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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la commune de Noisiel à l'association Djamma-Djigui .22-11-202123-11-202123-11-2021arrconv20210347.pdf
Cessation de délégation de signature à Madame Elena TUDOR, rédacteur contractuel, instructrice du droit des sols rattachée au service urbanisme/politique de la ville22-11-202123-11-202123-11-2021arr20210349.pdf
Délégation de signature à Madame Cécile Pfister, attachée territoriale contractuelle rattachée au service urbanisme/politique de la ville22-11-202123-11-202123-11-2021arr20210350.pdf
Convention de mise à disposition du minibus FIAT DUCATO de la Commune de Noisiel à l'Association sportive "NOISIEL FOOT ACADEMY"22-11-202123-11-202123-11-2021decconv20210166.pdf
Convention de mise à disposition du minibus FIAT DUCATO de la Commune de Noisiel à l'Association sportive "NOISIEL FUTSAL ACADEMY"22-11-202123-11-202123-11-2021decconv20210167.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle d'équipements communaux de la Ville de Noisiel au CNFPT délégation de la Grande Couronne22-11-202123-11-202123-11-2021decconv20210169.pdf
Autorisation de travaux d'extension du réseau basse tension pour un raccordement de deux bâtiments collectifs pour le compte d'Enedis sur l'Allée de la Ferme à Noisiel (77186), du 22 novembre 2021 au 6 décembre 2021 inclus.19-11-202119-11-2021arr20210348.pdf
Autorisation d'intervention de travaux pour la réparation d'une conduite Orange sous chaussée au niveau du 6 Promenade Jean-Jacques Rousseau à Noisiel (77186), du 22 novembre 2021 au 6 décembre 2021 inclus.19-11-202119-11-2021arr20210351.pdf
Nomination de Sami Lounis en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du service culture09-11-202118-11-202118-11-2021arr20210330.pdf
Habilitation de Monsieur Taillefumier Sébastien aux fins de visionnage et d’extraction des images produites par le système de vidéoprotection15-11-202116-11-202116-11-2021arr20210338.pdf
Habilitation de Monsieur Malnati Luca aux fins de visionnage et d’extraction des images produites par le système de vidéoprotection15-11-202116-11-202116-11-2021arr20210339.pdf
Autorisation de travaux d'aménagement d'une aire de jeux sur l'Allée des Bois à Noisiel (77186) du 15 novembre 2021 au 15 décembre 2021 inclus.15-11-202116-11-202116-11-2021arr20210340.pdf
CONCESSION DE TERRAIN dans le CIMETIÈRE COMMUNAL DE NOISIEL, Concession n°181, Cimetière Nouveau, Emplacement n°39509-11-202110-11-202110-11-2021arr20210323.pdf
Convention de mises à disposition ponctuelles d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à ligue Ile de France de Kick Boxing, Muay Thaï et disciplines associées.09-11-202110-11-202110-11-2021convarr20210324.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Aurore" pour la saison sportive 2021-2022.09-11-202110-11-202110-11-2021arrconv20210325.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Asan Pétanque09-11-202110-11-202110-11-2021arrconv20210326.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association la Voix de Santo Amaro09-11-202110-11-202110-11-2021arrconv20210327.pdf
Autorisation de travaux de réfection de voirie pour le compte la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) du 15 au 19 novembre 2021.09-11-202110-11-202110-11-2021arr20210331.pdf
Autorisation de l'association CSM13 à organiser une randonnée de cyclotourisme route, le dimanche 21 novembre 2021 sur la commune de Noisiel.09-11-202110-11-202110-11-2021arr20210332.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association VLAN - section sport pour la saison sportive 2021-2022.09-11-202110-11-202110-11-2021arrconv20210333.pdf
Autorisation à réaliser des tranchées pour la pose d'un réseau de chaleur sur la rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186), pour le compte de l'Agglomération de Paris Vallée de la Marne du 22 novembre 2021 au 19 décembre 2021 inclus.09-11-202110-11-202110-11-2021arr20210334.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public par la société SNC LNC THETA PROMOTION 1724 pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier au droit du 91/95 cours des Roches à Noisiel (77186) du 01 juin 2021 au 28 février 2022.09-11-202110-11-2021arr20210335.pdf
Autorisation de travaux de renouvellement d'eau potable pour le compte de l'Agglomération Paris Vallée de la Marne sur l'allée Claude Monet (entre les numéros 20 et 28) et sur l'allée Paul Cézanne (entre les numéros 14 et 24) à Noisiel (77186), du 15 novembre 2021 au 17 décembre 2021 inclus.09-11-202110-11-202110-11-2021arr20210336.pdf
Arrêté portant réglementation du stationnement en zone bleue sur la commune de Noisiel (abroge et remplace l’arrêté n°arr2020-0223 du 25 octobre 2020) portant réglementation du stationnement en zone bleue sur la commune de Noisiel.09-11-202110-11-202110-11-2021arr20210337.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour l'aménagement et le raccordement individuel et collectif avec aménagement de réseau pour Enedis à l'allée du Furet à Noisiel du 08 novembre 2021 au 17 décembre 2021.05-11-202105-11-2021arr20210328.pdf