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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Exhumations administratives de 13 concessions arrivées à leur terme situées dans le cimetière nouveau et transfert vers la crypte29-09-201603-10-201603-10-2016arr20160204.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 04 octobre 2016 au 09 octobre 2016 inclus.30-09-201603-10-201603-10-2016arr20160205.pdf
Autorisation des travaux de terrassement pour la pose d'une chambre rue Albert MENIER angle cours de l'Arche Guédon à Noisiel du 30 septembre 2016 au 17 octobre 201623-09-201629-09-2016arr20160199.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/047 relatif à la coréalisation entre la Ville et la Ferme du Buisson - Scène Nationale de Marne-la-Vallée - concernant le spectacle "Ala.Ni".29-09-201629-09-201629-09-2016dec20160141.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association "AMICALE DU PERSONNEL" de la Municipalité de Noisiel20-09-201626-09-201626-09-2016arrconv20160196.pdf
Abrogation de l'arrêté N° ARR2016_0187 en date du 12 septembre 2016 portant autorisation de tournage de la série télévisée "LA VIE DEVANT ELLES" de FRANCE 3 par la Société CINETEVE PRODUCTION le jeudi 15 septembre 2016 de 08h00 à 20h00 dans la cour des anciens réfectoires MENIER, et mise à disposition de locaux et espaces municipaux du mercredi 14 au vendredi 16 septembre 2016 à Noisiel (77186)16-09-201626-09-201626-09-2016arr20160197.pdf
Abrogation de l'arrêté N° ARR2016_0188 en date du 12 septembre 2016 portant autorisation d’occupation du domaine public pour le tournage de la série télévisée "LA VIE DEVANT ELLES" de FRANCE 3 pour la Société CINETEVE PRODUCTION le jeudi 15 septembre 2016 de 08h00 à 20h00, place Emile MENIER et rue Albert MENIER, du mercredi 14 au vendredi 16 septembre 206, à Noisiel (77186)16-09-201626-09-201626-09-2016arr20160198.pdf
Autorisation d'occupation de l'espace public pour une action de dépistage des IST (Hépatites B et C, VIH et Syphilis), dans le cadre des actions du CDAG de l'Hôpital de JOSSIGNY / MARNE LA VALLEE portée par la MJC / maison pour Tous de Noisiel, le réseau l'AVIH et le lycée Jehan de Chelles, le vendredi 07 octobre 2016, de 14h00 à 19h00, devant la MJC, 34, cours des Roches à Noisiel16-09-201622-09-201622-09-2016arr20160192.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement 1 cours du Luzard à noisiel (77186) pour une ouverture ponctuelle sur le réseau gaz du 26 septembre 2016 au 24 octobre 201616-09-201622-09-2016arr20160193.pdf
Autorisation des travaux de terrassement pour l’inspection d'une canalisation gaz, cours du château à noisiel (77186) du 03 octobre 2016 au 03 novembre 201616-09-201622-09-2016arr20160194.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public refusée par la Maire au nom de l’État / AT N°077.337.16.00005, pour la création d'une salle de restaurant en sous-sol, sis 29 place Émile MENIER à Noisiel (77186)20-09-201622-09-201622-09-2016arr20160195.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/045 relatif à la mise en place de l'atelier athlétisme avec l'Association MARNE LA VALLÉE ATHLÉTISME dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016-201720-09-201622-09-201622-09-2016dec20160139.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/044 relatif à la mise en place de l'atelier nature avec l'Association AVENTURE NOMADE dans le cadre de la mise en œuvre des temps d'Activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016-201720-09-201622-09-201622-09-2016dec20160140.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l’Association sportive "GYM CLUB DE LOGNES".14-09-201619-09-201619-09-2016arrconv20160190.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour le création d'une gargouille au 201 place Gaston MENIER à Noisiel (77186) du 19 septembre 2016 au 07 octobre 201614-09-201619-09-2016arr20160191.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement pour un camion de déménagement de 25m2, la journée du lundi 19 septembre 2016, face au 9 cours du Buisson à Noisiel (77186)10-09-201615-09-2016arr20160189.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/041 relatif à la mise en place de l'atelier boxe éducative avec l'Association DIOUKABOXING dans le cadre de la mise en œuvre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016/201710-09-201615-09-201615-09-2016dec20160133.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/040 relatif à la mise en place de l'atelier judo avec l'Association ASAN JUDO dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016/201710-09-201615-09-201615-09-2016dec20160134.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/039 relatif à la mise en place de l'atelier tennis avec l'Association TENNIS CLUB DE NOISIEL dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année 2016/201710-09-201615-09-201615-09-2016dec20160135.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/038 relatif à la mise ne place de l'atelier poésie avec l'Association ECOUT(E)CRIS dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016/201710-09-201615-09-201615-09-2016dec20160136.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/037 relatif à la mise en place des ateliers ludothèque et multimédia avec l’Association MJC/MPT DE NOISIEL dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016/201710-09-201615-09-201615-09-2016dec20160137.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/036 relatif à la mise ne place de l'atelier danse / théâtre avec l'Association BALLONS! dans le cadre de la;mise en œuvres des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016/201710-09-201615-09-201615-09-2016dec20160138.pdf
Arrêté interdisant la circulation et le stationnement sur une partie de la place Emile MENIER, sur la place Gaston MENIER et sur la rue Claire MENIER, à l'occasion des journées du Patrimoine, le dimanche 18 septembre 2016 de 8 heures à 20 heures abroge et remplace l'arrêté N°ARR2016_0111 du 19 mai 2016.08-09-201612-09-201612-09-2016arr20160183.pdf
Arrêté autorisant l'ouverture au public des établissements municipaux à l'occasion des journées Patrimoine:
- Ancienne Mairie, place Gaston MENIER, le samedi 17 et dimanche 18 septembre 2015
- Anciens réfectoires, place Emile MENIER le samedi 17 et le dimanche 18 septembre 2016 abroge et remplace l'arrêté N°ARR2016_0110 en date du 19 mai 2016.		08-09-201612-09-201612-09-2016arr20160184.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)08-09-201612-09-201612-09-2016arr20160185.pdf