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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Déclaration sans suite pour motif d’intérêt général de la procédure relative au marché public alloti N°2015/034 relatif à la fourniture de produits et petits matériels pour hygiène des locaux s'agissant des lots N°3 et 518-03-201621-03-201621-03-2016arr20160067.pdf
Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public de la Ferme à Noisiel (77186) du 18 mars 2016 au 18 mars 201714-03-201617-03-2016arr20160061.pdf
Autorisation de stationner un camion de déménagement de cinq (5) mètre, le mardi 30 mars 2016, de 08h00 à 17h00, 5 allée des Noyers, à Noisiel (77186)14-03-201617-03-2016arr20160062.pdf
Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - GB CYBER, sis 55 cours des Roches à Noisiel (77186)14-03-201617-03-201617-03-2016arr20160063.pdf
Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public du 01 avril 2016 au 31 septembre 201614-03-201617-03-201617-03-2016arr20160064.pdf
Réglementation des horaires d'ouverture des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcooliques du 01 avril 2016 au 31 septembre 201615-03-201617-03-201617-03-2016arr20160065.pdf
Arrêté réglementant les activités constitutives de troubles à l'ordre public, notamment la mendicité sur le domine public du 01 avril 2016 au 31 septembre 201614-03-201617-03-201617-03-2016arr20160066.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2014/049-5 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°5 / électricité - courant forts et faibles15-03-201617-03-201617-03-2016decav20160046.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 1bis Cours du Buisson à Noisiel (77186).09-03-201614-03-201614-03-2016arr20160058.pdf
Autorisation des travaux de curage et ITV sur le réseau d'assainissement, promenade de la chocolaterie à Noisiel (77186) du 15 mars 2016 à la fin des travaux.09-03-201614-03-2016arr20160059.pdf
Autorisation de la mise en place d'une circulation alternée Allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour permettre la livraison d'une grue à tour à compter du mercredi 16 mars 2016 au jeudi 17 mars 2016.11-03-201614-03-2016arr20160060.pdf
Cession de fonction de Monsieur Hervé ARZET en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service Culture10-03-201611-03-2016arr20160056.pdf
Nomination de Stéphanie HILLER en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du Service Culture10-03-201611-03-2016arr20160057.pdf
Conclusion du marché public de servies N°2016/014 relatif au spectacle "LA CHENILLE QUI FAIT DES TROUS" de Pascal PEROTEAU09-03-201610-03-201610-03-2016dec20160042.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2014/049-4 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°4 / revetements souples - peinture09-03-201610-03-201610-03-2016decav20160043.pdf
Conclusion de l'avenant N°2 au marché public de travaux N°2014/049-1 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison pour Tous des Deux parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°1 / démolition - gros œuvre - carrelage09-03-201610-03-201610-03-2016decav20160044.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/015 relatif à la mise en place et à la résiliation d'un stage BAFA formation générale en externat en continu - avril 201609-03-201610-03-201610-03-2016dec20160045.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement contre allée du Luzard à Noisiel (77186) pour des travaux de raccordement éléctrique du 07 mars 2016 au 01 avril 201629-02-201607-03-2016arr20160051.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et de branchement électrique, allée du Gui à Noisiel (77186) du 10 mars 2016 au 31 mars 201602-03-201607-03-2016arr20160052.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par la Maire au nom de l’État / AT N°077.337.15.00008, dans le cadre du permis de construire N° PC077.337.12.00004, portant sur la création d'une résidence pour personnes handicapées, sis 2 allée Jean-Paul SARTRE / 21 allée Denis DIDEROT, à Noisiel (77186)02-03-201607-03-201607-03-2016arr20160053.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par la Maire au nom de l’État / AT N°077.337.15.00027, portant mise aux normes accessibilité d'une ludothèque, sise 5 Grande allée du Cor, à Noisiel (77186)02-03-201607-03-201607-03-2016arr20160054.pdf
Ouverture définitive à compter du lundi 07 mars 2016 du Centre Omnisport du Luzard (COSOM) (Etablissement recevant du public) de types X,Y,L de la 2ème et 3ème catégories sis 30 Cours des Roches à Noisiel (77186).04-03-201604-03-201604-03-2016arr20160050.pdf
Conclusion du marché public n°2016/003 de fourniture de fleurs en godets pour le fleurissement annuel et biannuel 2016 avec la société G.S.P.EVRAS.25-02-201603-03-201603-03-2016dec20160039.pdf
Conclusion du marché public de fournitures n°2016/001 relatif à la fourniture à la pompe de carburants au moyen de cartes accréditives avec la société TOTAL MARKETING FRANCE.25-02-201603-03-201603-03-2016dec20160040.pdf
Conclusion du marché public de services n°2016/011 relatif à la maintenance du logiciel de géolocalisation ROADLOC avec la société DESMAREZ.25-02-201603-03-201603-03-2016dec20160041.pdf