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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis ,14 place du front Populaire à Noisiel (77186)16-07-202023-07-202023-07-2020arr20200147.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis ,43 allée Voltaire à Noisiel (77186)16-07-202023-07-202023-07-2020arr20200148.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis ,6 allée des Noyers à Noisiel (77186)16-07-202023-07-202023-07-2020arr20200149.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis ,8 allée des Noyers à Noisiel (77186)16-07-202023-07-202023-07-2020arr20200150.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis ,1 bis cours de Buisson à Noisiel (77186)16-07-202023-07-202023-07-2020arr20200151.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis ,43 allée Voltaire à Noisiel (77186)16-07-202023-07-202023-07-2020arr20200152.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis ,14 place du front Populaire à Noisiel (77186)16-07-202023-07-202023-07-2020arr20200153.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis ,2 bis rue du Bois de la grange à LOGNES (77185)21-07-202023-07-202023-07-2020arr20200154.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking le samedi 25 juillet 2020 de 7h à 19h, pour cause de déménagement, au droit du 2 allée des Noyers à NOISIEL (77186)22-07-202023-07-202023-07-2020arr20200155.pdf
Autorisation de neutraliser la circulation au cours des Roches du carrefour Pierre Mendes FRANCE au rond point de l'allée des Noyers à Noisiel (77186) pour la livraison du chantier d'enfouissement du réseau de chaleur urbain le 23 juillet 2020 du 8h30 à 11h3022-07-202023-07-202023-07-2020arr20200156.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation d'une braderie, le samedi 25 juillet et le samedi 29 août de 10h à 17h, par le secours catholique devant le local du Stade de la Malvoisine.22-07-202023-07-202023-07-2020arr20200157.pdf
Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population16-07-202020-07-202020-07-2020arr20200137.pdf
Arrêté d’occupation de domaine public sur l'Esplanade François MITTERRAND, du 25 juillet au lundi 16 août 2020, à l'occasion de "Quartiers d'été"16-07-202020-07-202020-07-2020arr20200138.pdf
Habilitation de Monsieur BRAHIMI Youssef aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection16-07-202020-07-202020-07-2020arr20200139.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour l'installation d'un camion restaurant, les mercredis 29 juillet et 5 août de 14h à 19h, sur l’Esplanade François MITTERRAND face au parking provisoire situé entre la Chambre Régionale des Comptes et le Centre Omnisports, à Noisiel (77186)16-07-202020-07-202020-07-2020arr20200140.pdf
Délégation de fonction à Massogbé SAKHO-CAMARA, conseillère municipale (remplace et abroge l’arrêté N°ARR2020_0118 du 23 juin 2020 portant délégation de fonction à Massogbé SAKHO-CAMARA, conseillère municipale)16-07-202020-07-202020-07-2020arr20200142.pdf
Délégation de fonction à Nicolas DUJARDIN DRAULT, conseiller municipale (remplace et abroge l’arrêté N°ARR2020_0119 du 23 juin 2020 portant délégation de fonction à Nicolas DUJARDIN DRAULT, conseiller municipale)16-07-202020-07-202020-07-2020arr20200143.pdf
Délégation de fonction à Douniazadde VISKOVIC, conseillère municipale (remplace et abroge l’arrêté N°ARR2020_0120 du 23 juin 2020 portant délégation de fonction à Douniazadde VISKOVIC, conseillère municipale)16-07-202020-07-202020-07-2020arr20200144.pdf
Délégation de fonction à Claudine ROTOMBE, conseillère municipale (remplace et abroge l’arrêté N°ARR2020_0101 du 15 juin 2020 portant délégation de fonction à Claudine ROTOMBE, conseillère municipale)16-07-202020-07-202020-07-2020arr20200145.pdf
Délégation de signature à Madame Achta DZABANA, adjointe administratif titulaire, gestionnaire au Service Urbanisme / Politique de la Ville16-07-202020-07-202020-07-2020arr20200146.pdf
Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public au 1-3 allée du Furet à Noisiel (77186) du 16 juillet 2020 au 16 juillet 2021 pour une durée de 12 mois16-07-202017-07-202017-07-2020arr20200136.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le lundi 20 juillet 2020 de 8h à 19h, pour cause de déménagement, au droit du 4 bis cours du Buisson à Noisiel (77186)16-07-202016-07-202016-07-2020arr20200134.pdf
Requête n°2004621 - agent c/ Ville de Noisiel, devant le tribunal administratif de Melun : conclusion du marché public de prestations intellectuelles n°20D19 d'assistance juridique avec le cabinet d'avocats Symchowicz Weissberg et associés13-07-202016-07-202016-07-2020dec20200111.pdf
Conclusion du marché public de services n°20D18 relatif au contrat de cession de droit de représentation du spectacle Magimuzik13-07-202016-07-202016-07-2020dec20200112.pdf
Conclusion du marché public de travaux relatif à la signalisation horizontale sur la voirie et dans l'enceinte des équipements publics13-07-202016-07-202016-07-2020dec20200113.pdf