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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°333, Cimetière Nouveau, Emplacement n°49428-03-202229-03-202229-03-2022arr20220114.pdf
Autorisation des travaux d'aménagement des abords et espaces verts pour la société Bouygues Bâtiment IDF au 35 Grande Allée du 12 Février 1934 à Noisiel (77186) du 28 mars 2022 au 10 juin 202228-03-202229-03-202229-03-2022arr20220115.pdf
Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité pour l'année 202228-03-202229-03-202229-03-2022dec20220030.pdf
Mandat spécial au maire, aux adjoints au maire, aux conseillers municipaux de la ville de Noisiel et à la délégation étrangère de la ville de Poreč dans le cadre d'un accueil pour un accord de jumelage entre les villes de Poreč et Noisiel29-03-202229-03-202229-03-2022del20220031.pdf
Revalorisation du taux de rémunération des intermittents du spectacle intervenant pour la ville de Noisiel29-03-202229-03-202229-03-2022del20220032.pdf
Modification du tableau des effectifs29-03-202229-03-202229-03-2022del20220033.pdf
Convention de partenariat avec la Communauté d'agglomération Paris-Vallée-de-la-Marne relative à l'observatoire fiscal partagé29-03-202229-03-202229-03-2022del20220034.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative à la phase 1 du projet de sécurisation et mise aux normes de la voirie (réfection du cours du Château)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220035.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de sécurisation préventive des bâtiments publics (Hôtel de ville, GS des Tilleuls, crèche collective du Luzard, Maison de l’enfance et de la famille, GS du Bois de la Grange, pôle culturel, stade des Totems et maison de quartier des Deux-Parcs)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220036.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet d'opérations d'économie d'énergie - phase 2 des travaux de réfection des toitures et isolation (COSEC, LCR des Tilleuls et école maternelle de la Ferme du Buisson)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220037.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de rénovation de l'éclairage public (Marché à performance énergétique n° 2017-060_5e année)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220038.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de remplacement de l'éclairage des équipements publics par des leds (écoles maternelles Maryse Bastié et Tilleuls, Hôtel de ville, CTM et tennis du Verger)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220039.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de sécurisation des bâtiments publics - installation d'alarmes anti-intrusion29-03-202229-03-202229-03-2022del20220040.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative à la phase 1 des travaux de mise aux normes PMR (Pôle culturel et groupe scolaire des Tilleuls)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220041.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de rénovation de l'école élémentaire de l'Allée-des-Bois (travaux de réfection de la cour d'école et des sanitaires)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220042.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet d'extension du GS des Noyers (travaux de désamiantage)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220043.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet d'évolution du parc communal de véhicules - acquisition de deux véhicules électriques29-03-202229-03-202229-03-2022del20220044.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à la maintenance et aux travaux d'entretien du réseau de vidéoprotection29-03-202229-03-202229-03-2022del20220045.pdf
Signature du contrat d'aide à la relance de la construction durable modifié29-03-202229-03-202229-03-2022del20220046.pdf
Convention cadre relative au fonctionnement du centre de vaccination contre la covid-19 de Noisiel 202229-03-202229-03-202229-03-2022del20220047.pdf
Convention relative au fonctionnement du centre de vaccination contre la covid-19 de Noisiel 202129-03-202229-03-202229-03-2022del20220048.pdf
Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocation Familiale de Seine-et-Marne pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires29-03-202229-03-202229-03-2022del20220049.pdf
Participation financière - Projet trombinoscope du Collège de la Maillière29-03-202229-03-202229-03-2022del20220050.pdf
Demande de subvention auprès du conseil départemental pour l'achat d'un désherbeur mécanique dans le cadre de l'engagement "Zéro Phyto"29-03-202229-03-202229-03-2022del20220051.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°565, Cimetière ancien, Emplacement n°6024-03-202228-03-202228-03-2022arr20220111.pdf