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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Ouverture définitive à compter du lundi 07 mars 2016 du bâtiment de l'ancienne crèche familiale et de la maison pour tous des 6 parcs (établissement recevant du public de type R 5ème catégorie) sis rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186).24-02-201629-02-201629-02-2016arr20160048.pdf
Numérotation d programme immobilier "L'orée des Arts" réalisé par le groupe Gambetta, sur l'Allée de la Ferme à Noisiel (77186).25-02-201629-02-201629-02-2016arr20160049.pdf
Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi sur la période scolaire pour l'année scolaire 2016/201725-02-201626-02-201626-02-2016dec20160037.pdf
Tarification de l'accueil de loisirs durant les vacances scolaires à partir du 1er septembre 201625-02-201626-02-201626-02-2016dec20160038.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00013, portant mise aux normes accessibilité d'un restaurant, sis 85 cours des Roches à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160039.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00018, portant mise aux normes accessibilité d'un bureau d'aide sociale et psychologique, sis 65 cours des Roches, à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160040.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00019, portant mise aux normes accessibilité d'un cabinet médical, sis 130 rue Claire MENIER à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160041.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00022, portant mise aux normes accessibilité d'un cabinet d'assurances, sis 224 place Emile MENIER à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160042.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00023, portant mise aux normes accessibilité d'un salon de coiffure, sis 224 place Emile MENIER à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160043.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00025, portant mise aux normes accessibilité d'un Centre de prévention en alcoologie et addictologie, sis 7 cours des Roches, immeuble "LE CONCORDE" à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160044.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00026, portant mise aux normes accessibilité d'un logement collectif résidentiel, sis 16 square des Trophées à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160045.pdf
Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement de 6 (six) mètres de long, le lundi 29 février 2016, de 14h00 à 18h00, au droit du 2 cours du Buisson, à Noisiel (77186)24-02-201625-02-2016arr20160046.pdf
Autorisation des travaux d’enfouissement et de terrassement 19 allée René DESCARTES à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'un branchement gaz du 29 février 2016 au 25 mars 201619-02-201625-02-2016arr20160047.pdf
Modification du barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs de prestations municipales25-02-201625-02-201625-02-2016dec20160028.pdf
Tarification de la restauration scolaire pour l'année scolaire 2016/201725-02-201625-02-201625-02-2016dec20160029.pdf
Tarification des accueils périscolaires pour l'année scolaire 2016/201725-02-201625-02-201625-02-2016dec20160030.pdf
Tarification des études dirigées pour l'année 2016/201725-02-201625-02-201625-02-2016dec20160031.pdf
Complément à la décision N°DEC2015_0222 portant tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2015/201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160032.pdf
Tarifs des séjours été 201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160033.pdf
Résiliation simple du marché public de services N°2015/048 relatif à la mise en œuvre des activités "athlétisme" dans le cadre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2015-201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160034.pdf
Conclusion du marché public de services alloti N°2016/002 relatif à l'organisation des Centres de Vacances été 201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160035.pdf
Modification des modalités de cession, par la Commune, du logement sis 1, allée Henri BERGSON et du garage-parking qui y est rattaché.(La présente annule et remplace la délibération DEL2016_0022 du 12 février 2016, suite à une erreur matérielle)12-02-201625-02-201625-02-2016del20160036.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 27 février 2016 au 6 mars 2016 inclus (Le présent arrêté annule et remplace l’arrêté N°ARR2016_0032 du 16 février 2016)19-02-201619-02-201619-02-2016arr20160037.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 27 février 2016 au 6 mars 2016 inclus16-02-201618-02-201618-02-2016arr20160032.pdf
Autorisation des travaux de terrassement pour l'abandon d'une canalisation gaz, avenue Pierre Mendès FRANCE angle allée BEREGOVOY à Noisiel (77186) du 25 février 2016 au 16 mars 201616-02-201618-02-201618-02-2016arr20160033.pdf