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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking le mercredi 23 décembre 2020 de 8h à 16 h, pour cause de déménagement, au droit du 4 cours du Buisson Noisiel (77186)22-12-202022-12-202022-12-2020arr20200250.pdf
Numérotation de l'école Jules Ferry et du centre de loisirs de la pièce au Chats, sur l'avenue de la République à Noisiel (77186)22-12-202022-12-202022-12-2020arr20200251.pdf
Démission et installation d'un conseiller municipal18-12-202022-12-202022-12-2020del20200212.pdf
Modification du tableau des commissions18-12-202022-12-202022-12-2020del20200213.pdf
Adhésion au groupe d'intérêt public ingénierie départementale ID7718-12-202022-12-202022-12-2020del20200214.pdf
Rapport d'activité et compte administratif du syndicat intercommunal des centres de pédagogie et de réadaptation pour handicapés (CPRH) pour l'année 201918-12-202022-12-202022-12-2020del20200215.pdf
Débat d'orientation budgétaire pour 202118-12-202022-12-202022-12-2020del20200216.pdf
Modification de la délibération n°0187 du 29 septembre 2017 portant détermination de taux pour l'avancement de grade18-12-202022-12-202022-12-2020del20200217.pdf
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Rifseep) pour les filières technique et médico-sociale18-12-202022-12-202022-12-2020del20200218.pdf
Modification des modalités de remboursement des frais de déplacements professionnels18-12-202022-12-202022-12-2020del20200219.pdf
Suppression de la prime spéciale d'installation18-12-202022-12-202022-12-2020del20200220.pdf
Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie centralisée de recettes (reprise intégrale de l'acte antérieur)16-12-202021-12-202021-12-2020arr20200246.pdf
Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie centralisée d'avances (reprise intégrale de l'acte antérieur)16-12-202021-12-202021-12-2020arr20200247.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 50 cours des Roches à Noisiel (77186) pour la pose de mobilier urbain du 21 décembre 2020 au 19 février 202115-12-202017-12-202017-12-2020arr20200244.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 12 avenue Pierre Mendes FRANCE à Noisiel (77186) pour la réparation d'une conduite sur le trottoir du 04 janvier 2021 au 22 janvier 202115-12-202017-12-202017-12-2020arr20200245.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 modificatif au marché public global de performance N°2017/060 associant la conception, la réalisation, l'exploitation ou la maintenance en gestion ds installations d'éclairage public et des installations connexes de la Ville de Noisiel14-12-202015-12-202015-12-2020dec20200211.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour l'allumage du candélabre de Hannouca, le 16 décembre 2020 de 18h45 à 19h45 sur la place >Jean RACINE à Noisiel (77186)14-12-202014-12-202014-12-2020arr20200243.pdf
Conclusion du marché public N°20D33 relatif à l'entretien de plantes vertes d'intérieur avec l'ESAT "La Grange aux Bois"11-12-202014-12-202014-12-2020dec20200207.pdf
Conclusion du marché public de service N°20D34 relatif à l'action de prévention ayant pour but de promouvoir l'égalité femmes-hommes et de prévenir les violences sexistes.11-12-202014-12-202014-12-2020dec20200208.pdf
Conclusion du marché public de fourniture N°20D31 relatif à la location d'une batterie pour le véhicule électrique RENAULT ZOÉ auprès du Groupe DIAC LOCATION11-12-202014-12-202014-12-2020dec20200209.pdf
Conclusion du marché public de fourniture N°20D32 relatif à la location d'une batterie pour un véhicule électrique RENAULT KANGOO ZE auprès du Groupe DIAC LOCATION11-12-202014-12-202014-12-2020dec20200210.pdf
Nomination du régisseur titulaire de la régie d'avances fêtes et cérémonie, relations publiques et protocoles30-11-202010-12-202010-12-2020arr20200242.pdf
Convention de partenariat patrimonial avec la Société LINKCITY pour l'organisation des visites guidées du site de l'ancienne chocolaterie MENIER04-12-202007-12-202007-12-2020decconv20200205.pdf
Conclusion du marché public de services de maintenance préventive et corrective des extincteurs, RIA et colonnes sèches des équipements de la Commune de Noisiel et du Centre Communal d'Action Sociales (CCAS)04-12-202007-12-202007-12-2020dec20200206.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le samedi 5 décembre 2020 de 7h à 17h, pour cause de déménagement, au droit du 7 rue Cinna à Noisiel (77186)30-11-202003-12-202003-12-2020arr20200239.pdf