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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires27-07-201703-08-201703-08-2017convdec20170149.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition entre la Ville de Noisiel, l'Ecole Nationale des Finances PUbliques (établissement situé à Noisiel) et l'Association touristique, culturelle et sportive des administrations financières27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170150.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170151.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170152.pdf
Signature d'une convention dans le cadre de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association "LATIN GROOVE".27-07-201703-08-201703-08-2017decconv2017-0153.pdf
Signature d'une convention dans le cadre de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association "DROITS DE CITE(R) DES FEMMES".27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170154.pdf
Signature d'une convention cadre de mise de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association sportive "GYM CLUB DE LOGNES".27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170155.pdf
Versement de la franchise à une compagnie d'assurance suite à un sinistre sur la voie communale31-07-201701-08-201701-08-2017dec20170146.pdf
Désignation des personnes habilitées à gérer le registre nominatif établi dans le cadre du "plan canicule": complément25-07-201731-07-201731-07-2017arr20170118.pdf
Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité pour l'année 201728-07-201731-07-201731-07-2017dec20170143.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/042 relatif à la capture des animaux errants et au ramassage des cadavres animaliers sur la Commue de Noisiel27-07-201731-07-201731-07-2017dec20170144.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/041 relatif au nettoyage-dégraissage annuel des hottes de cuisine avec la Société SERVIGECO27-07-201731-07-201731-07-2017dec20170145.pdf
Numérotation d'une maison individuelle appartenant à Monsieur Robert LIM et Madame Amandine MORIN, boulevard Pierre CARLE, à Noisiel (77186)21-07-201727-07-201727-07-2017arr20170117.pdf
Montant de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité et de gaz25-07-201727-07-201727-07-2017dec20170139.pdf
Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public, par les opérateurs de la communications électriques pour l'année 2015, l'année 2016 et l'année 201725-07-201727-07-201727-07-2017dec20170140.pdf
Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des reseaux publics de transport et de distribution d'électricité25-07-201727-07-201727-07-2017dec20170141.pdf
Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz pour l'année 2016 et l'année 201725-07-201727-07-201727-07-2017dec20170142.pdf
Résiliation aux torts du titulaire du marché public de services N°2016/049-06 relatif à l'organisation de mini-séjours 2017-Lot 621-07-201724-07-201724-07-2017dec20170137.pdf
Conclusion du marché public de fournitures et de services N°2017/027 relatif à la location et l'entretien du linge de dortoirs des centres de loisirs et des écoles maternelles - Lot N°1 et 221-07-201724-07-201724-07-2017dec20170138.pdf
Conclusion du marché public N°2017/032 d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de papier blanc, format A4 et A3 en 75/80g.19-07-201720-07-201720-07-2017dec20170136.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/040 d'intermediation immobilière en vue de la vente de l'immeuble LE LINCOLN à Noisiel13-07-201717-07-201717-07-2017dec20170135.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre d'un projet multi partenarial "cet été aux deux Parcs", organisé par le réseau des médiathèques de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée e la Marne, la MJC/Maison Pour Tous de Nosiiel et la CAF de Lognes, les jeudis de 14h00 à 19h00, du 06 juillet au 03 août 2017, dans le quartier des Deux Parcs, à Noisiel (77186)11-07-201713-07-201713-07-2017arr20170116.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2017/017 relatif à l'étude de programmation pour la reconstruction de l’école élémentaire Jules FERRY12-07-201713-07-201713-07-2017dec20170133.pdf
Conclusion de l'avenant de transfert du marché public de services N°2013/081 relatif à la maintenance des horloges de l'Hotel de Ville et de la place de l'Horloge de Noisiel13-07-201713-07-201713-07-2017dec20170134.pdf
Nomination des mandataires des sous-régies centralisée d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours jeunesse 201707-07-201710-07-2017arr20170111.pdf