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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mandat avec Seine et Marne Attractivité 2011-2022 pour les visites guidées proposées par la Ville de Noisiel25-02-202125-02-202125-02-2021dec20210042.pdf
Autorisation permanente des travaux de la voirie et des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 22 février 2021 au 31 décembre 202119-02-202122-02-202122-02-2021arr20210026.pdf
Autorisation des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 22 février 2021 au 31 décembre 202119-02-202122-02-202122-02-2021arr20210027.pdf
Autorisation des travaux neufs des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 22 février 2021 au 31 décembre 202119-02-202122-02-202122-02-2021arr20210028.pdf
Autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 22 février 2021 au 31 décembre 202119-02-202122-02-202122-02-2021arr20210029.pdf
Autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 22 février 2021 au 31 décembre 202119-02-202122-02-202122-02-2021arr20210030.pdf
Autorisation des travaux d'interventions ponctuelles d'entretien de la voirie sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 22 février 2021 au 31 décembre 202119-02-202122-02-202122-02-2021arr20210031.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le mercredi 13 janvier 2021 de 7H à 18H, pour cause de déménagement, au droit du 2 Cours du Buisson NOISIEL (77186) (Abroge et remplace l'arrêté n°2021-004 du 11 janvier 2021).12-02-202118-02-202118-02-2021arr20210025.pdf
Conventions de formation préalable à l'armement et de formation d'entrainement des agents de police municipale12-02-202116-02-202116-02-2021dec20210039.pdf
Complément à la délégation de fonction aux adjoints au Maire (remplace et abroge l'arrêté n° ARR2020_0092 portant "complément à la délégation de fonction aux Maires-adjoints" en date du 29 mai 2020).12-02-202115-02-202115-02-2021arr20210022.pdf
Autorisation des travaux d'ouverture de fouille pour changement du coffret électrique Villa du Maine à Noisiel (77186) du 17 février au 05 mars 2021.12-02-202115-02-202115-02-2021arr20210023.pdf
Conclusion du marché public de services n°21D07 relatif à l'entretien des installations de cuisson et réfrigération, avec la société IDFC.11-02-202115-02-202115-02-2021dec20210037.pdf
Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de fourniture n°2016/077 relatif à la location et maintenance d'une machine à affranchir et d'une balance postale connectée.12-02-202115-02-202115-02-2021dec20210038.pdf
Réception des travaux référencés AT N°077.337.18.00005 et autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Lycée Gérard de Nerval LO1. Enseignement, sis 89 cours des Roches à Noisiel (77186)04-02-202111-02-202111-02-2021arr20210018.pdf
Réception des travaux référencés AT N°077.337.18.00005 et autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Lycée Gérard de Nerval, LO2. Restaurant scolaire, sis 89 cours des Roches à Noisiel (77186)04-02-202111-02-202111-02-2021arr20210019.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement, recevant du public : Collège La Maillière, sis 2 place Marcel PAGNOL à Noisiel (77186) et à Lognes (77185)11-02-202111-02-202111-02-2021arr20210020.pdf
Tarifs des séjours été 202106-02-202111-02-202111-02-2021dec20210036.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement allées Simone de BEAUVOIR, Boris VIAN et Albert CAMUS à Noisiel (771869) pour la pose d'un réseau de chaleur du 08 février 2021 au 15 mars 202104-02-202108-02-202108-02-2021arr20210016.pdf
Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement allée des Noyers et cours des Roches à Noisiel (77186) pour le raccordement du groupe scolaire des Noyers au réseau de chaleur du 15 au 28 février 202104-02-202108-02-202108-02-2021arr20210017.pdf
Conclusion du marché public des services N°21D08 relatif à la maintenance et au support téléphonique du logiciel I-PARAPHEUR avec la Société LIBRICIEL SCOP04-02-202108-02-202108-02-2021dec20210032.pdf
Conclusion du marché public de services N°21D09 relatif à la maintenance du logiciel PELEHAS avec la Société AFI04-02-202108-02-202108-02-2021dec20210033.pdf
Conclusion de l'avenant N°2 au marché public de services N°2018/016 relatif à l'entretien étendu, la maintenance et aux travaux de mise en sécurité des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs PMR dans les bâtiments communaux de la Ville et du centre communal d'action sociale (CCAS) de Noisiel, passé avec la Société A2A04-02-202108-02-202108-02-2021dec20210034.pdf
Versement d'une indemnité au six agents de la Police Municipale suite à outrage04-02-202108-02-202108-02-2021dec20210035.pdf
Délégation de fonction à Nicolas DUJARDIN DRAULT, 9ème adjoint au Maire (remplace et abroge l’arrêté N°ARR2020_0143 du 16 juillet 2020 portant délégation de fonction à Nicolas DUJARDIN DRAULT, conseiller municipal).02-02-202105-02-202105-02-2021arr20210013.pdf
Délégation de fonction à Mieri MAYOULOU NIAMBA, 8ème Maire-adjoint (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2020_0114 du 19 juin 2020 portant délégation de fonction à Mieri MAYOULOU NIAMBA, 9ème Maire-adjoint)02-02-202105-02-202105-02-2021arr20210014.pdf