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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2016/031 de mission d'assistance et de représentation juridiques concernant la résiliation d'un bail commercial19-07-201622-07-201622-07-2016dec20160121.pdf
Mise à disposition par la Ville de NOISIEL de l'exposition 'L'ANCIENNE MAIRIE: QUEL CHANTIER" à la médiathèque de la Ferme du Buisson du 9 au 27 septembre 2016 dans le but de l'exposer à l'occasion des Journées du Patrimoine 2016 (du 13 au 24 septembre)22-07-201622-07-201622-07-2016dec20160122.pdf
Concession d'un logement dans le cadre d'une convention d'occupation à titre précaire avec astreinte15-07-201618-07-201618-07-2016arr20160144.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Villa Auguste RENOIR à Noisiel (77186) pour une fouille gaz du 15 juillet 2016 au 12 août 201608-07-201618-07-2016arr20160145.pdf
Autorisation de la prorogation des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 29 juillet 2016 au 31 août 201612-07-201618-07-2016arr20160146.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/029 relatif à l'organisation d'un mini-séjour été 201612-07-201615-07-201615-07-2016dec20160118.pdf
Redevance mensuelle des logements attribués au professeurs des écoles pour l'année scolaire 2016/201711-07-201615-07-201615-07-2016dec20160119.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Hôtel du pêcheur 226, Place Emile Menier à Noisiel (77186)07-07-201611-07-201611-07-2016arr20160143.pdf
Demande de subvention auprès de la D.R.A.C. Ile de France au titre des Actions Ville d'Art et d'Histoire 201605-07-201607-07-201607-07-2016dec20160115.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelle N°2016/027 de mission d'assistance et de représentation en justice devant la Cour Administrative d'Appel de Paris06-07-201607-07-201607-07-2016dec20160116.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/028 de maintenance des terminaux de paiement électrique de la régie centralisée de recettes avec la Société JDC06-07-201607-07-201607-07-2016dec20160117.pdf
Autorisation des travaux de terrassement pour le raccordement de fibre dur la chaussée place Emile MENIER à Noisiel du 11 juillet 2016 au 12 juillet 201630-06-201604-07-2016arr20160142.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d’un équipement sportif de la Ville de de Noisiel à l'association "OUMA".28-06-201604-07-201604-07-2016dec20160114.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de six (6) mètres de long environ sur huit (8) mètres de haut, par les établissements MADEROU, du lundi 04 juillet 2016 au vendredi 29 juillet 2016 inclus, pour des travaux de ravalement, pour le compte de Monsieur et Madame KERFERS, 95 rue Albert MENIER, à Noisiel (77186)24-06-201601-07-2016arr20160140.pdf
Autorisation de neutraliser des places de stationnement pour un camion semi-remorque de dix huit (18) mètres de long, du lundi 04 juillet 2016 au vendredi 08 juillet 2016 inclus, de 08h00 à 16h00, pour le GROUPE ARPEJ, dans le cadre de l’aménagement de la résidence pour étudiants et apprentis, 1 cours des Roches, à Noisiel (77186)24-06-201601-07-2016arr20160141.pdf
Règlement général du cimetière de la Commune de Noisiel24-06-201630-06-201630-06-2016arr20160133.pdf
Désignation des membres de la Commission Communale d'Accessibilité24-06-201630-06-201630-06-2016arr20160134.pdf
Délégation de signature à Monsieur Julien DI BENEDETTO, attaché titulaire, responsable du service de l’Administration Générale27-06-201630-06-201630-06-2016arr20160135.pdf
Délégation de signature à Monsieur Marc CHARLES, attaché territorial titulaire, responsable de la Direction des Ressources Humaines27-06-201630-06-201630-06-2016arr20160136.pdf
Arrêté autorisant la Commune de Noisiel à faire effectuer des tirs d'artifices "K4", mercredi 13 juillet 2016, à partir de 23 heures, depuis le Parc de Noisiel, cours du Château28-06-201630-06-201630-06-2016arr20160137.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 17 juillet 2016 au 24 juillet 2016 inclus, du 1er août 2016 au 22 août 2016 inclus29-06-201630-06-201630-06-2016arr20160138.pdf
Nomination des mandataires des oous-régies centralisées d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours de l'été 201624-06-201630-06-2016arr20160139.pdf
Reprise intégrale de l'acte constitutif et des quatre avenants relatifs à la régie centralisée d'avances24-06-201630-06-201630-06-2016dec20160110.pdf
Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours de l'été 201624-06-201630-06-201630-06-2016dec20160111.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2016/026 de mission d’assistance et de représentation juridiques concernant la situation d'un agent titulaire de la Ville24-06-201630-06-201630-06-2016dec20160112.pdf