Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention avec le Département pour l'adhésion de la Commune au Fonds Solidarité Logement (FSL) (La présente annule et remplace la délibération N°DEL2016_0076,du 23 mai 2016, portant sur le même objet, suite à une erreur matérielle).23-05-201631-05-201631-05-2016del20160078.pdf
autorisation d'organiser un apéritif dînatoire , le vendredi 27 mai 2016, de 18h30 à 00h00, dans le cadre de la manifestation dite " LA FÊTE DES VOISINS", face au N)11 de la rue du commandant Louis BOUCHET à Noisiel (77186)26-05-201626-05-201626-05-2016arr20160113.pdf
Conventions d'utilisations de l'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le Quartier Politique de la Ville (QPV) des Deux-Parcs/Luzard23-05-201626-05-201626-05-2016del20160072.pdf
Modification du tableau des effectifs23-05-201626-05-201626-05-2016del20160073.pdf
Conventions d’objectifs et de financement entre la CAF et la ville de Noisiel relatives aux établissements d’accueil de jeunes enfants 0-6 ans et au Lieu d’Accueil Enfants Parents23-05-201626-05-201626-05-2016delconvcharte20160074.pdf
Café des Parents : convention de partenariat entre la Ville de Noisiel et les associations Relais Jeunes, l’ANPAA et avec le Centre Hospitalier de Marne-la-Vallée23-05-201626-05-201626-05-2016delconv20160075-2.pdf
Convention avec le département pour l’adhésion de la Commune au Fonds Solidarité Logement (FSL)23-05-201626-05-201626-05-2016del20160076.pdf
Motion en faveur de la gratuité des transports scolaires23-05-201626-05-201626-05-2016del20160077.pdf
Autorisation de stationner un véhicule de 40M3 (soit 15M), le mercredi 08 juin 2016, de 8h00 à 13h00, au droit du 2 cours du Buisson à Noisiel (77186), et de 11h00 à 18h00, au droit du 10 villa de Touraine à Noisiel (77186)13-05-201623-05-2016arr20160107.pdf
Autorisation donnée à l' Association Amicale et de Défense des Résidents de la Remise aux Fraises (ADRAF) pour l'organisation de la fête annuelle de la Résidence le samedi 11 juin 2016 à Noisiel (77186)13-05-201623-05-201623-05-2016arr20160108.pdf
Autorisation de fermeture et d’interdiction de stationnement et de circulation sur le chemin de la Rivière à Noisiel (77186), du vendredi 27 mai 2016 à 8h00 au samedi 28 mai 2016 à 23h00, dans le cadre de l'organisation de la manifestation Vallée en Fête par la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne19-05-201623-05-201623-05-2016arr20160109.pdf
Arrêté autorisant l’ouverture au public des établissements municipaux à l'occasion des Journées du Patrimoine:
- Ancienne Mairie, place Gaston Menier, le samedi 17 et le dimanche 18 septembre 2016
- Anciens réfectoires, place Émile Menier le dimanche 18 septembre 2016
- Hall de l'Hôtel de Ville, place Émile Menier le samedi 17 septembre et le dimanche 18 septembre 2016		19-05-201623-05-201623-05-2016arr20160110.pdf
Arrêté interdisant la circulation et le stationnement sur une partie de la place Émile Menier, sur la place Gaston Menier et sur la rue Claire Menier entre la place Émile Menier et le boulevard Pierre Carle, à l'occasion des Journées du Patrimoine, le dimanche 18 septembre 2016 de 8 heures à 20 heures19-05-201623-05-201623-05-2016arr20160111.pdf
Arrêté interdisant la circulation et le stationnement chemin de la Rivière, à l'occasion des Journée du Patrimoine, du samedi 17 septembre 2016 à 8h au dimanche 18 septembre 2016 à 22 heures19-05-201623-05-201623-05-2016arr20160112.pdf
Conclusion avec la Caisse d’Épargne d'un contrat de prêt N°9738081 à taux fixe d'un montant de 1.000.000 euros dans le cadre du financement des investissements 201620-05-201623-05-201623-05-2016dec20160071.pdf
Autorisation des travaux de nuit d'aménagement du pôle gare à Noisiel(77186) sur le parvis RER pour la réfection de l'arche au-dessus des voies du 20 mai 2016 au 20 juin 201617-05-201619-05-2016arr20160103.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement 40 cours du buisson à Noisiel (77186) pour un branchement gaz du 17 mai 2016 au 03 juin 201617-05-201619-05-2016arr20160104.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement cours des Roches à Noisiel (77186) pour un branchement gaz du 25 mai 2016 au 23 juin 201617-05-201619-05-2016arr20160105.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour une journée "Parcours santé" portée par la M.J.C. de Noisiel, avec les partenaires Mutualité Française et la CPAM, le vendredi 20 mai 2016, de 14h00 à 19h00, sur le marché de Noisiel (77186)19-05-201619-05-201619-05-2016arr20160106.pdf
Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la Commune pour l'année 2015 (la présente délibération annule et remplace la délibération N°DEL2016_0052, du 08 avril 2016 portant sur le même objet, suite à une erreur matérielle)08-04-201610-05-201610-05-2016del20160070.pdf
Arrêté autorisant l’occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 22 mai 201629-04-201609-05-201609-05-2016arr20160101.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public hall des sports allée Saint Simon à Noisiel (77186)29-04-201609-05-201609-05-2016arr20160102.pdf
Avenant n°3 à la sous-régie centralisée de recette Mairie-Annexe03-05-201604-05-201604-05-2016dec20160068.pdf
Tarification des sorties familiales à la mer 201603-05-201604-05-201604-05-2016dec20160069.pdf
Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local 2016 - Opération concernant le remplacement des menuiseries de la Maison de l'Enfance de la Famille Suzanne LACORE (3ème tranche)18-04-201625-04-201625-04-2016dec20160064.pdf