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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 50 cours des Roches à Noisiel (77186) pour la pose de mobilier urbain du 21 décembre 2020 au 19 février 202115-12-202017-12-202017-12-2020arr20200244.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 12 avenue Pierre Mendes FRANCE à Noisiel (77186) pour la réparation d'une conduite sur le trottoir du 04 janvier 2021 au 22 janvier 202115-12-202017-12-202017-12-2020arr20200245.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 modificatif au marché public global de performance N°2017/060 associant la conception, la réalisation, l'exploitation ou la maintenance en gestion ds installations d'éclairage public et des installations connexes de la Ville de Noisiel14-12-202015-12-202015-12-2020dec20200211.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour l'allumage du candélabre de Hannouca, le 16 décembre 2020 de 18h45 à 19h45 sur la place >Jean RACINE à Noisiel (77186)14-12-202014-12-202014-12-2020arr20200243.pdf
Conclusion du marché public N°20D33 relatif à l'entretien de plantes vertes d'intérieur avec l'ESAT "La Grange aux Bois"11-12-202014-12-202014-12-2020dec20200207.pdf
Conclusion du marché public de service N°20D34 relatif à l'action de prévention ayant pour but de promouvoir l'égalité femmes-hommes et de prévenir les violences sexistes.11-12-202014-12-202014-12-2020dec20200208.pdf
Conclusion du marché public de fourniture N°20D31 relatif à la location d'une batterie pour le véhicule électrique RENAULT ZOÉ auprès du Groupe DIAC LOCATION11-12-202014-12-202014-12-2020dec20200209.pdf
Conclusion du marché public de fourniture N°20D32 relatif à la location d'une batterie pour un véhicule électrique RENAULT KANGOO ZE auprès du Groupe DIAC LOCATION11-12-202014-12-202014-12-2020dec20200210.pdf
Nomination du régisseur titulaire de la régie d'avances fêtes et cérémonie, relations publiques et protocoles30-11-202010-12-202010-12-2020arr20200242.pdf
Convention de partenariat patrimonial avec la Société LINKCITY pour l'organisation des visites guidées du site de l'ancienne chocolaterie MENIER04-12-202007-12-202007-12-2020decconv20200205.pdf
Conclusion du marché public de services de maintenance préventive et corrective des extincteurs, RIA et colonnes sèches des équipements de la Commune de Noisiel et du Centre Communal d'Action Sociales (CCAS)04-12-202007-12-202007-12-2020dec20200206.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le samedi 5 décembre 2020 de 7h à 17h, pour cause de déménagement, au droit du 7 rue Cinna à Noisiel (77186)30-11-202003-12-202003-12-2020arr20200239.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 60 cours des Roches à Noisiel (77186) pour la création de génie civil fibre du 30 novembre 2020 au 22 décembre 202030-11-202003-12-202003-12-2020arr20200240.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissent recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat : AT N° 077.337.20.00007, portant sur des travaux d’aménagement sur le Lycée René CASSIN, sis 1 avenue Pierre Mendes FRANCE à Noisiel26-11-202003-12-202003-12-2020arr20200241.pdf
Conclusion du marché public de services N°20D29 relatif à l'abonnement aux offres CANALPRO LIEUX PUBLICS (BARSAT)01-12-202003-12-202003-12-2020dec20200183.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public global de performance N°2017:060 associant la conception, la résiliation, l'exploitation ou la maintenance en gestion des installations d'éclairage public et des installations connexes de la Ville de Noisiel01-12-202003-12-202003-12-2020dec20200184.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°20D30 d'accompagnement et de conseil juridiques dans le cadre du projet d'aménagement du terrain dit de la "MALVOISINE" sis sur le territoire de la Commune avec le Cabinet d'avocats SYMCHOWICZ WEISSBERG et Associés30-11-202003-12-202003-12-2020dec20200185.pdf
Conclusion de l'avenant N°2 au marché public N°2018/008 relatif à la mission OPC pour la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY30-11-202003-12-202003-12-2020dec20200186.pdf
Tenue à huis clos du conseil municipal du 27 novembre 2020 en raison de la crise sanitaire27-11-202003-12-202003-12-2020del20200187.pdf
Constitution des provisions pour risques et charges27-11-202003-12-202003-12-2020del20200188.pdf
Admissions en non valeur27-11-202003-12-202003-12-2020del20200189.pdf
Cession à titre gratuit de vélos tout terrain au bénéfice de la police de sécurité du quotidien du commissariat de Noisiel27-11-202003-12-202003-12-2020del20200190.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement 2006-202327-11-202003-12-202003-12-2020del20200191.pdf
Décision modificative n°1 du budget 202027-11-202003-12-202003-12-2020deldm120200192.pdf
Recrutement d'un agent contractuel au poste de gestionnaire du secteur retraités sur le fondement de l'article 3-3 2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 198427-11-202003-12-202003-12-2020del20200193.pdf