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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking, le jeudi 26 novembre 2020 de 8h à 17h, pour cause de déménagement, au droit du 68 cours des Roches à NoIsiel (77186)19-11-202023-11-202023-11-2020arr20200236.pdf
Convention entre l'état et la Commune de Noisiel relative à une aide exceptionnelle aux accueils de loisirs sans hébergement12-11-202023-11-202023-11-2020dec20200182.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, pour une emprise totale de 27 m2, soit deux places de stationnement, sur l'accès au centre de loisirs du Verger face à l'entrée du square du verger à Noisiel, le lundi 23 novembre 2020 de 14h à 18h, pour cause de déménagement.18-11-202019-11-202019-11-2020arr20200233.pdf
Conclusion du marché" public de service N°20D28 relatif à la gestion de la divagation des carnivores domestiques dans le domaine public et la gestion de la fourrière animale.13-11-202016-11-202016-11-2020dec20200179.pdf
Conclusion du marché public de services N°20D27 relatif à la fourniture, à l'hébergement et la maintenance du portail internet de la Commune de Noisiel avec la Société DOCAPOST LOCALEO13-11-202016-11-202016-11-2020dec20200180.pdf
Conclusion du marché public de fourniture relatif à la location avec option d'achat (LOA) et maintenance d'équipement bureautiques: photocopieurs multifonctions, imprimantes, solution d'administration de la plateforme d'impression.12-11-202016-11-202016-11-2020dec20200181.pdf
Autorisation de levée de la limitation de tonnage à 3,5 tonnes de la route RD10P, place Gaston MENIER et boulevard Pierre CARLE à Noisiel (77186) du 16 au 20 novembre 202012-11-202013-11-202013-11-2020arr20200232.pdf
Aliénation du véhicule communal immatriculé AK-977-GQ10-11-202012-11-202012-11-2020dec20200178.pdf
Implantation d'un barnum de 6 m2 dans le cadre du dispositif de dépistage de la COVID-19, du lundi 09 novembre 2020 jusqu'à la fin de l'été d'urgence sanitaire , au droit du 85 cours des Roches, devant la pharmacie de la gare, à Noisiel (77186)07-11-202009-11-202009-11-2020arr20200231.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 rue du Bois de la Grange à LOGNES (77185)02-11-202005-11-202005-11-2020arr20200230.pdf
Arrêté portant sur la fermeture des équipements sportifs, stades et gymnases de la Ville de Noisiel à compter du 30 octobre 2020.03-11-202003-11-202003-11-2020arr20200229.pdf
Neutralisation de la circulation allée Pierre Joseph PROUDHON à Noisiel (77186) dans les deux sens du 29 octobre 2020 au 19 novembre 2020 (sauf week-end et jours fériés) pour la dépose des jardinières du bâtiment N°1 allée Charles FOURIER29-10-202002-11-202002-11-2020arr20200227.pdf
Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public au 06 cours des Roches à Noisiel (77186) du 09 novembre 2020 au 04 janvier 2022 pour une durée de 14 mois30-10-202002-11-202002-11-2020arr20200228.pdf
Convention de mise à disposition du minibus FIAT DUCATO de la Commune de Noisiel à l'association sportive "NOISIEL FOOT ACADEMY"27-10-202002-11-202002-11-2020decconv20200176.pdf
Convention de mise à disposition du minibus FIAT DUCATO de la Commune de Noisiel à l'association sportive "NOISIEL FUTSAL ACADEMY"27-10-202002-11-202002-11-2020decconv20200177.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement rue Scapin à Noisiel (77186) pour la pose de coffret électrique du 11 novembre 2020 eu 20 décembre 202027-10-202030-10-202030-10-2020arr20200225.pdf
Autorisation des travaux d'abattage d'arbres sur l'allée Jean-Paul Sartre à Noisiel(77186) du 26 octobre 2020 au 30 octobre 202026-10-202030-10-202030-10-2020arr20200226.pdf
Conclusion du marché public de services n°20D27 relatif à la fourniture, à l'hébergement et à la maintenance du portail internet de la commune de Noisiel avec la société Docapost Localeo30-10-202030-10-202030-10-2020dec20200175.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le jeudi 29 octobre 2020 de 12 h à 17 h, au droit de 18 avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186)25-10-202027-10-202027-10-2020arr20200221.pdf
Implantation d'un stand d'information et dépistage du VIH les vendredis 30 octobre et 4 décembre 2020 et le vendredi 8 janvier 2021 de 13h à 18h, devant la sortie de la gare RER face à l'allée Jean-Paul-Sartre, à Noisiel (77186)25-10-202027-10-202027-10-2020arr20200222.pdf
Arrêté portant réglementation du stationnement en zone bleue sur la commune de Noisiel (abroge et remplace l'arrêté n°A12-46 du 6 avril 2012 portant réglementation du stationnement en zone bleue sur la commune de Noisiel)25-10-202027-10-202027-10-2020arr20200223.pdf
Arrêté portant création d'une carte de "résident en zone bleue" sur le quartier de la Ferme du Buisson de la Commune de Noisiel25-10-202027-10-202027-10-2020arr20200224.pdf
Conclusion du marché public de services n°20D26 relatif au contrat de cession du spectacle Puzzling26-10-202027-10-202027-10-2020dec20200174.pdf
Autorisation d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection16-10-202022-10-202022-10-2020arr20200216.pdf
Habilitation de Monsieur CORNALI Arnaud aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotéction16-10-202022-10-202022-10-2020arr20200217.pdf