pdf
Rémunération des agents participant au recensement de la population 201627-11-201503-12-201503-12-2015del20150209.pdf
Modification du tableau des Commissions Municipales27-11-201503-12-201503-12-2015del20150210.pdf
Demande de subvention pour le fonctionnement de l’activité de la médecine sportive 2015 – Conseil Départemental de Seine-et-Marne27-11-201503-12-201503-12-2015del20150211.pdf
Renouvellement des conventions de partenariat entre la Ville de Noisiel et les associations sportives locales27-11-201503-12-201503-12-2015delconv-20150212.pdf
Convention pour l’accueil d’enfants en Classe d’Intégration Scolaire (CLIS) entre la Commune de Chessy et la Commune de Noisiel27-11-201503-12-201503-12-2015delconv20150213.pdf
Convention relative au remboursement par la Commune de Noisiel des frais de scolarité des enfants de l’aire de stationnement des gens du voyage situé côté Noisiel à la Commune d’Emerainville27-11-201503-12-201503-12-2015delconv20150214.pdf
Avenants aux conventions de financement entre le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Noisiel pour la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil27-11-201503-12-201503-12-2015del20150215.pdf
Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne portant sur « Expérimentation pour la mise en œuvre de projets élaborés par les adolescents »27-11-201503-12-201503-12-2015delconvs20150216.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d’assainissement pour un branchement d'assianissement Villa Edourad MANET à Noisiel (77186) du 07 décembre 2015 au 11 décembre 201523-11-201530-11-2015arr20150195.pdf
Autorisation de neutralisation de 6 places de stationnement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour permettre l'installation d'une aire de livraison chantier à compter du vendredi 27 novembre 2015 pour une durée de 18 mois23-11-201530-11-2015arr20150196.pdf
Revalorisation du tarif de location du garage sis 2 place Henri BARBUSSE pour l'année 201625-11-201530-11-201530-11-2015dec20150194.pdf
Modification du tableau de effectifs27-11-201530-11-201530-11-2015del20150195.pdf
Action de défense de la Commune de Noisiel dans le cadre d'un recours en annulation et d'un référé suspension et conclusion du marché public de présentations intellectuelles N°2015/076 d'assistance juridique avec le cabinet d'avocats SYMCHOWICZ-WEISSBERG & ASSOCIES - Affaire Association NOISIEL BASKET c/ Commune de NOISIEL26-11-201527-11-201527-11-2015dec20150193.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Villa Auguste RENOIR à Noisiel (77186)pour la rénovation d'un robinet gaz du 23 novembre 2015 au 18 décembre 2015.18-11-201526-11-2015arr20150192.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour une installation de 6 poteaux bois et 6 buses béton sur l'allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour alimentation électrique provisoire de chantier à compter du 26 novembre 2015 pour une durée de 24 mois18-11-201526-11-2015arr20150193.pdf
Numérotation du programme immobilier "RÉSIDENCE ÉTUDIANTS ET JEUNES ACTIFS" réalisé par la SA ANTIN RÉSIDENCES, sur le cours des Roches à Noisiel (77186)20-11-201526-11-201526-11-2015arr20150194.pdf
Conclusion du marché public de fournitures courantes et de services N°2015/062 - relatif à la fourniture de matériel et de licences informatiques23-11-201524-11-201524-11-2015dec20150192.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/071 relatif au spectacle "Alice au delà des différences"20-11-201523-11-201523-11-2015dec20150190.pdf
Conclusion avec la Caisse d’Épargne d'un contrat de prêt N°9653686 à taux fixe d'un montant de 300.000 euros dans le cadre du financement des investissements 201520-11-201523-11-201523-11-2015dec20150191-1.pdf
Arrêté réglementant le stationnement des véhicules au droit des équipements publics et lieux de culte, suite au passage du plan Vigipirate au niveau "Alerte Attentat", à compter du 17 novembre 2015 pour une durée illimitée.18-11-201519-11-201519-11-2015arr20150191.pdf