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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention avec le Centre d'Informations sur les Droits des Femmes et des Familles dans le cadre des actions de soutien à la parentalité13-12-202117-12-202117-12-2021del20210199.pdf
Convention d'objectif et de financement entre la Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne et la Commune de Noisiel pour le multiaccueil dans le cadre du fond de modernisation des EAJE13-12-202117-12-202117-12-2021del20210200.pdf
Autorisation de travaux pour procéder aux travaux de terrassement en vue de la création d’un branchement gaz,au 91 Cours des Roches à NOISIEL entre le 5 janvier 2022 et le 25 janvier 2022 inclus.13-12-202116-12-202116-12-2021arr20210369.pdf
Autorisation à réaliser des tranchées pour la pose d'un réseau de chaleur sur la rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186), pour le compte de la Communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne du 05 janvier 2022 au 13 mars 2022 inclus.14-12-202116-12-202116-12-2021arr20210371.pdf
Autorisation à réaliser des tranchées pour la pose d'un réseau de chaleur sur le Cours de Deux Parcs à Noisiel (77186), pour le compte de l'Agglomération de Paris Vallée de la Marne du 31 janvier 2022 au 20 février 2022 inclus.14-12-202116-12-202116-12-2021arr20210372.pdf
Autorisation permanente des travaux d'entretien de la voirie et des espaces-verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186), du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 inclus.09-12-202113-12-202113-12-2021arr20210364.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la société Bouygues Bâtiment IDF et l'installation d'une clôture provisoire de chantier au droit du 35 Grande Allée du 12 Février 1934 à Noisiel (77186) du 15 avril 2021 au 15 février 2022 (abroge et remplace l'arrêté ARR2021_0310 en date du 22/10/21)09-12-202113-12-202113-12-2021arr20210365.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public de la société DC BATIMENT au 60 cours des roches à Noisiel (77186) du 30 septembre 2020 au 30 avril 2022 (abroge et remplace l'arrêté ARR2021-0290 du 24 septembre 2021)09-12-202113-12-202113-12-2021arr20210366.pdf
Autorisation de neutralisation d’une zone de stationnement de onze mètres (au niveau du trottoir jusqu’à moitié de la chaussée) allée de Ferme à Noisiel (77186) pour le compte de la Communauté d’Agglomération de Paris Vallée de la Marne en vue de travaux de couverture à la médiathèque, du 3 janvier 2022 au 12 janvier 2022 inclus (abroge et remplace l'arrêté ARR2021-359 du 4 décembre 2021)09-12-202113-12-202113-12-2021arr20210367.pdf
Autorisation d'intervention de travaux pour la réparation d'une conduite trottoir et chaussée, de fouille (1M/1M), de réparation de pvc cassé et de remise du chantier au 36, Cours du Buisson à Noisiel (77186) sur une période comprise entre le 20 décembre 2021 au 18 janvier 2022 inclus.09-12-202113-12-2021arr20210368.pdf
Demande de prolongation d'autorisation des travaux de restructuration du réseau HTA pour le compte d'Enedis, entre le Boulevard Salvador Allende et le giratoire de l'Allée de la Ferme à Noisiel (77186), du 13 décembre 2021 et le 17 décembre 2021 inclus.06-12-202109-12-202109-12-2021arr20210354.pdf
Autorisation de la mise en place d'une base vie sur le parking du RER à Noisiel pour le compte de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP ) du 13/12/21 au 14/01/22 .06-12-202109-12-202109-12-2021arr20210363.pdf
Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2022/202306-12-202109-12-202109-12-2021dec20210187.pdf
Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2022/202306-12-202109-12-202109-12-2021dec20210188.pdf
Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2022/202306-12-202109-12-202109-12-2021dec20210189.pdf
Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2022/202306-12-202109-12-202109-12-2021dec20210190.pdf
Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2022/202306-12-202109-12-202109-12-2021dec20210191.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "AURORE"04-12-202106-12-202106-12-2021arr20210356.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "ACADÉMIE DU DRAGON BLEU"04-12-202106-12-202106-12-2021arr20210357.pdf
Autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 202204-12-202106-12-202106-12-2021arr20210358.pdf
Autorisation de neutralisation d’une zone de stationnement de onze mètres (au niveau du trottoir jusqu’à moitié de la chaussée) allée de Ferme à Noisiel (77186) pour le compte de la Communauté d’Agglomération de Paris Vallée de la Marne en vue de travaux de couverture à la médiathèque, du 6 décembre au 20 décembre 2021.04-12-202106-12-202106-12-2021arr20210359.pdf
Règlement général du cimetière de la Commune de Noisiel04-12-202106-12-202106-12-2021arr20210360.pdf
Pose de deux groupes électrogènes mobiles et de cives à fioul derrière le bâtiment de la DGFIP sur le chemin de l'esplanade François MITTERRAND à Noisiel (77186) du 17/12/2021 au 21/12/202104-12-202106-12-202106-12-2021arr20210361.pdf
Autorisation des travaux d’élagage sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 202204-12-202106-12-202106-12-2021arr20210362.pdf
Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2022/202304-12-202106-12-202106-12-2021dec20210168.pdf