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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation du stationnement d'un camion grue au 71-81 Cours des Roches à Noisiel (77186)le lundi 22 août 2016.16-08-201618-08-2016arr20160167.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre d'une représentation du spectacle "ZÈLES D'OBUS", organisée par la Ferme du Buisson, le lundi 12 septembre 2016, de 14 heures à 22 heures 30, cours des 2 Parcs à Noisiel (77186) (Trottoir en face du Commissariat et arrêt de bus)09-08-201611-08-201611-08-2016arr20160164.pdf
Arrêté limitant à trois jours le stationnement continu sur le cours du Château et sur le parking RER situé boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186)03-08-201608-08-201608-08-2016arr20160163.pdf
Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 340 CDZ 7726-07-201604-08-201604-08-2016dec20160127.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour un branchement Villa Camille PISSARO à Noisiel (77186) du 08 août 2016 au 12 août 201628-07-201601-08-2016arr20160161.pdf
Autorisation du stationnement d'un camion grue au 71/81 cours des Roches à Noisiel (77186) le lundi 08 août 201628-07-201601-08-2016arr20160162.pdf
Tarification des spectacles à l'auditorium Jean COCTEAU29-07-201601-08-201601-08-2016dec20160125.pdf
Aliénation d'un véhicule communal immatriculé DK 654 YE26-07-201601-08-201601-08-2016dec20160126.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour un branchement au 4 boulevard Pierre CARLE à Noisiel (77186) du 08 août 2016 au 22 août 201622-07-201628-07-2016arr20160148.pdf
Arrêt autorisant l'organisation d'un rallye promenade VTT organisé par l'Association "PLESSIS TREVISE CYCLISTE" le dimanche 9 octobre 2016, sur la Commune de Noisiel25-07-201628-07-201628-07-2016arr20160149.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association sportive NESTLE FRANCE25-07-201628-07-201628-07-2016arr20160150.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l’École Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du Lycée Gérard de NERVAL en partenariat avec la Ville de Noisiel25-07-201628-07-201628-07-2016arrconv20160151.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l’École Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du Lycée René CASSIN en partenariat avec la Ville de Noisiel25-07-201628-07-201628-07-2016arrconv20160152.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition réciproque d'équipements sportifs entre la Ville de Noisiel et l’École Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel)25-07-201628-07-201628-07-2016arrconv20160153.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires25-07-201628-07-201628-07-2016arrconv20160154.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires25-07-201628-07-201628-07-2016arrconv20160155.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires25-07-201628-07-201628-07-2016convarr20160156.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires25-07-201628-07-201628-07-2016arrconv20160157.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires25-07-201628-07-201628-07-2016arrconv20160158.pdf
Arrêté autorisant l'association "Marne-la-Vallée Basket" à organiser un stage sportif au Parc de Noisiel, du 16 au vendredi 19 août 201625-07-201628-07-201628-07-2016arr20160159.pdf
Déclaration sans suite pour motif d'interet général du marché public de travaux alloti N°2016/007 relatif à l’accessibilité PMR du Groupe Scolaire du Bois de la Grange de la Vile de Noisiel27-07-201628-07-201628-07-2016arr20160160.pdf
Conclusion du marché public de travaux N°2016/008 relatif à la réfection de la chaufferie au gaz du Centre de loisirs de la Pièce aux Chats de la Ville de Noisiel26-07-201628-07-201628-07-2016dec20160124.pdf
Conclusion du marché public de fournitures courantes et services N°2016/020 relatif à l'achat de matériel et de licences informatiques22-07-201625-07-201625-07-2016dec20160123.pdf
Autorisation de la mise en place d'une déviation pour plus de 3T5 du rond point cours des Deux Parcs et cours du Château à NOISIEL (77186) pour les travaux réalisés sur la rue de Paris à CHAMPS SUR MARNE (77420) du 25 juillet 2016 au 28 juillet 201618-07-201622-07-2016arr20160147.pdf
Conclusion du marché public de travaux N°2016/012 à la réfection et mise aux normes électriques de l'armoire basse tension du centre de loisir maternel des Noyers de la Ville de Noisiel20-07-201622-07-201622-07-2016dec20160120.pdf