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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention avec le SIPPEREC et le SIGEIF pour la valorisation des certificats d'économie d'énergie26-03-202101-04-202101-04-2021del20210059.pdf
Demande de subvention auprès du Conseil régional d'Ile-de-France pour l'achat d'un désherbeur de chemin dans le cadre de l'engagement "Zéro-Phyto"26-03-202101-04-202101-04-2021del20210060.pdf
Demande de subvention auprès du Conseil départemental de Seine-et-Marne pour l'achat d'un désherbeur de chemin dans le cadre de l'engagement "Zéro-Phyto"26-03-202101-04-202101-04-2021del20210061.pdf
Désaffectation, déclassement et cession de l'abribus situé au niveau du 130 rue Claire Menier, cadastré BA 125, à M. et Mme TARRIDA26-03-202101-04-202101-04-2021del20210062.pdf
Cession d'un garage à M. BEAUCHENE sis place Henri Barbusse à Noisiel26-03-202101-04-202101-04-2021del20210063.pdf
Bilan des acquisitions et cessions opérées en 202026-03-202101-04-202101-04-2021del20210064.pdf
Prescription de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme n°126-03-202101-04-202101-04-2021del20210065.pdf
Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée du PLU n°126-03-202101-04-202101-04-2021del20210066.pdf
Protocole entre la Commune de Noisiel, Logi H, Trois Moulins Habitat et la CA Paris-Vallée de la Marne pour l'aménagement du secteur "cœur de projet" du NPNRU26-03-202101-04-202101-04-2021del20210067.pdf
Cessation de fonction de Nina DUPART en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pole Culturel du Luzard25-03-202129-03-202129-03-2021arr20210055.pdf
Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée de recettes du pole Culturel du Luzard (reprise intégrale de l'acte antérieur)25-03-202129-03-202129-03-2021arr20210056.pdf
Cessation de fonction de madame Lucie PATTE (SAINT JEAN) en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maire Annexe25-03-202129-03-202129-03-2021arr20210057.pdf
Nomination de Madame Hafida BOUDADOUR en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Mairie Annexe25-03-202129-03-202129-03-2021arr20210058.pdf
Requête N°2101377 - agent c/ Ville de Noisiel, devant le Tribunal Administratif de Melun : conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°21D11 d’assistance juridique avec le Cabinet d'avocats SYMCHOWICZ WEISSBERG et Associés26-03-202129-03-202129-03-2021dec20210046.pdf
Avenant N°1 à la régie de recettes auprès du service Culture25-03-202129-03-202129-03-2021dec20210047.pdf
Conclusion du marché public de services N°21D10 relatif au contrat de service PAYZEN avec la Société ARPEGE25-03-202129-03-202129-03-2021dec20210048.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 51 cours des Roches à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement gaz du 29 mars 2021 au 19 avril 202118-03-202122-03-202122-03-2021arr20210052.pdf
Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité pour l'année 202119-03-202122-03-202122-03-2021dec20210044.pdf
Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de communications électriques pour l'année 202119-03-202122-03-202122-03-2021dec20210045.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement avenue Pierre Mendes FRANCE entre l'allée Pierre BEREGOVOY et la Grande allée des Bois à Noisiel (77186)pour la pose d'un réseau de haleur du 22 mars 2021 au 30 avril 202119-03-202119-03-202119-03-2021arr20210050.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement Grande allée des Bois à Noisiel (77186) pour le raccordement réseau du lycée Gérard de Nerval au réseau chaleur du 22 mars 2021 au 30 avril 202119-03-202119-03-202119-03-2021arr20210051.pdf
Autorisation de neutralisation de 9 places de stationnement Grande allée, du 12 février 1934 à Noisiel (77186) pour permettre la livraison de bungalows de chantier les 29 et 30 mars 202115-03-202118-03-202118-03-2021arr20210042.pdf
Autorisation de montage d'une grue à tour les, 12, 13 et 14 avril 2021 et de survol du domaine public au 33-35 Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186) du 12 avril 2021 au 12 février 2022 pour un durée de 10 mois15-03-202118-03-202118-03-2021arr20210043.pdf
Autorisation de prorogation des travaux de terrassement et d'enfouissement allées Simone de BEAUVOIR, Boris VIAN et Albert CAMUS à Noisiel (77186) pour la pose d un réseau de chaleur du 16 mars 2021 au 16 avril 202115-03-202118-03-202118-03-2021arr20210044.pdf
Habilitation de Madame PHILIPPE Marie-Louise aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection11-03-202118-03-202118-03-2021arr20210045.pdf