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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion du marché public de services n°21D07 relatif à l'entretien des installations de cuisson et réfrigération, avec la société IDFC.11-02-202115-02-202115-02-2021dec20210037.pdf
Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de fourniture n°2016/077 relatif à la location et maintenance d'une machine à affranchir et d'une balance postale connectée.12-02-202115-02-202115-02-2021dec20210038.pdf
Réception des travaux référencés AT N°077.337.18.00005 et autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Lycée Gérard de Nerval LO1. Enseignement, sis 89 cours des Roches à Noisiel (77186)04-02-202111-02-202111-02-2021arr20210018.pdf
Réception des travaux référencés AT N°077.337.18.00005 et autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Lycée Gérard de Nerval, LO2. Restaurant scolaire, sis 89 cours des Roches à Noisiel (77186)04-02-202111-02-202111-02-2021arr20210019.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement, recevant du public : Collège La Maillière, sis 2 place Marcel PAGNOL à Noisiel (77186) et à Lognes (77185)11-02-202111-02-202111-02-2021arr20210020.pdf
Tarifs des séjours été 202106-02-202111-02-202111-02-2021dec20210036.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement allées Simone de BEAUVOIR, Boris VIAN et Albert CAMUS à Noisiel (771869) pour la pose d'un réseau de chaleur du 08 février 2021 au 15 mars 202104-02-202108-02-202108-02-2021arr20210016.pdf
Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement allée des Noyers et cours des Roches à Noisiel (77186) pour le raccordement du groupe scolaire des Noyers au réseau de chaleur du 15 au 28 février 202104-02-202108-02-202108-02-2021arr20210017.pdf
Conclusion du marché public des services N°21D08 relatif à la maintenance et au support téléphonique du logiciel I-PARAPHEUR avec la Société LIBRICIEL SCOP04-02-202108-02-202108-02-2021dec20210032.pdf
Conclusion du marché public de services N°21D09 relatif à la maintenance du logiciel PELEHAS avec la Société AFI04-02-202108-02-202108-02-2021dec20210033.pdf
Conclusion de l'avenant N°2 au marché public de services N°2018/016 relatif à l'entretien étendu, la maintenance et aux travaux de mise en sécurité des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs PMR dans les bâtiments communaux de la Ville et du centre communal d'action sociale (CCAS) de Noisiel, passé avec la Société A2A04-02-202108-02-202108-02-2021dec20210034.pdf
Versement d'une indemnité au six agents de la Police Municipale suite à outrage04-02-202108-02-202108-02-2021dec20210035.pdf
Délégation de fonction à Nicolas DUJARDIN DRAULT, 9ème adjoint au Maire (remplace et abroge l’arrêté N°ARR2020_0143 du 16 juillet 2020 portant délégation de fonction à Nicolas DUJARDIN DRAULT, conseiller municipal).02-02-202105-02-202105-02-2021arr20210013.pdf
Délégation de fonction à Mieri MAYOULOU NIAMBA, 8ème Maire-adjoint (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2020_0114 du 19 juin 2020 portant délégation de fonction à Mieri MAYOULOU NIAMBA, 9ème Maire-adjoint)02-02-202105-02-202105-02-2021arr20210014.pdf
Délégation de fonction à Magaly SABOUNDJIAN, 7ème adjointe au Maire (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2020_0115 du 19 juin 2020 portant délégation de fonction à Magaly SABOUNDJIAN, 8ème Maire-adjointe)02-02-202105-02-202105-02-2021arr20210015.pdf
Élection d'un adjoint au maire29-01-202105-02-202105-02-2021del20210015.pdf
Validation de la renonciation aux recettes du loyer de novembre pour le commerce Heda Deco29-01-202105-02-202105-02-2021del20210016.pdf
Taux d'imposition 2021 des taxes foncières29-01-202105-02-202105-02-2021del20210017.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement29-01-202105-02-202105-02-2021del20210018.pdf
Attribution des subventions aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202129-01-202105-02-202105-02-2021del20210019.pdf
Constitution des provisions pour risques et charges29-01-202105-02-202105-02-2021del20210020.pdf
Adoption du budget primitif 202129-01-202105-02-202105-02-2021delbp20210021.pdf
Recrutement d'un agent contractuel au poste de responsable du secteur de la concertation avec les habitants et des activités commerciales sur le fondement de l'article 3-3,2° de la Loi N°84-53 du 26 janvier 198429-01-202105-02-202105-02-2021del20210022.pdf
Modification du tableau des effectifs : mise à jour29-01-202105-02-202105-02-2021del20210023.pdf
Convention avec le centre de gestion relative à la mise en œuvre des missions optionnelles du centre de gestion de Seine-et-Marne (formation - expertise - conseil - inspection - ergonome)29-01-202105-02-202105-02-2021del20210024.pdf