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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Cessation de fonction de Françoise FLOC'H en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la Jeunesse07-05-202120-05-202120-05-2021arr20210123.pdf
Cessation de fonction de Mamadou NIAKATE en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la Jeunesse07-05-202120-05-202120-05-2021arr20210124.pdf
Cessation de fonction de Vincent DIOLIOT en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la Jeunesse07-05-202120-05-202120-05-2021arr20210125.pdf
Cessation de fonction de Jacqueline JEFFRAY en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la Jeunesse07-05-202120-05-202120-05-2021arr20210126.pdf
Cessation de fonction de Abdoulaye COULIBALY en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Milieu Ouvert du Bois de la Grange07-05-202120-05-202120-05-2021arr20210127.pdf
Cessation de fonction de Christine DUBOSC en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Milieu Ouvert du Bois de la Grange07-05-202120-05-202120-05-2021arr20210128.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au cours du Luzard à Noisiel (77186) pour le renouvellement du robinet gaz sur trottoir du 14 juin 2021 au 16 juillet 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210129.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de voirie sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 17 mai 2021 au 31 décembre 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210130.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement de raccordement à la fibre optique au square de Normandie à Noisiel (77186) du 31 mai 2021 au 22 juin 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210131.pdf
Autorisation d'emprise sur le domaine public dans le cadre de travaux de réfection de toiture au 173 rue Claire MENIER à Noisiel (77186) du 24 mai 2021 au 22 juin 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210132.pdf
Autorisation des travaux de raccordement de câble avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour l'installation de la fibre du 25 mai 2021 au 23 juillet 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210133.pdf
Autorisation des travaux de tirage de câble avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour l’installation de la fibre du 25 mai 2021 au 23 juillet 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210134.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°21D15 d'accompagnement et conseil juridiques dans le cadre de l'élaboration d'un avenant au contrat de concession N°2019/042 pour l'exploitation des marchés d'approvisionnement de la Ville de Noisiel, avec le Cabinet d'avocats SYMCHOWICZ WEISSBERG et SSOCIES18-05-202120-05-202120-05-2021dec20210077.pdf
Autorisation de neutralisation de places de stationnement cours du Buisson et allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour la dépose des installations électriques de chantier du 19 au 28 mai 202114-05-202117-05-202117-05-2021arr20210118.pdf
Habilitation de Monsieur NICOLLET Antoine aux fins de visionnage et d’extraction des images produites par le système de vidéoprotection14-05-202117-05-202117-05-2021arr20210119.pdf
Habilitation de Madame SALMON Marina aux fins de visionnage et d’extraction des images produites par le système de vidéoprotection14-05-202117-05-202117-05-2021arr20210120.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement cours du Luzard - cours des Roches à l'allée Voltaire - à Noisiel (77186)pour la pose d'un réseau de chaleur du 17 mai 2021 au 30 juillet 202111-05-202112-05-202112-05-2021arr20210115.pdf
Autorisation des travaux de réfection de voirie rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) du 17 au 28 mai 202111-05-202112-05-202112-05-2021arr20210116.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N° 710, cimetière ancien, emplacement n° 8912-05-202112-05-202112-05-2021arr20210117.pdf
Conclusion d'un contrat de co-réalisation du spectacle "LA HCHOUMA" avec la Ferme du Buisson06-05-202111-05-202111-05-2021dec20210076.pdf
Concession de terrain dan le cimetière communal de Noisiel, concession N°709, cimetière extension 1, emplacement N°7506-05-202110-05-202110-05-2021arr20210110.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 290 rue Henri MENIER à Noisiel (77186) pour l'aménagement d'un bateau du 17 mai 2021 au 21 mai 202106-05-202110-05-202110-05-2021arr20210111.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 51 cours des Roches à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement gaz du 25 au 28 mai 202106-05-202110-05-202110-05-2021arr20210112.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat : AT N° 077.337.21.00002, portant sur des travaux d'aménagement d'un bâtiment dit atrium, sis 7 avenue Pierre CARLE à Noisiel05-05-202110-05-202110-05-2021arr20210113.pdf
Autorisation de neutraliser une (1) place de parking, le mardi 11 mai 2021 de 8h à 12h, pour cause de déménagement, au droit du 13 square Jacques MENIER à Noisiel (77186)06-05-202110-05-202110-05-2021arr20210114.pdf