Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de neutralisation du stationnement au droit du chantier des plots béton N°1 au N°6 pour la mise en place d'une ligne électrique provisoire d'une durée de 15 mois, aux N°33/43 Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186) pour la création d'un raccordement du 04 janvier 2021 au 07 janvier 202131-12-202031-12-202031-12-2020arr20200253.pdf
Convention de mises à disposition ponctuelles d'équipements municipaux de la Ville de Noisiel au CNFPT (Région île de France - délégation de grande Couronne)23-12-202028-12-202028-12-2020dec20200224.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelles des équipements sportifs de la Ville de Noisiel au CNFPT ( région île de France - délégation de Grande Couronne)23-12-202028-12-202028-12-2020decconv20200225.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation des mini-séjours 2021, Lot 424-12-202028-12-202028-12-2020dec20200226.pdf
Conclusion du marché public n°20D35 de services de bande passante entreprise avec la société SEM@FOR7722-12-202024-12-202024-12-2020dec20200221.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation des centres de vacances été 2021 - lots 1 à 622-12-202024-12-202024-12-2020dec20200222.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation des mini-sejours 2021, lots 1, 2 et 322-12-202024-12-202024-12-2020dec20200223.pdf
Numérotation du programme immobilier réalisé par la SCCV Noisiel Parc, sur l'allée du Furet et le cours des Deux Parcs à Noisiel22-12-202022-12-202022-12-2020arr20200249.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking le mercredi 23 décembre 2020 de 8h à 16 h, pour cause de déménagement, au droit du 4 cours du Buisson Noisiel (77186)22-12-202022-12-202022-12-2020arr20200250.pdf
Numérotation de l'école Jules Ferry et du centre de loisirs de la pièce au Chats, sur l'avenue de la République à Noisiel (77186)22-12-202022-12-202022-12-2020arr20200251.pdf
Démission et installation d'un conseiller municipal18-12-202022-12-202022-12-2020del20200212.pdf
Modification du tableau des commissions18-12-202022-12-202022-12-2020del20200213.pdf
Adhésion au groupe d'intérêt public ingénierie départementale ID7718-12-202022-12-202022-12-2020del20200214.pdf
Rapport d'activité et compte administratif du syndicat intercommunal des centres de pédagogie et de réadaptation pour handicapés (CPRH) pour l'année 201918-12-202022-12-202022-12-2020del20200215.pdf
Débat d'orientation budgétaire pour 202118-12-202022-12-202022-12-2020del20200216.pdf
Modification de la délibération n°0187 du 29 septembre 2017 portant détermination de taux pour l'avancement de grade18-12-202022-12-202022-12-2020del20200217.pdf
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Rifseep) pour les filières technique et médico-sociale18-12-202022-12-202022-12-2020del20200218.pdf
Modification des modalités de remboursement des frais de déplacements professionnels18-12-202022-12-202022-12-2020del20200219.pdf
Suppression de la prime spéciale d'installation18-12-202022-12-202022-12-2020del20200220.pdf
Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie centralisée de recettes (reprise intégrale de l'acte antérieur)16-12-202021-12-202021-12-2020arr20200246.pdf
Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie centralisée d'avances (reprise intégrale de l'acte antérieur)16-12-202021-12-202021-12-2020arr20200247.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 50 cours des Roches à Noisiel (77186) pour la pose de mobilier urbain du 21 décembre 2020 au 19 février 202115-12-202017-12-202017-12-2020arr20200244.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 12 avenue Pierre Mendes FRANCE à Noisiel (77186) pour la réparation d'une conduite sur le trottoir du 04 janvier 2021 au 22 janvier 202115-12-202017-12-202017-12-2020arr20200245.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 modificatif au marché public global de performance N°2017/060 associant la conception, la réalisation, l'exploitation ou la maintenance en gestion ds installations d'éclairage public et des installations connexes de la Ville de Noisiel14-12-202015-12-202015-12-2020dec20200211.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour l'allumage du candélabre de Hannouca, le 16 décembre 2020 de 18h45 à 19h45 sur la place >Jean RACINE à Noisiel (77186)14-12-202014-12-202014-12-2020arr20200243.pdf