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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.17.00018, dans le cadre du permis de construire N°PC 077.337.17.00011, portant sur la création d'un immeuble de 80 logements ainsi que de bureaux et des commerces, sis cours des Roches à Noisiel.16-02-201822-02-201822-02-2018arr20180044b.pdf
Modification de la composition de la Commission Communale d'Accessibilité.22-02-201822-02-201822-02-2018arr20180045b.pdf
Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la reconstruction de l'école élémentaire Jules Ferry / Désignation des membres de la commission technique.22-02-201822-02-201822-02-2018arr20180046.pdf
Extension des natures de dépenses avec reprise intégrale de l'acte constitutif de la Régie Centralisée d'Avance.21-02-201822-02-201822-02-2018dec20180030.pdf
Institution de Sous-Régies Centralisées d'avances temporaires pour les Minis-Séjours organisés durant les vacances scolaires d'hiver 2018.21-02-201822-02-201822-02-2018dec20180031.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association "Empreintes".19-02-201822-02-201822-02-2018dec20180032b.pdf
Revalorisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public pour l'année 2018 (Abroge et remplace la décision DEC2018_0008 du 25 janvier 2018).16-02-201822-02-201822-02-2018dec20180033b.pdf
Contrat de location d'un garage situé 2 Place Henri Barbusse à Noisiel (Abroge et remplace la décision DEC2018_0014 du 29 janvier 2018).16-02-201822-02-201822-02-2018dec20180034b.pdf
Affaire n°1800973 - Conclusion du marché public de prestations intellectuelles n°18D02 D'assistance juridique avec le cabinet d'avocats SYMCHOWICZ WEISSBERG et Associés.22-02-201822-02-201822-02-2018dec20180035b.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement rue Jules FERRY à Noisiel (77186) pour la mise en place de protection mécanique sur le réseau gaz du 19 février 2018 au 02 mars 201815-02-201819-02-2018arr20180039.pdf
Autorisation de neutraliser une (1) place de parking (d'une longueur totale de 5M) pour le stationnement d'une fourgonnette, le mercredi 21 février 2018, pour cause de déménagement, au droit du 120 rue Claire MENIER, à Noisiel (77186)16-02-201819-02-201819-02-2018arr20180040.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de l'opération "MARS BLEU 2018", organisée par la M.J.C. / Maison Pour Tous de Noisiel, le vendredi 30 mars 2018 de 13 heures à 19 heures, face à la M.J.C. sur le marché, à Noisiel (77186)12-02-201815-02-201815-02-2018arr20180038.pdf
Conclusion du marché public de services N°2018/004 relatif au contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "COMMENT MOI JE"12-02-201815-02-201815-02-2018dec20180018.pdf
Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 201809-02-201815-02-201815-02-2018del20180019.pdf
Approbation des rapports de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 14 décembre 2017 et 18 janvier 201809-02-201815-02-201815-02-2018del20180020.pdf
Modification de la délibération 26 octobre 2001 relative à la rémunération du médecin et du psychologue vacataires09-02-201815-02-201815-02-2018del20180021.pdf
Approbation de l’adoption par la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (CAPVM) de la compétence facultative en matière de création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur et de froid urbains09-02-201815-02-201815-02-2018del20180022.pdf
Approbation des nouveaux statuts de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne09-02-201815-02-201815-02-2018del20180023.pdf
Avenant n°2 à la convention entre la Commune de Noisiel et la Préfecture de Seine et Marne, relatif à la télétransmission des actes budgétaires09-02-201815-02-201815-02-2018delconv20180024.pdf
Contrat Enfance et Jeunesse entre la Caisse d’Allocation Familiale de Seine et Marne et la Commune de Noisiel09-02-201815-02-201815-02-2018del-av20180028.pdf
Convention d’utilisation de la Piscine de l’Arche Guédon – TORCY et de la Piscine d’Emery – EMERAINVILLE – du 11 septembre 2017 au 30 juin 201809-02-201815-02-201815-02-2018del20180026.pdf
Convention régissant les relations entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale : renouvellement09-02-201815-02-201815-02-2018del-conv-av20180027.pdf
Conventions de mise à disposition de locaux communs résidentiels par le Logement Francilien au bénéfice de la Commune de Noisiel09-02-201815-02-201815-02-2018del20180028.pdf
Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne et la Commune pour la mise à disposition d’information géographiques et urbaines09-02-201815-02-201815-02-2018del20180029.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 15 février 2018 au 31 décembre 2018 annule et remplace l'arrêté ARR2018_0007 du 11 janvier 201809-02-201812-02-2018arr20180033.pdf