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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Tarification des activités du Pôle Culturel Municipal27-08-202031-08-202031-08-2020dec20200127.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association "Latin Groove"27-08-202031-08-202031-08-2020dec20200128.pdf
Convention de mise à disposition réciproque d'équipements sportifs entre la commune de Noisiel, l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel - 77186) et l'Association Touristique, Culturelle et Sportives des Administrations Financières27-08-202031-08-202031-08-2020decconv20200129.pdf
Convention de mise à disposition des gymnases du COSEC, du COSOM et de la Halle des Sports au collège du Luzard à Noisiel (77186)27-08-202031-08-202031-08-2020decconv20200130.pdf
Convention de mise à disposition du gymnase de la halle des Sports et de la salle polyvalente et sportive de la Ferme du Buisson au collège de la Mailliere à Lognes (77185)27-08-202031-08-202031-08-2020decconv20200131.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Nanbudo Club"27-08-202031-08-202031-08-2020decconv20200132.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association "Amicale du Personnel" de la ville de Noisiel27-08-202031-08-202031-08-2020decconv20200133.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la commune de Noisiel à l'association "Truong Lang Ta Noisiel"27-08-202031-08-202031-08-2020decconv20200134.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel au Lycée de Noisiel (77186)27-08-202031-08-202031-08-2020decconv20200135.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la commune de Noisiel à l'association sportive "Gym Club de Lognes" (77185)27-08-202031-08-202031-08-2020decconv20200136.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la commune de Noisiel a l'association sportive "Le Dragon"27-08-202031-08-202031-08-2020decconv20200137.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement place André Gontier à Noisiel (77186) pour le changement de transformateur au poste de distribution publique le 05 octobre 202019-08-202027-08-202027-08-2020arr20200179.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative a un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat/AT n°077.337.20.00005, portant sur des travaux d'aménagement sur le conservatoire à rayonnement départemental du Val Maubuée, sis 14 allée Boris Vian à Noisiel22-08-202027-08-202027-08-2020arr20200180.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative a un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat/AT n°077.337.20.00004, portant sur des travaux d'aménagement sur l'auditorium "Jean Cocteau", sis 31 bis cours des Roches à Noisiel22-08-202027-08-202027-08-2020arr20200181.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 57 rue Albert Menier à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement gaz du 09 septembre 2020 au 30 septembre 202022-08-202024-08-202024-08-2020arr20200177.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement 20 avenue Louis Pasteur à Noisiel (77186) pour la réparation de boite électrique du 24 août 2020 au 30 septembre 2020.22-08-202024-08-202024-08-2020arr20200178.pdf
Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de travaux n°2019/025 relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules Ferry - Lot n°8: voirie réseaux divers-espaces verts19-08-202020-08-202020-08-2020avdec20200123.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au parc de Noisiel (77186) pour la réfection des allées et des fossés du 10 août 2020 au 25 septembre 202013-08-202017-08-202017-08-2020arr20200176.pdf
Conclusion du marché public relatif à la fourniture de matériel informatique nécessaire à la maintenance du parc informatique de la ville13-08-202017-08-202017-08-2020dec20200122.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la société "EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT" au 6 rue Marcelin Berthelot à Noisiel(77186) du 07 août 2020 au 30 juin 202111-08-202013-08-202013-08-2020arr20200172.pdf
Autorisation des travaux d'aménagement extérieur au 6 rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186) pour la mise en place de barrières de protection le 07 août 202011-08-202013-08-202013-08-2020arr20200173.pdf
Arrêté interdisant le stationnement de 20 heures le samedi 19 septembre 2020 à 18 heures le dimanche 20 septembre 2020 et la circulation de 8 heures à 18 heures le dimanche 20 septembre sur une partie de la place Emile-Menier et sur la rue Claire-Menier, à l'occasion des Journées du Patrimoine13-08-202013-08-202013-08-2020arr20200174.pdf
Arrêté autorisant l'ouverture au public d'établissements municipaux à l'occasion des Journées du Patrimoine le samedi 19 et dimanche 20 septembre 202013-08-202013-08-202013-08-2020arr20200175.pdf
autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au cours de l'Arche Guedon angle rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pour la suppression d'un robinet et d'une armoire de décompression sur réseau (gaz) du 10 août 2020 au 28 août 202007-08-202011-08-202011-08-2020arr20200171.pdf
Habilitation de Monsieur PERYKASZA Florian aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection05-08-202007-08-202007-08-2020arr20200164.pdf