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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion du marché public de travaux relatif à la réalisation d'une aire de jeux située Esplanade François MITTERRAND25-11-201928-11-201928-11-2019dec20190203.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour le Société PANIERS ET SERVICES DE PHILIPPE pour l'installation d'un étal de 15M2 chaque jeudi du 28 novembre 2019 au 26 décembre 2019 inclus, place Emile MENIER, à Noisiel (77186)22-11-201925-11-201925-11-2019arr20190217.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D23 relatif au contrat de coréalisation du spectacle "TANGO SECRET" avec la Ferme du Buisson22-11-201925-11-201925-11-2019dec20190201.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de séjour classes de découverte 202021-11-201925-11-201925-11-2019dec20190202.pdf
Concession pour l'exploitation des marchés d’approvisionnement15-11-201922-11-201922-11-2019del-annexes20190181.pdf
Détermination de la liste des dimanches sur lesquels portera la dérogation municipale au repos dominical des salariés des commerces de détail au titre de l'année 202015-11-201922-11-201922-11-2019del20190182.pdf
Décision Modificative n° 2 du Budget 201915-11-201922-11-201922-11-2019del20190183.pdf
Révision des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement 2006/202115-11-201922-11-201922-11-2019del20190184.pdf
Constitution des provisions pour risques et charges15-11-201922-11-201922-11-2019del20190185.pdf
Admissions en non valeur15-11-201922-11-201922-11-2019del20190186.pdf
Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la Décision Modificative n°2 du Budget 201915-11-201922-11-201922-11-2019del20190187.pdf
Liste des dépenses payables sans ordonnancement et sans ordonnancement préalable et payées avant service fait15-11-201922-11-201922-11-2019del20190188.pdf
Garantie d’emprunt – Réitération de la garantie d'emprunt pour un allongement de la durée de remboursement15-11-201922-11-201922-11-2019del20190189.pdf
Signature du protocole d'accord transactionnel entre la Commune de Noisiel et la Société WEYA15-11-201922-11-201922-11-2019del20190190.pdf
Marché public de services de restauration collective (Groupement de commandes Commune-CCAS)15-11-201922-11-201922-11-2019del20190191.pdf
Marché public alloti relatif à la fourniture de produits et petits matériels pour l’entretien et l’hygiène des locaux (Groupement de commandes Commune de Noisiel et son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS))15-11-201922-11-201922-11-2019del20190192.pdf
Avenant n°1 au marché public de maîtrise d’œuvre n°2017/58 pour la reconstruction de l'école Jules FERRY15-11-201922-11-201922-11-2019del20190193.pdf
Renouvellement du contrat d'assurance statutaire15-11-201922-11-201922-11-2019del20190194.pdf
Modification du tableau des effectifs : mise à jour.15-11-201922-11-201922-11-2019del20190195.pdf
Modification du taux de remboursement des frais de missions15-11-201922-11-201922-11-2019del20190196.pdf
Rémunération des agents participant au recensement de la population 202015-11-201922-11-201922-11-2019del20190197.pdf
Rapport d'activités et Compte Administratif de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 201815-11-201922-11-201922-11-2019del20190198.pdf
Rapport d'activité et Compte Administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (C.P.R.H.) pour l'année 201815-11-201922-11-201922-11-2019del20190199.pdf
Cession à la Société Civile Immobilière (SCI) des Roches d'un local commercial sis 69 cours des Roches à Noisiel15-11-201922-11-201922-11-2019del20190200.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement rue Pierre et Marie Curie à Noisiel (77186) pour le remplacement de fourreau du 25 novembre 2019 au 24 décembre 2019.12-11-201918-11-2019arr20190216.pdf