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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public global de performance N°2017:060 associant la conception, la résiliation, l'exploitation ou la maintenance en gestion des installations d'éclairage public et des installations connexes de la Ville de Noisiel01-12-202003-12-202003-12-2020dec20200184.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°20D30 d'accompagnement et de conseil juridiques dans le cadre du projet d'aménagement du terrain dit de la "MALVOISINE" sis sur le territoire de la Commune avec le Cabinet d'avocats SYMCHOWICZ WEISSBERG et Associés30-11-202003-12-202003-12-2020dec20200185.pdf
Conclusion de l'avenant N°2 au marché public N°2018/008 relatif à la mission OPC pour la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY30-11-202003-12-202003-12-2020dec20200186.pdf
Tenue à huis clos du conseil municipal du 27 novembre 2020 en raison de la crise sanitaire27-11-202003-12-202003-12-2020del20200187.pdf
Constitution des provisions pour risques et charges27-11-202003-12-202003-12-2020del20200188.pdf
Admissions en non valeur27-11-202003-12-202003-12-2020del20200189.pdf
Cession à titre gratuit de vélos tout terrain au bénéfice de la police de sécurité du quotidien du commissariat de Noisiel27-11-202003-12-202003-12-2020del20200190.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement 2006-202327-11-202003-12-202003-12-2020del20200191.pdf
Décision modificative n°1 du budget 202027-11-202003-12-202003-12-2020deldm120200192.pdf
Recrutement d'un agent contractuel au poste de gestionnaire du secteur retraités sur le fondement de l'article 3-3 2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 198427-11-202003-12-202003-12-2020del20200193.pdf
Recrutement d'un agent contractuel au poste de responsable des questions relatives à l'environnement et au développement durable sur le fondement de l'article 3-3,2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 198427-11-202003-12-202003-12-2020del20200194.pdf
Modification du tableau des effectifs : mise à jour27-11-202003-12-202003-12-2020del20200195.pdf
Dérogation municipale au repos dominical des salariés des commerces de détail au titre de l'année 202127-11-202003-12-202003-12-2020del20200196.pdf
Élection des membres de droit du conseil d’administration de l'association Comité de jumelage à Noisiel27-11-202003-12-202003-12-2020del20200197.pdf
Rapport d'activités et compte administratif de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 201927-11-202003-12-202003-12-2020del20200198.pdf
Protocole de collaboration locale entre la commune de Noisiel, le Département, l'association Empreintes et les bailleurs sociaux27-11-202003-12-202003-12-2020delconv20200199.pdf
Renouvellement de la convention entre le département et la commune concernant les établissements d'accueil de jeunes enfants27-11-202003-12-202003-12-2020del20200200.pdf
Convention d’objectif et de financement entre la CAF de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour la crèche collective dans le cadre du fond de modernisation des EAJE27-11-202003-12-202003-12-2020del20200201.pdf
Opposition au transfert de la compétence en matière de Plan local d'urbanisme à la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne27-11-202003-12-202003-12-2020del20200202.pdf
Désaffectation, déclassement et cession à la SCI COULY du local commercial sis 6 allée Boris Vian, cadastré AI 8427-11-202003-12-202003-12-2020del20200203.pdf
Cession du volume 2 du Centre Emile Jeannet correspondant à la halle de marché cadastré AH 135 et des parcelles cadastrées AH 136 et AH 15327-11-202003-12-202003-12-2020del20200204.pdf
Autorisation du domaine public et réglementation du stationnement et la circulation, place Emile Menier, à l'occasion du marché Circuits-Courts, le samedi 05 décembre 2020.30-11-202002-12-202002-12-2020arr20200238.pdf
Autorisation de mise en place d'une circulation alternée allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour le démontage d'une grue à tour du mercredi 02 décembre 2020 au jeudi 03 décembre 202024-11-202026-11-202026-11-2020arr20200237.pdf
Cessation de fonction du régisseur titulaire de la régie d'avances fête et cérémonie, relations publiques et protocole23-11-202023-11-202023-11-2020arr20200234.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour l'implantation d'un barnum de 9 M2 dans le cadre de dispositif de dépistage de la COVID-19, du lundi 23 novembre 2020 jusqu'à la fin de l'état d'urgence sanitaire, au droit du 35 cours des roches, devant la Pharmacie des Roches, à Noisiel (77186)23-11-202023-11-202023-11-2020arr20200235.pdf