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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
EXONERATION DU PAIEMENT DU TARIF DE MISE A DISPOSITION D'UN EMPLACEMENT LORS DE LA BROCANTE 2017, ACCORDEE A DEUX USAGERS26-04-201704-05-201705-05-2017dec20170075.pdf
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA D.R.A.C ILE-DE-FRANCE AU TITRE DES ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE28-04-201704-05-201705-05-2017dec20170076.pdf
Autorisation des travaux d’enfouissement et de terrassement Allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour une extension du réseau de gaz du 08 mai 2017 au 05 juin 2017.03-05-201704-05-201704-05-2017arr20170070.pdf
Autorisation de stationnement d’un camion grue à l’Ecole Jules Ferry et la neutralisation de places de parking Rue Jules Ferry à Noisiel (77186) du lundi 08 mai 2017 au vendredi 02 juin 2017.03-05-201704-05-201704-05-2017arr20170071.pdf
Délégation de signature à Monsieur Rachid BELOUCHAT, attaché hors classe titulaire, Directeur Générale des Services28-04-201702-05-201702-05-2017arr20170069.pdf
Autorisation de neutraliser les deux (2) places de stationnement situées de part et d'autre de l'accès à la parcelle cadastrée section AH N° 129, via l'allée Pierre BEREGOVOY à Noisiel (77186), a compter du 27 avril 2017 pour une durée de soixante (60) jours calendaire21-04-201727-04-2017arr20170065.pdf
Autorisation de neutraliser cinq (5) places de parking pour le stationnement d'une unité mobile de formation à la sécurité incendie de quatorze (14) mètres de long environ, le mardi 30 mai 2017, toute la journée, face à l'immeuble CASDEN BANQUE POPULAIRE, au 91 cours des Roches, a Noisiel (77186)21-04-201727-04-2017arr20170066.pdf
Autorisation de neutraliser cinq (5) places de parking pour le stationnement d'une unité de formation à la sécurité incendie de quatorze (14) mètres de long environ, le mardi 12 septembre 2017, toute la journée, face à l'immeuble CASDEN BANQUE POPULAIRE, au 91 cours des Roches, à Noisiel (77186)21-04-201727-04-2017arr20170067.pdf
Numérotation du programme immobilier "NOISIEL LE LUZARD II" réalisé par le Groupe CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER, Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186)26-04-201727-04-201727-04-2017arr20170068.pdf
Délégation de signature à Madame Marianne DELAERE, attachée principale titulaire, Directeur Général Adjoint des Services24-04-201725-04-201725-04-2017arr20170064.pdf
Autorisation de neutraliser des places de parking pour l'implantation et le stationnement des deux (2) nacelles articulées et d'un (1) échafaudage mobile, du lundi 24 avril 2017 au mercredi 07 juin 2017 inclus, tout autour de l'hôtel HIPOTEL, 3 place Gaston DEFERRE, à Noisiel (77186), pour des travaux de nettoyage et de peinture des façades.24-04-201724-04-201724-04-2017arr20170063.pdf
Autorisation des travaux d'interventions d'urgences sur le réseau d'assainissement et de nettoyage et de remise en état sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) du 18 avril 2017 au 31 décembre 2017.10-04-201713-04-2017arr20170057.pdf
Autorisation des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) du 18 avril 2017 au 31 décembre 2017.10-04-201713-04-2017arr20170058.pdf
Autorisation des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) du 18 avril 2017 au 31 décembre 2017.10-04-201713-04-2017arr20170059.pdf
Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) du 18 avril 2017 au 31 décembre 2017.10-04-201713-04-2017arr20170060.pdf
Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) du 18 avril 2017 au 31 décembre 2017.10-04-201713-04-2017arr20170061.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT n° 077.337.16.00014, dans le cadre du permis de construire n° PC077.337.16.00004, portant sur la construction d'un lieu de culte provisoire, sis Grande Allée des Bois à Noisiel (77186).11-04-201713-04-201713-04-2017arr20170062.pdf
Modification de la décision N°DEC2017_0066 relative à la demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017 de Mme la Sénatrice - "Sécurisation des établissements scolaires".10-04-201711-04-201711-04-2017dec20170073.pdf
Arrêté réglementent la circulation le vendredi 14 avril 2017 à l'occasion d'une marche entre le Centre Saint Paul et l’Église Saint Médard de Noisiel organisée par l’Église Catholique de Noisiel06-04-201710-04-201710-04-2017arr20170055.pdf
Arrêté réglementant la circulation pour le passage de la course pédestre "Paris-Alsace" le mercredi 31 mai 2017 de 19 heures à minuit05-04-201710-04-201710-04-2017arr20170056.pdf
Conclusion du marché public N°2017/013 relatif à la fourniture de fleurs en godets pour le fleurissement annuel et biannuel 201706-04-201710-04-201710-04-2017dec20170072.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, par Monsieur Manuel DOS SANTOS, le samedi 1er avril 2017 et le lundi 3 avril 2017 au 67 rue Albert MENIER, à Noisiel (77186)30-03-201706-04-201706-04-2017arr20170051.pdf
Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement de 19 tonnes, la journée du mercredi 5 avril 2017, des 8h00, au droit du 11 allée Gaston BACHELARD, à Noisiel (77186)31-03-201706-04-2017arr20170052.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement de dix (10) mètres environ, les mercredis 12 et jeudi 13 avril 2017 inclus, à partir de 08h00, face à la Résidence "LA PERGOLA", au 1 cours du Château, à Noisiel (77186)30-03-201706-04-2017arr20170053.pdf
Autorisation du stationnement d'un camion nacelle cours des Roches à Noisiel (77186) le 24 avril 2017 de 8h30 à 17h0005-04-201706-04-2017arr20170054.pdf