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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable pour l'année 201929-01-202105-02-202105-02-2021del20210025.pdf
Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'année 201929-01-202105-02-202105-02-2021del20210026.pdf
Délégation du droit de préemption urbain à la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne sur le secteur "cœur de projet" du NPNRU des Deux-Parcs/Luzard29-01-202105-02-202105-02-2021del20210027.pdf
Signature du protocole foncier et travaux en vue de la suppression et de la clôture de la ZAC Champs-Noisiel-Torcy (CNT)29-01-202105-02-202105-02-2021del20210028.pdf
Convention avec l'association Djamma Djigui pour la mise en place de permanences au sein de l'espace famille de la MEF29-01-202105-02-202105-02-2021delconv20210029.pdf
Actions éducatives innovantes - Ecoles maternelles de l'Allée des Bois, de la Ferme du Buisson et des Noyers.29-01-202105-02-202105-02-2021del20210030.pdf
Convention régissant les relations entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale : renouvellement29-01-202105-02-202105-02-2021del-conv20210031.pdf
Conclusion avec la Caisse d'Epargne d'un contrat de ligne de trésorerie interactive N°9621751020A02-02-202104-02-202104-02-2021deccont20210013.pdf
Déclaration sans suite de la procédure de marché public de services relative à l'organisation de séjours classes de découverte 202101-02-202104-02-202104-02-2021dec20210014.pdf
Autorisation des travaux de création d'un branchement basse tension allée de la Ferme à Noisiel (77186) du 1er février au 28 février 202128-01-202101-02-202101-02-2021arr20210012.pdf
Implantation d'un stand d’information et dépistage VIH et hépatite C les vendredis 5 février, 23 avril, 25 juin, 10 septembre, 15 octobre, 19 novembre, 10 décembre 2021 et les mercredis 3 mars et 28 juillet 2021 de, 13h à 18h, devant la sortie de la gare RER face à l'allée Jean Paul SARTRE, à Noisiel (77186)27-01-202128-01-202128-01-2021arr20210009.pdf
Revalorisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public pour l'année 202127-01-202128-01-202128-01-2021arr20210010.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2019/022 relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY de Noisiel - Lot N)5 serrurerie métallerie - passé avec la Société BBG26-01-202128-01-202128-01-2021dec20210012.pdf
Autorisation des travaux d'abattage d'arbres sur l'allée Jean Paul SARTRE à Noisiel (77186) du lundi 01 février au vendredi 05 février 202121-01-202125-01-202125-01-2021arr20210006.pdf
Habilitation de Monsieur Yoann PONCET aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection14-01-202125-01-202125-01-2021arr20210007.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la mission de santé publique organisée par l’Établissement Français du sang ile de France, les 22 janvier , 26 mars, 21 mai, 20 août et 29 octobre 202121-01-202125-01-202125-01-2021arr20210008.pdf
Convention de financement entre la Fondation du Patrimoine et la Ville de Noisiel pour la mise en oeuvre du projet de sauvegarde des anciens réfectoires MENIER22-01-202125-01-202125-01-2021dec20210010.pdf
Conclusion du marché public de services N°21D06 relatif à la maintenance et assistance du PROGICIEL OCTIME21-01-202125-01-202125-01-2021dec20210011.pdf
Conclusion du marché public de services N°21D02 relatif à la maintenance du matériel et logiciel GVE, géo verbalisation électronique, pour la police municipale, "SOLUTION GVE" avec la Société LOGITUD SOLUTIONS18-01-202121-01-202121-01-2021dec20210007.pdf
Conclusion du marché public de services N°21D03 relatif à la maintenance progiciel MUNICIPOL MOBILE, gestion de terrain police municipale, avec la Société LOGITUD SOLUTIONS18-01-202121-01-202121-01-2021dec20210008.pdf
Conclusion du marché public de services N°21D04 relatif à la maintenance du matériel et logicile MUNICIPOL GVE, géo verbalisation électronique, pour la police municipale, licence GVE/LAPI AFS2R véhicule, avec la Société LOGITUD SOLUTIONS18-01-202121-01-202121-01-2021dec20210009.pdf
Conclusion du marché public de services N°21D05 relatif au contrat de co-réalisation du spectacle "LA REPRODUCTION DES FOUGÈRES" avec la Ferme du Buisson14-01-202114-01-202114-01-2021dec20210005.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2019/018 relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY de Noisiel - LOT N°1 gros oeuvre-passé avec ECB SARL11-01-202114-01-202114-01-2021dec20210006.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le mercredi 13 janvier 2021 de 7h à 18h, pour cause de déménagement, au droit du 2 cours du Buisson Noisiel (77186)11-01-202112-01-202112-01-2021arr20210004.pdf
Autorisation de neutraliser deux(2) places de parking, le mercredi 23 décembre 2020 de 8h à 16h, pour cause de déménagement, au droit du 4 cours du Buisson Noisiel (77186) (abroge et remplace l'arrêté N°2020_0250 du 22 décembre 2020)11-01-202112-01-202112-01-2021arr20210005.pdf