Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Soutien à la parentalité : renouvellement des conventions de partenariat entre la Ville et les associations Relais jeunes, ANPAA, Anne Marie Javouhey et Djamma Djigui21-05-202128-05-202128-05-2021delconv20210082.pdf
Création d'un plateau sportif synthétique de proximité situé place du Front Populaire.21-05-202128-05-202128-05-2021del20210083.pdf
Participation de la commune au contrat de relance et de transition écologique (CRTE)21-05-202128-05-202128-05-2021del20210084.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la Société "BOUYGUES BÂTIMENT IL DE FRANCE" au droit du 1 allée de la Ferme à Noisiel (77186) du 03 février 2021 au 31 mai 202125-05-202127-05-202127-05-2021arr20210136.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Emile MENIER, à l'occasion du marché CIRCUIT-COURTS, le samedi 29 mai 202129-04-202127-05-202127-05-2021arr20210139.pdf
Acceptation du don d'un lot d'objets de collection et d'archives lié à l'histoire de Noisiel et du chocolat-MENIER proposé par Monsieur Olivier GILLON25-05-202127-05-202127-05-2021dec20210078.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium N°91, cimetière nouveau, emplacement N°572-9120-05-202124-05-202124-05-2021arr20210135.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la mission de santé publique organisée par l'Etablissement Français du Sang Ile de France, le 20 mai 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210121.pdf
Nomination de Morgane LANGE en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la Jeunesse07-05-202120-05-202120-05-2021arr20210122.pdf
Cessation de fonction de Françoise FLOC'H en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la Jeunesse07-05-202120-05-202120-05-2021arr20210123.pdf
Cessation de fonction de Mamadou NIAKATE en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la Jeunesse07-05-202120-05-202120-05-2021arr20210124.pdf
Cessation de fonction de Vincent DIOLIOT en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la Jeunesse07-05-202120-05-202120-05-2021arr20210125.pdf
Cessation de fonction de Jacqueline JEFFRAY en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la Jeunesse07-05-202120-05-202120-05-2021arr20210126.pdf
Cessation de fonction de Abdoulaye COULIBALY en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Milieu Ouvert du Bois de la Grange07-05-202120-05-202120-05-2021arr20210127.pdf
Cessation de fonction de Christine DUBOSC en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Milieu Ouvert du Bois de la Grange07-05-202120-05-202120-05-2021arr20210128.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au cours du Luzard à Noisiel (77186) pour le renouvellement du robinet gaz sur trottoir du 14 juin 2021 au 16 juillet 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210129.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de voirie sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 17 mai 2021 au 31 décembre 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210130.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement de raccordement à la fibre optique au square de Normandie à Noisiel (77186) du 31 mai 2021 au 22 juin 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210131.pdf
Autorisation d'emprise sur le domaine public dans le cadre de travaux de réfection de toiture au 173 rue Claire MENIER à Noisiel (77186) du 24 mai 2021 au 22 juin 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210132.pdf
Autorisation des travaux de raccordement de câble avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour l'installation de la fibre du 25 mai 2021 au 23 juillet 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210133.pdf
Autorisation des travaux de tirage de câble avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour l’installation de la fibre du 25 mai 2021 au 23 juillet 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210134.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°21D15 d'accompagnement et conseil juridiques dans le cadre de l'élaboration d'un avenant au contrat de concession N°2019/042 pour l'exploitation des marchés d'approvisionnement de la Ville de Noisiel, avec le Cabinet d'avocats SYMCHOWICZ WEISSBERG et SSOCIES18-05-202120-05-202120-05-2021dec20210077.pdf
Autorisation de neutralisation de places de stationnement cours du Buisson et allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour la dépose des installations électriques de chantier du 19 au 28 mai 202114-05-202117-05-202117-05-2021arr20210118.pdf
Habilitation de Monsieur NICOLLET Antoine aux fins de visionnage et d’extraction des images produites par le système de vidéoprotection14-05-202117-05-202117-05-2021arr20210119.pdf
Habilitation de Madame SALMON Marina aux fins de visionnage et d’extraction des images produites par le système de vidéoprotection14-05-202117-05-202117-05-2021arr20210120.pdf