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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Suppression de la ZAC CNT : Rétrocession de la parcelle cadastrée AI 156 par l'EPAMARNE à la Commune24-09-202130-09-202130-09-2021del20210157.pdf
Convention avec la Communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne, la Maison départementale des solidarités pour la mise en place d'une action de sensibilisation des assistantes maternelles du relais petite enfance à la lecture chez le tout petit24-09-202130-09-202130-09-2021del20210158.pdf
Convention de partenariat entre la Commune de Noisiel et la communauté d'agglomération pour la formation d'un professionnel de la petite enfance des 3 structures d'accueil24-09-202130-09-202130-09-2021del20210159.pdf
Versement d'une subvention à l'association "CDSP 77 UN DEMI SIÈCLE D'HISTOIRE"24-09-202130-09-202130-09-2021del20210160.pdf
Prise en charge par la Commune de Noisiel des frais liés au déplacement d'une délégation en Croatie24-09-202130-09-202130-09-2021del20210161.pdf
Convention entre la Ville de Noisiel et la Région Île-de-France - organismes bénéficiaires des tickets loisirs dans le cadre de l'appel à projets24-09-202130-09-202130-09-2021del20210162.pdf
Attribution de subventions "projet éloquence" aux personnes de droit privé: affectation de provisions votées au budget primitif 202124-09-202130-09-202130-09-2021del20210163.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'association sportive MARNE LA VALLÉE BASKET VAL MAUBUEE pour la saison sportive 2021-202223-09-202127-09-202127-09-2021arrconv20210277.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'association sportive LES LUZARDINS pour la saison sportive 2021-202223-09-202127-09-202127-09-2021arrconv20210278.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'association TAEKWONDO CLUB VAL MAUBUEE pour la saison sportive 2021-202223-09-202127-09-202127-09-2021arrconv20210279.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'association sportive VOVINAM VIET VO DAO pour la saison sportive 2021-202223-09-202127-09-202127-09-2021arr2021conv0280.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'association LATIN GROOVE pour la saison sportive 2021-202223-09-202127-09-202127-09-2021arrconv20210281.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°720, cimetière extension 1, emplacement N°8724-09-202127-09-202127-09-2021arr20210282.pdf
Adoption des lignes directrices de gestion relatives à la stratégie pluriannuelle de pilotage des Ressources Humaines et la promotion et valorisation des parcours professionnels24-09-202127-09-202127-09-2021arr20210283.pdf
Habilitation de Madame BORNE Emilency aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection24-09-202127-09-202127-09-2021arr20210284.pdf
Habilitation de Madame BUEE Marie-Pierre aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection24-09-202127-09-202127-09-2021arr20210285.pdf
Habilitation de Madame CELESTINO Ana-Bela aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection24-09-202127-09-202127-09-2021arr20210286.pdf
Habilitation de Monsieur NAAL Maxime aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection24-09-202127-09-202127-09-2021arr20210287.pdf
Habilitation de Monsieur LAPROYE Romain aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection24-09-202127-09-202127-09-2021arr20210288.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 10 octobre 202124-09-202127-09-202127-09-2021arr20210289.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour la réalisation d'une piste d'accès au chantier de construction de logements au 60, cours des Roches à Noisiel (77186) du 30 septembre 2020 au 30 avril 202224-09-202127-09-202127-09-2021arr20210290.pdf
Autorisation d'organisation de manifestation exceptionnelle intitulée "OXY'TRAIL" dans l'enceinte du Parc de Noisiel, sis cours du château à Noisiel, programmée du 25 au 26 septembre 202123-09-202124-09-202124-09-2021arr20210276.pdf
Autorisation de travaux et de terrassement pour la création d'un poste d'alimentation électrique pour le compte d'ENEDIS au cours des Deux Parcs à Noisiel (77186) entre le 20 septembre et le 20 octobre 202122-09-202123-09-202123-09-2021arr20210265.pdf
Autorisation d'emprise sur le domaine public dans le cadre de travaux de réfection de couverture au 100 place Gaston MENIER à Noisiel (77186)22-09-202123-09-202123-09-2021arr20210266.pdf
Autorisation de travaux de terrassement pour la création d'un poste d'alimentation électrique pour le compte d'ENEDIS rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) entre le 20 septembre et le 20 octobre 202122-09-202123-09-202123-09-2021arr20210267.pdf