Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'AFRAL-CAFIDF, établissent situé à Noisiel (77186)17-09-202021-09-202021-09-2020decconv20200144.pdf
Autorisation de neutralisation de 2 places de stationnement au 6/8 cours du Buisson à Noisiel (77186) du 17 septembre 2020 au 06 avril 202110-09-202017-09-202017-09-2020arr20200194.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le dimanche 20 septembre 2020 de 8h à 18h, pour cause de déménagement, au droit du 107 cours des Roches à Noisiel (77186)14-09-202017-09-202017-09-2020arr20200195.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Esplanade François MITTERRAND à Noisiel (77186) pour l'aménagement d'un terrain sportif du 21 septembre 2020 au 06 novembre 202016-09-202017-09-202017-09-2020arr20200196.pdf
Transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de l'EPCI Paris-Vallée de la Marne16-09-202017-09-202017-09-2020arr20200197.pdf
Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité pour l'année 202010-09-202017-09-202017-09-2020dec20200140.pdf
Conclusion du marché public de services de mise à jour des dossiers techniques amiante (DTA) existants des bâtiments communaux.16-09-202017-09-202017-09-2020dec20200141.pdf
Conclusion du marché public de services N°20D23 relatif au contrat de cession des droits d'exploitation du spectacle 'FRENCH TOUCH MADE IN GERMANY" du dimanche 27 septembre 202016-09-202017-09-202017-09-2020dec20200142.pdf
Désignation du suppléant de Monsieur le Maire le mardi 15 septembre 202014-09-202014-09-202014-09-2020arr20200193.pdf
Cessation de fonctions de Solène AUGER en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du service du patrimoine16-07-202010-09-202010-09-2020arr20200189.pdf
Nomination de Mélanie GRUZON en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service du Patrimoine16-07-202010-09-202010-09-2020arr20200190.pdf
Nomination de Annabelle JEANSON en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du service du Patrimoine16-07-202010-09-202010-09-2020arr20200191.pdf
Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement au 3 rue des violettes à Noisiel (77186) pour la réparation de fourreaux FRANCE TELECOM du 14 septembre 2020 au 13 octobre 202007-09-202010-09-202010-09-2020arr20200192.pdf
Nouvelle tarification des concessions du cimetière 2020/202107-09-202010-09-202010-09-2020dec20200139.pdf
Occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, par l'EURL PUBLIMAG DECO, boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel(77186) du lundi 07 septembre 2020 au mardi 31 août 2021 inclus07-09-202008-09-202008-09-2020arr20200187.pdf
Autorisation de stationnement d'un camion dans le cadre du dispositif mobil test covid le mercredi 09 septembre 2020, du 9h00 à 19h, sur l'Esplanade François MITTERAND, à Noisiel (77186)08-09-202008-09-202008-09-2020arr20200188.pdf
Numérotation d'un immeuble collectif réalisé par Marne et Chantereine Habitat, au 1 allée de la Ferme à Noisiel (77186)03-09-202007-09-202007-09-2020arr20200185.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation d'une braderie solidaire, le mercredi 16 septembre 2020, par le Secours Catholique devant le local du stade de la Malvoisine.04-09-202007-09-202007-09-2020arr20200186.pdf
Tarification de l'adhésion annuelle de la ludothèque04-09-202007-09-202007-09-2020dec20200138.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: collège du Luzard, sis 2 cours des Roches à Noisiel(77186)04-09-202004-09-202004-09-2020arr20200183.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour le Forum des associations, samedi 5 septembre 2020, organisé par la Ville de Noisiel.04-09-202004-09-202004-09-2020arr20200184.pdf
concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 8 allée des Noyers à NOISIEL (77186)22-08-202001-09-202001-09-2020arr20200182.pdf
Conclusion d'un marché public de services n°20D22 relatif à l'accès multi-utilisateurs de SIMCO, plateforme financière sécurisée31-08-202031-08-202031-08-2020dec20200124.pdf
Conclusion du marché public de travaux de maintenance, d'entretien, de réfection et de pose de clôtures et pare-ballons25-08-202031-08-202031-08-2020dec20200125.pdf
Virement de crédits du chapitre 022 dépenses imprévues au chapitre 67 charges exceptionnelles28-08-202031-08-202031-08-2020dec20200126.pdf