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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion du marché public de services N°18D11 relatif à la maintenance des panneaux électroniques d'informations municipales12-03-201815-03-201815-03-2018dec20180050.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association US VAIRES HANDBALL15-03-201815-03-201815-03-2018dec20180051.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association "Anciens communaux Noisiel", le samedi 15 septembre 2018 de 12h à 20h15-03-201815-03-201815-03-2018decconv20180052.pdf
Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 401 BVC 7715-03-201815-03-201815-03-2018dec20180053.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à "la Fédération Nationale de Football du Burkina Faso"08-03-201813-03-201813-03-2018decconv20180048.pdf
Autorisation des travaux d'élagage sur la boulevard Salvador ALLENDE, grande allée du 19 juin 1936 et grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186) du 19 mars 2018 au 06 avril 201808-03-201812-03-2018arr20180050-1.pdf
Arrêté portant interdiction de stationner sur les quatre places de stationnements situées en vis-à-vis du 51 du cours des Roches le jeudi 15 mars 2018 de 06h00 jusqu'à 17h0012-03-201812-03-201812-03-2018arr20180051.pdf
requete N°1706171 - Société WEYA C/Commune de Noisiel devant le Tribunal Administratif de melun: action en défense de la Commune et conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°18D07 d'assistance juridique avec le cabinet d'avocats SYMCHOWICZ-WEISSBERG et Associés08-03-201812-03-201812-03-2018dec20180045.pdf
Requête N°17PA02707 - Association Chrétienne de Marne la Vallée C/ Commune de Noisiel devant la cour administrative d'appel de Paris : action en défense de la Commune et conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°18D08 d'assistance juridique avec le cabinet d'Avocats SYMCHOWICZ-WEISSBERG et Associés08-03-201812-03-201812-03-2018dec20180046.pdf
Requête N°1800879 - Société AP2R C/ Commune de Noisiel devant le Tribunal Administratif de Melun: action en défense de la Commune et conclusion de marché public de prestations intellectuelles N°18D09 d'assistance juridique avec la Cabinet d'Avocats SYMCHOWICZ-WEISSBERG et Associés08-03-201812-03-201812-03-2018dec20180047.pdf
Nomination de Jacqueline JEFFRAY et Vincent DIOLOT en qualité de mandataires de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la Jeunesse08-03-201809-03-2018arr20180049.pdf
Complément à la décision N°DEC2017_0253 portant tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2017/201808-03-201809-03-201809-03-2018dec20180042.pdf
Tarification des mini-séjours enfance08-03-201809-03-201809-03-2018dec20180043-1.pdf
Tarifs des séjours été 201808-03-201809-03-201809-03-2018dec20180044.pdf
Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la reconstitution de l'école élémentaire Jules FERRY / Désignation du lauréat06-03-201808-03-2018arr20180048.pdf
Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la Commune de Noisiel, à compter du 1er mai 201806-03-201808-03-201808-03-2018dec20180040.pdf
Conclusion du marché public N°18D010 de services de bande passante entreprise07-03-201808-03-201808-03-2018dec20180041.pdf
Conclusion du marché public de fournitures N°18D01 relatif au contrat d'abonnement pour l'accès et l'utilisation de la plateforme WEBDETTE avec la Société SELDON.FIN.28-02-201805-03-201805-03-2018dec20180036.pdf
Conclusion du marché public de services N°18D03 relatif à la maintenance du Logiciel PELEHAS avec la Société A.F.I.02-03-201805-03-201805-03-2018dec20180037.pdf
Conclusion du marché public de techniques de l'information et de la communication N°18D04 relatif à la fourniture de prestations internet par ADSL et par fibre optique02-03-201805-03-201805-03-2018dec20180038.pdf
Conclusion du marché public de services N°18D05 relatif à la maintenance et assistance du progiciel OCTIME02-03-201805-03-201805-03-2018dec20180039.pdf
Arrêté réglementant la circulation le samedi 24 mars 2018 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service Culture / Animation de la Mairie de Noisiel.01-03-201801-03-201801-03-2018arr20180047.pdf
Nomination des mandataires des sous-régies centralisées d'avances temporaires instituées pour les minis-séjours organisés durant les vacances d'hiver 2018.21-02-201822-02-201822-02-2018arr20180041.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.17.00017, dans le cadre du permis de construire N°PC 077.337.16.00003M1, portant sur la création d'un bâtiment à usage commercial (Grand Frais), sis 4 rue de la Mare Blanche à Noisiel. (Abroge et remplace l'arrêté ARR2018_0037 du 9 février 2018).16-02-201822-02-201822-02-2018arr20180042b.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 26 février 2018 au 04 mars 2018 inclus.22-02-201822-02-201822-02-2018arr20180043b.pdf