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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire Pour Élection.28-06-202101-07-202101-07-2021del20210136.pdf
Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, de l'initiation sportive et des animations diverses, sur l'Esplanade François MITTERRAND et le City-stade - cours des roches à Noisiel (77186), le samedi 3 juillet 2021, de 12 heures à 19 heures, à l'occasion de la manifestation "NOISIEL EN FETE!"29-06-202129-06-202129-06-2021arr20210173.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°105, cimetière nouveau, emplacement N°10524-06-202128-06-202128-06-2021arr20210162.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°175, cimetière extension 1 , emplacement N°9424-06-202128-06-202128-06-2021arr20210163.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°71, cimetière nouveau, emplacement N°12524-06-202128-06-202128-06-2021arr20210164.pdf
Nomination du correspondant du répertoire d'immeubles localisés pour le recensement de la population 202224-06-202128-06-202128-06-2021arr20210165.pdf
Nomination du coordinateur communal du recensement de la population 202224-06-202128-06-202128-06-2021arr20210166.pdf
Délégation de fonction à Sithal TIENG, 1er adjoint au Maire (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2020_0113 du 19 juin 2020 portant délégation de fonction à Sithal TIENG, 1er Maire-adjoint)24-06-202128-06-202128-06-2021arr20210167.pdf
Mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l’association TOUCHES PAR LE STYLE24-06-202128-06-202128-06-2021arr20210168.pdf
Mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l’association secteur pastoral du val Maubuée24-06-202128-06-202128-06-2021arr20210169.pdf
Mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'association SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS - Antenne de Noisiel24-06-202128-06-202128-06-2021arr20210170.pdf
autorisation de travaux de terrassement et enfouissement au cours des roches, allée Roland BARTHES et allée des Noyers à Noisiel (77186) pour le dévoiement de 9ml de réseau gaz sur le trottoir du 05 juillet 2021 au 31 juillet 202124-06-202128-06-202128-06-2021arr20210171.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement cours du Buisson, parking de la Ferme du Buisson et parking du SUPER U à Noisuel (77186) pour la pose d'un réseau de chaleur du 28 juin 2021 au 31 juillet 202124-06-202128-06-202128-06-2021arr20210172.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2019/026 relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY de Noisiel - Lot N°9 revêtements de sol peinture - passé avec PERASOL SARL24-06-202128-06-202128-06-2021dec20210094.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N° 2019/024 relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY - Lot N°7 : électricité courant fort et courant faible, passé avec la Société AIMEDIEU24-06-202128-06-202128-06-2021dec20210095.pdf
Signature de la convention de mise à disposition de la salles communales de la Ville de Noisiel au CNFPT (région Ile de France - Site MONTIGNY LE BRETONNEUX)24-06-202128-06-202128-06-2021dec20210096.pdf
Nomination des mandataires des sous-régies centralisées d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'été 202118-06-202124-06-202124-06-2021arr20210161.pdf
Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'été 202117-06-202124-06-202124-06-2021dec20210093.pdf
AUTORISATION DE TRAVAUX DE TERRASSEMENT ET D'ENFOUISSEMENT COURS DU BUISSON ET PARKING DE LA FERME DU BUISSON A NOISIEL (77186)POUR LA POSE D'UN RESEAU DE CHALEUR DU 21 JUIN AU 30 JUIN 202120-06-202121-06-202121-06-2021arr20210160.pdf
Barème des revenus familiaux pris en référence pour la, détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2021/2022 (annule et remplace la décision N°2020_0228 portant barème des revenus familiaux pris référence pour la détermination des tarifs de prestations municipales durant l'année scolaire 2021/2022)17-06-202121-06-202121-06-2021dec20210092.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public et reclassement de l'établissement en 2E catégorie : Magasin SUPER U, sis 6 allée Buissonnière à Noisiel (77186)14-06-202117-06-202117-06-2021arr20210151.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux de ravalement aux 121/122 rue Claire MENIER à Noisiel (77186) du 07 au 25 juin 202114-06-202117-06-202117-06-2021arr20210152.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux de ravalement au 10 rue Jean JAURES à Noisiel (77186) du 1er au 31 mai 202114-06-202117-06-202117-06-2021arr20210153.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre d'une intervention urgente sur la climatisation allée Simone de BEAUVOIRE à Noisiel (77186) du 16 au 18 juin 202114-06-202117-06-202117-06-2021arr20210154.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le samedi 19 juin 2021 du 9h à 18h30, pour cause de déménagement, au droit du 4 bis cours du Buisson à Noisiel (77186)15-06-202117-06-202117-06-2021arr20210155.pdf