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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion du marché public N°20D16 relatif au contrat cadre de prestations de services de mise à disposition du portail AGORASTORE pour la vente de bien via une procédure d'enchères13-07-202016-07-202016-07-2020dec20200114.pdf
Conclusion du marché public N°20D17 relatif au contrat de services espace citoyens premium, ARPEGE DIFFUSION forfait SMS et VIRTUOSE AGENTS13-07-202016-07-202016-07-2020dec20200115.pdf
Nomination du correspondant du Répertoire d'Immeubles localisés09-07-202013-07-202013-07-2020arr20200133.pdf
Conclusion du marché public de services N°20D15 relatif au contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle de magie09-07-202013-07-202013-07-2020dec20200109.pdf
Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 714 BHQ 7709-07-202013-07-202013-07-2020dec20200110.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking au droit du 6 passage Rodrigue, à Noisiel (77186) le lundi 13 juillet 2020 de 7h30 à 14h30 pour cause de déménagement (abroge et remplace l'arrêté N°2020-0122 du 30/06/2020)09-07-202010-07-202010-07-2020arr20200130.pdf
Délégation de signature à Madame Elena TUDOR, rédacteur contractuel, instructrice du droit des sols rattachée au service Urbanisme / Politique de la Ville09-07-202010-07-202010-07-2020arr20200131.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par la Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.20.00001, portant sur des travaux d’aménagement de la maison du projet NPNRU, sise 9 cours des Deux Parcs à Noisiel07-07-202009-07-202009-07-2020arr20200129.pdf
Tarification des sorties familiales à la mer 202007-07-202009-07-202009-07-2020dec20200108.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement cours des Roches entre le rond point de l'allée des Noyers et l'intersection avec l'avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel pour l'enfouissement d'un réseau de chaleur urbain du 15 juillet 2020 au 14 août 202008-07-202008-07-202008-07-2020arr20200128.pdf
Désignation des membres siègeant au Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale02-07-202006-07-202006-07-2020arr20200126.pdf
Délégation de fonction à RATOUCHNIAK Patrick, 5e adjoint au Maire (abroge et remplace l'arrêté N° ARR2020_0061 du 24 mai 2020 portant délégation de fonction à RATOUCHNIAK Patrick)02-07-202006-07-202006-07-2020arr20200127.pdf
Virement de crédits du chapitre 022 dépenses imprévues au chapitre 67 charges exceptionnelles02-07-202006-07-202006-07-2020dec20200107.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au carrefour Pierre Mendès FRANCE - Salvador ALLENDE à Noisiel (77186) pour la réfection de la couche de roulement du 06 juillet 2020 au 07 juillet 202002-07-202002-07-202002-07-2020arr20200121.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking au droit du 6 passage Rodrigue, à Noisiel (77186), le samedi 04 juillet 2020, de 7h30 à 14h30 pour cause de déménagement30-06-202002-07-202002-07-2020arr20200122.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement rond point des 4 pavés à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement électrique du 13 juillet 2020 au 31 juillet 202030-06-202002-07-202002-07-2020arr20200123.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 36 cours des Roches à Noisiel (77186) pour l'ouverture d'une fouille pour branchement électrique du 06 juillet 2020 au 07 août 202030-06-202002-07-202002-07-2020arr20200124.pdf
Réglementation des horaires d'ouverture des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcooliques du 01 juillet 2020 au 31 octobre 202002-07-202002-07-202002-07-2020arr20200125.pdf
Conclusion du marché public de fournitures N°20D14 relatif à la location longue durée de quatre véhicules Renault Clio par la Commune de Noisiel auprès du groupe DIAC LOCATION30-06-202002-07-202002-07-2020dec20200106.pdf
Démission et installation d’un nouveau conseiller municipal26-06-202030-06-202030-06-2020del20200073.pdf
Règlement Intérieur du Conseil Municipal26-06-202030-06-202030-06-2020del20200074.pdf
Convention entre l’Amicale du personnel et la Commune de Noisiel26-06-202030-06-202030-06-2020delav20200075.pdf
Rémunération du correspondant RIL (Répertoire d’Immeubles Localisés) et du Coordonnateur du recensement de la Population 202126-06-202030-06-202030-06-2020del20200076.pdf
Cession d’un véhicule communal26-06-202030-06-202030-06-2020del20200077.pdf
Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)26-06-202030-06-202030-06-2020del20200078.pdf