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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement allée Roland BARTHES et parking allée Simone de BEAUVOIR à Noisiel (77186) pour la pose d'un réseau de chaleur du 12 janvier 2021 au 15 mars 202108-01-202111-01-202111-01-2021arr20210002.pdf
Autorisation de travaux de terrassement pour la réalisation d'une tranchée rue du commandant BOUCHET à Noisiel (77186) du 11 au 22 janvier 202108-01-202111-01-202111-01-2021arr20210003.pdf
Conclusion de l'avenant N°2 au marché public de travaux N° 2019/019 relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY de Noisiel - Lot N° Clos couvert - passé avec le Groupement ECOLOGGIA bâtiment et miroiterie de Sarcelles08-01-202111-01-202111-01-2021dec20210002.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services d'assurances N°2019/044-01 - Lot dommages aux biens08-01-202111-01-202111-01-2021dec20210003.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2019/023 relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY de Noisiel - Lot N°6 plomberie sanitaire chauffage ventilation - passé avec BERANGER SAS08-01-202111-01-202111-01-2021dec20210004.pdf
Conclusion du marché public de services n°21D01 relatif à la maintenance de l'application intranet INDELINE avec la société CEGAPE08-01-202108-01-202108-01-2021dec20210001.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à l'établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.20.00008, potant sur des travaux de remplacement du système de sécurité incendie sur la Maison Départementale des Solidarités, sise Grande allée des Impressionnistes à Noisiel04-01-202107-01-202107-01-2021arr20210001.pdf
Conclusion du marché public de services N°20D36 relatif au contrat de cession du spectacle "LES YEUX DE TAQQI"le 13 janvier 202124-12-202005-01-202105-01-2021dec20200227.pdf
Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaires 2021/202223-12-202005-01-202105-01-2021dec20200228.pdf
Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2021/202223-12-202005-01-202105-01-2021dec20200229.pdf
Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2021/202223-12-202005-01-202105-01-2021dec20200230.pdf
Tarification des accueils périscolaires durant l'année scolaire 2021/202223-12-202005-01-202105-01-2021dec20200231.pdf
Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2021/202223-12-202005-01-202105-01-2021dec20200232.pdf
Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2021/202223-12-202005-01-202105-01-2021dec20200233.pdf
Autorisation de neutralisation du stationnement au droit du chantier des plots béton N°1 au N°6 pour la mise en place d'une ligne électrique provisoire d'une durée de 15 mois, aux N°33/43 Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186) pour la création d'un raccordement du 04 janvier 2021 au 07 janvier 202131-12-202031-12-202031-12-2020arr20200253.pdf
Convention de mises à disposition ponctuelles d'équipements municipaux de la Ville de Noisiel au CNFPT (Région île de France - délégation de grande Couronne)23-12-202028-12-202028-12-2020dec20200224.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelles des équipements sportifs de la Ville de Noisiel au CNFPT ( région île de France - délégation de Grande Couronne)23-12-202028-12-202028-12-2020decconv20200225.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation des mini-séjours 2021, Lot 424-12-202028-12-202028-12-2020dec20200226.pdf
Conclusion du marché public n°20D35 de services de bande passante entreprise avec la société SEM@FOR7722-12-202024-12-202024-12-2020dec20200221.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation des centres de vacances été 2021 - lots 1 à 622-12-202024-12-202024-12-2020dec20200222.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation des mini-sejours 2021, lots 1, 2 et 322-12-202024-12-202024-12-2020dec20200223.pdf
Numérotation du programme immobilier réalisé par la SCCV Noisiel Parc, sur l'allée du Furet et le cours des Deux Parcs à Noisiel22-12-202022-12-202022-12-2020arr20200249.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking le mercredi 23 décembre 2020 de 8h à 16 h, pour cause de déménagement, au droit du 4 cours du Buisson Noisiel (77186)22-12-202022-12-202022-12-2020arr20200250.pdf
Numérotation de l'école Jules Ferry et du centre de loisirs de la pièce au Chats, sur l'avenue de la République à Noisiel (77186)22-12-202022-12-202022-12-2020arr20200251.pdf
Démission et installation d'un conseiller municipal18-12-202022-12-202022-12-2020del20200212.pdf