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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Rapport d’activité et Compte Administratif de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne, pour l’année 201629-09-201705-10-201705-10-2017del20170183.pdf
Conclusion avec la Communauté d’Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, de l’avenant N°3 à la convention de transfert de maitrise d’ouvrage, dans le cadre de l’opération de réhabilitation après sinistre, de l’ensemble immobilier du Gymnase et du parc de stationnement du COSOM à Noisiel29-09-201705-10-201705-10-2017del20170184.pdf
Approbation et signature de la charte du Champigny ainsi que la demande de subventions auprès des partenaires associés29-09-201705-10-201705-10-2017del20170185.pdf
Modification du tableau des effectifs29-09-201705-10-201705-10-2017del20170186.pdf
Modification de la délibération N°DEL 07-46 du 29 juin 2007 relatif à la détermination des taux de promotion pour l’avancement de grade29-09-201705-10-201705-10-2017del20170187.pdf
Cession au Département de Paris de l’immeuble LE LINCOLN, sis 37-39 Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel29-09-201705-10-201705-10-2017del20170188.pdf
Avis de la commune sur le projet de rapport proposé par la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne concernant la mise en œuvre de la politique de la ville au titre de l'année 201629-09-201705-10-201705-10-2017del20170189.pdf
Conventions de financement entre la Commune de Noisiel et le Département de Seine et Marne pour la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil29-09-201705-10-201705-10-2017del-convs20170190.pdf
Convention entre la commune de Noisiel et le département de Seine et Marne, pour l’adhésion de la Commune au Fonds Solidarité Logement (FSL)29-09-201705-10-201705-10-2017convdel20170191.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT n°077.337.17.00008, dans le cadre du permis de construire n°077.337.17.00004, portant sur l'extension en bâtiment modulaire d'un lieu de culte pour l'association culturelle Franco-Musulmane de Noisiel, sis Grande Allée des Bois à Noisiel (77186).22-09-201728-09-201728-09-2017arr20170157.pdf
Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un véhicule technique de dix (10) mètres environ, le mercredi 4 octobre 2017, de 08H00 à 12H00, face au 22 Cours des Roches, à Noisiel (77186).22-09-201728-09-2017arr20170158.pdf
Implantation d'un barnum dans le cadre d'après-midi d'information et de dépistage sur le VIH par l'association AIDES Sein et et Marne, le vendredi 6 ocotbre 2017, de 14H00 à 19H00, face à l'entrée de la gare RER, Allée Jean-Paul Sartre, à Noisiel (77186).22-09-201728-09-2017arr20170159.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux établissements scolaires.22-09-201728-09-201728-09-2017decconv20170175.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association sportive "Noisiel Nanbudo Club".22-09-201728-09-201728-09-2017decconv20170176.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association sportive "Noisiel Futsal Academy".22-09-201728-09-201728-09-2017decconv20170177.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du gymnase de l'Ecole Nationale des Finance Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du Lycée René Cassin en partenariat avec la Ville de Noisiel.25-09-201728-09-201728-09-2017decconv20170178.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du Lycée Gérard De Nerval en partenariat avec la Ville de Noisiel.25-09-201728-09-201728-09-2017decconv20170179.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement cours des Roches à Noisiel (77186) pour la mise en place de vidéo protection du 02 octobre 2017 au 05 février 201822-09-201725-09-2017arr20170156.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public par le stationnement d'un camion cantine et d'un barnum, pour la Société KORO FILMS, le vendredi 22 septembre 2017, de 08h00 à 20h00, sur le parking public de la rue Marcelin BERTHELOT, à Noisiel (77186)21-09-201721-09-2017arr20170155.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement cours de la arche Guédon angle allée des Impressionnistes et angle rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186)pour le renouvellement de vanne gaz du 25 septembre 2017 au 20 octobre 201714-09-201718-09-2017arr20170152.pdf
Autorisation des travaux pour l'installation d'un abri vélo et le stationnement d'un camion, cours des roches, allée piétonne face au Crédit Agricole à Noisiel (77186), du 25 au 28 septembre 2017.14-09-201718-09-2017arr20170153.pdf
Autorisation d’occupation du domaine pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour SNC LNC THETA PROMOTION, boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186), du lundi 25 septembre 2017 au mardi 24 septembre 2019 inclus.14-09-201718-09-201718-09-2017arr20170154.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 6 allée des Noyers à Noisiel (77186)07-09-201714-09-201714-09-2017arr20170141.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 8 allée des Noyers à Noisiel (77186)07-09-201714-09-201714-09-2017arr20170142.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)07-09-201714-09-201714-09-2017arr20170143.pdf