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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté autorisant le Service des Sports de la Ville de Noisiel, soutenu par l'Inspection de l'Education Nationale - Circonscription de Champs sur Marne, à organiser un cross scolaire dans le Parc de Noisiel, le mardi 15 octobre 2019 de 8h30 à 17h0027-09-201907-10-201907-10-2019arr20190182.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la commune de Noisiel à l'association sportive "GYM CLUB DE LOGNES" (77186). Abroge et remplace la décision N°DEC2019_0146 du 3 août 201927-09-201907-10-201907-10-2019decconv20190172.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de la campagne "OCTOBRE ROSE 2019", organisée par la M.J.C / Maison Pour Tous de Noisel et la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne, le vendredi 11 octobre 201903-10-201903-10-201903-10-2019arr20190180.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'AFRAL-CAFIDF, établissement situé à Noisiel (77186)30-09-201903-10-201903-10-2019decconv20190171.pdf
Signature de la convention de concession pour le service public du développement
et de l'exploitation du réseau de distribution d’électricité et de fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente
27-09-201901-10-201901-10-2019del20190160.pdf
Rémunération des heures d'études dirigées effectuées par des enseignants dans les écoles élémentaires de la Commune27-09-201901-10-201901-10-2019del20190161.pdf
Création de trois contrats d'apprentissage pour les services Patrimoine / Tourisme,
Action Sociale et Ressources Humaines
27-09-201901-10-201901-10-2019del20190162.pdf
Modification du tableau des effectifs : mise à jour27-09-201901-10-201901-10-2019del20190163.pdf
Géothermie profonde des communes de Champs-sur-Marne et Noisiel.
Contrat de délégation de service public de la Communauté d’Agglomération de Paris Vallée de la Marne. Police d'abonnement de la commune de Noisiel
27-09-201901-10-201901-10-2019del--cont20190164.pdf
Convention de partenariat relative aux actions menées entre la Commune de Noisiel et l’Éducation Nationale27-09-201901-10-201901-10-2019delconv20190165.pdf
Convention de partenariat, dans le cadre du LAEP de la Maison de l’Enfance et de la Famille, avec la Fondation Ellen Poidatz27-09-201901-10-201901-10-2019delconv20190166.pdf
Prorogation du Contrat de Ville de la CAPVM27-09-201901-10-201901-10-2019del20190167.pdf
Cession de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne à la Commune de Noisiel, des abris voyageurs situés sur son territoire27-09-201901-10-201901-10-2019del20190168.pdf
Signature d'un protocole d'engagements renforcés et réciproques annexé aux trois Contrats de Ville de la CAPVM (2020-2022)27-09-201901-10-201901-10-2019del20190169.pdf
Cession à M. et Mme KOCAGUL d'un local commercial sis 69 cours des Roches de Noisiel27-09-201901-10-201901-10-2019del20190170.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public, dans le cadre d'une action de dépistage des infections sexuellement transmissibles, organisée par la M.J.C / Maison pour Tous le vendredi 4 octobre 2019 de 14h à 19h24-09-201930-09-201930-09-2019arr20190178.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parkings pour le stationnement de véhicules, du mardi 1er octobre 2019 au vendredi 15 novembre 2019, pour cause de travaux, au droit du 71 cours des Roches, à Noisiel (77186)26-09-201930-09-201930-09-2019arr20190179.pdf
Numérotation de la résidence sociale ADOMA, au 6 rue Marcelin BERTHELOT à Noisiel (77186)24-09-201926-09-201926-09-2019arr20190177.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public N°217/032 d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de papier blanc, format A4 et A3 en 75/80g23-09-201926-09-201926-09-2019dec20190155.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D18 relatif au contrat de cession de droits d'exploitation du spectacle "LE CABARET EXTRAORDINAIRE"23-09-201926-09-201926-09-2019dec20190156.pdf
Convention d'emprunt d'objets de collection auprès de Monsieur LATEB16-09-201926-09-201926-09-2019dec20190157.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'association "LATIN GROOVE"20-09-201926-09-201926-09-2019dec20190158.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'association "AMICALE DU PERSONNEL" de la Ville de Noisiel20-09-201926-09-201926-09-2019decconv20190159.pdf
Réception des travaux références AT N°077.337.18.00010 et autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: groupe scolaire du Bois de la Grange sis 7 place du bois de la Grange à Noisiel (77186)20-09-201923-09-201923-09-2019arr20190176.pdf
Autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 23 septembre 2019 au 31 décembre 201917-09-201919-09-2019arr20190174.pdf