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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'association LATIN GROOVE pour la saison sportive 2021-202223-09-202127-09-202127-09-2021arrconv20210281.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°720, cimetière extension 1, emplacement N°8724-09-202127-09-202127-09-2021arr20210282.pdf
Adoption des lignes directrices de gestion relatives à la stratégie pluriannuelle de pilotage des Ressources Humaines et la promotion et valorisation des parcours professionnels24-09-202127-09-202127-09-2021arr20210283.pdf
Habilitation de Madame BORNE Emilency aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection24-09-202127-09-202127-09-2021arr20210284.pdf
Habilitation de Madame BUEE Marie-Pierre aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection24-09-202127-09-202127-09-2021arr20210285.pdf
Habilitation de Madame CELESTINO Ana-Bela aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection24-09-202127-09-202127-09-2021arr20210286.pdf
Habilitation de Monsieur NAAL Maxime aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection24-09-202127-09-202127-09-2021arr20210287.pdf
Habilitation de Monsieur LAPROYE Romain aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection24-09-202127-09-202127-09-2021arr20210288.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 10 octobre 202124-09-202127-09-202127-09-2021arr20210289.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour la réalisation d'une piste d'accès au chantier de construction de logements au 60, cours des Roches à Noisiel (77186) du 30 septembre 2020 au 30 avril 202224-09-202127-09-202127-09-2021arr20210290.pdf
Autorisation d'organisation de manifestation exceptionnelle intitulée "OXY'TRAIL" dans l'enceinte du Parc de Noisiel, sis cours du château à Noisiel, programmée du 25 au 26 septembre 202123-09-202124-09-202124-09-2021arr20210276.pdf
Autorisation de travaux et de terrassement pour la création d'un poste d'alimentation électrique pour le compte d'ENEDIS au cours des Deux Parcs à Noisiel (77186) entre le 20 septembre et le 20 octobre 202122-09-202123-09-202123-09-2021arr20210265.pdf
Autorisation d'emprise sur le domaine public dans le cadre de travaux de réfection de couverture au 100 place Gaston MENIER à Noisiel (77186)22-09-202123-09-202123-09-2021arr20210266.pdf
Autorisation de travaux de terrassement pour la création d'un poste d'alimentation électrique pour le compte d'ENEDIS rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) entre le 20 septembre et le 20 octobre 202122-09-202123-09-202123-09-2021arr20210267.pdf
Convention de mise à disposition réciproque d'équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) et l'Association Touristique Culturelle et Sportive des Administrations Financières (ATCSAF)22-09-202123-09-202123-09-2021arrconv20210268.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association Sportive AIKIDO CLUB de Noisiel pour la saison sportive 2021-202222-09-202123-09-202123-09-2021arrconv20210269.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'Association Sportive "ASAN JUDO" pour la saison sportive 2021-2022.22-09-202123-09-202123-09-2021arrconv20210270.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'Association Amicale du Personnel de la Ville de Noisiel pour la saison sportive 2021-202222-09-202123-09-202123-09-2021arrconv20210271.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'Association Sportive GYM CLUB de Lognes pour la saison sportive 2021-2022.22-09-202123-09-202123-09-2021arrconv20210272.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'Association Sportive BADMINTON CLUB de Noisiel pour la saison sportive 2021-2022.22-09-202123-09-202123-09-2021arrconv20210273.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'Association Sportive HANDBALL CLUB de Noisiel pour la saison sportive 2021-2022.22-09-202123-09-202123-09-2021arrconv20210274.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle des équipements communaux de la Ville de Noisiel au CNFPT - Délégation de Grande Couronne.22-09-202123-09-202123-09-2021dec20210145.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle des équipements communaux de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires.22-09-202123-09-202123-09-2021decconv20210146.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle des équipements communaux de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires.22-09-202123-09-202123-09-2021dec20210147.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour la suppression d'un branchement électrique et la création de 3 branchements électriques au 201 place Gaston MENIER à Noisiel (77186) entre le 20 septembre et le 20 octobre 202115-09-202120-09-202120-09-2021arr20210260.pdf