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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation d'accès au stade des Totems à Noisiel via l'allée Pierre BEREGOVOY à des véhicules de chantier pour manœuvres de retournement, à compter du lundi 10 juillet 2017, pour une durée de 18 mois30-06-201703-07-2017arr20170108.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour le pose d'une cabane de chantier par l'Entreprise DROUET SAS, à compter du lundi 10 juillet 2017, pour une durée de 18 mois, sur l'allée Pierre BEREGOVOY à Noisiel(77186)30-06-201703-07-201703-07-2017arr20170109.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne par la Société DE NEUVILLE, du lundi 3 juillet 2017 au mardi 4 juillet 2017 inclus, face à l'entrée principale de la Société, 49 grande allée du 12 juillet 1934 à Noisiel (77186)30-06-201703-07-201703-07-2017arr20170110.pdf
Conclusion avec la Caisse d'Epargne d'un contrat de prêt N°9969952 à taux fixe d'un montant de 650.000 euros dans le cadre du financement des investissements 201730-06-201703-07-201703-07-2017dec20170115.pdf
Création d'un ossuaire N°3 dans le cimetière nouveau de Noisiel27-06-201729-06-201729-06-2017arr20170103.pdf
Arrêté interdisant le circulation et le stationnement sur une partie de la place Emile MENIER, sur la place Gaston MENIER et sur la rue Claire MENIER entre la place Emile MENIER et le boulevard Pierre CARLE, à l'occasion des journées du patrimoine, le dimanche 17 septembre 2017 de 8h00 à 20h0021-06-201726-06-201726-06-2017arr20170098.pdf
Arrêté interdisant la circulation et le stationnement chemin de la rivière, à l'occasion des journée du Patrimoine, du samedi 16 septembre 2017 à 8h00 au dimanche 17 septembre 2017 à 22h0021-06-201726-06-201726-06-2017arr20170099.pdf
Modification temporaire des horaires d'ouverture du cimetière23-06-201726-06-201726-06-2017arr20170100.pdf
Exhumations administratives de 17 concessions arrivées à leur terme situées dans le cimetière nouveau et transfert vers le nouvel ossuaire N°323-06-201726-06-201726-06-2017arr20170101.pdf
Arrêté autorisant l'ouverture au public des établissements municipaux à l"occasion des journées du Patrimoine:
- Ancienne maire, place Gaston MENIER, le samedi 16 et le dimanche 17 septembre 2017
- Anciens réfectoires, place Émile MENIER le samedi 16 et le dimanche 17 septembre 2017		21-06-201726-06-201726-06-2017arr20170102.pdf
Conclusion du marché public de travaux N°2016/043 relatif au déploiement et la maintenance du futur dispositif de vidéoprotection urbaine de la Ville de Noisiel23-06-201726-06-201726-06-2017dec20170114.pdf
Arrêté autorisant les animations et réglementant le stationnement et la circulation, place Emile MENIER et rues situées de part et d'autre, à l'occasion de la Fête du village à Noisiel le samedi 24 juin 201716-06-201722-06-201722-06-2017arr20170097.pdf
Occupation du domaine public par une terrasse de restaurant, 'VILLA DE NOISIEL" 85 cours des Roches, à Noisiel (77186) - Abrogation de l'arrêté N°05-92 du 29 septembre 200514-06-201719-06-201719-06-2017arr20170095-1.pdf
Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement de dix (10) mètres environ, du lundi 3 juillet 2017 au mardi 4 juillet 2017 inclus, de 08h00 à 17h00, au 4 allée Amboise CROIZAT, à Noisiel (77186)14-06-201719-06-201719-06-2017arr20170096.pdf
Conclusion de l'avenant de transfert du marché public de services N°2013/56 relatif à l'hébergement et à la maintenance du portail de la Ville de Noisiel12-06-201715-06-201715-06-2017dec20170113.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage de 4m2 et 5.50m de hauteur, par la Société L&M BÂTIMENT, du lundi 12 juin 2017 au vendredi 23 juin inclus, pour les travaux de ravalement, 111 rue Claire MENIER, à Noisiel (77186)09-06-201713-06-201713-06-2017arr20170094.pdf
Conclusion du marché public N°2017/035 relatif au service gratuit d'information juridique, au service d'aide et de soutien psychologique pour les femmes victimes de violences et au service d'aide et d'accompagnement vers l'emploi, confidentiels et personnalisés.08-06-201713-06-201713-06-2017dec20170112.pdf
Arrêté autorisant l'Association "Noisiel-Lognes Athlétisme", en partenariat avec la Communauté d'Agglomération Paris/Vallée de la Marne, à organiser le dimanche 25 juin 2017, la 5ème édition de l'OXY'TRAIL: course pédestre de 5 Km, 13 Km et 23 Km, et 3 course "OXY'JEUNES", sur le terroir de la Commune de Nosiiel, et réglementant la circulation et le stationnement.02-06-201708-06-201708-06-2017arr20170092.pdf
Autorisation d'ouverture provisoire d'un établissement recevant du public: bâtiments modulaires de l’école Jules FERRY, de type R, 5ème catégorie08-06-201708-06-201708-06-2017arr20170093.pdf
Conclusion du marché public de fournitures N°2017/036 relatif au rachat et à la mise en location du compteur de gaz du COSEC06-06-201708-06-201708-06-2017dec20170105.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/037 relatif à la mise à disposition de bouteilles d'oxygène et d’acétylène avec la Société AIR LIQUIDE06-06-201708-06-201708-06-2017dec20170106.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association "Anciens Communaux Noisiel" le samedi 16 septembre 2017 de 12h à 20h02-06-201708-06-201708-06-2017decconv20170107.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association sportive "Entente Marne-la-Vallée Judo" le mardi 27 juin 2017 de 19h à minuit02-06-201708-06-201708-06-2017decconv20170108.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association "Droit de cite(r) des femmes".02-06-201708-06-201708-06-2017decconv20170109.pdf
Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 868 DBN 7708-06-201708-06-201708-06-2017dec20170110.pdf