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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Création d'un contrat de projet28-06-202101-07-202101-07-2021del20210116.pdf
Modification du tableau des effectifs28-06-202101-07-202101-07-2021del20210117.pdf
Fixation des taux horaires de vacations28-06-202101-07-202101-07-2021del20210118.pdf
Recrutement d'un agent contractuel au poste de chargé de communication sur le fondement de l'article 3-3,2° de la loi N°84-53 du 26 janvier 198428-06-202101-07-202101-07-2021del20210119.pdf
Recrutement d'un agent contractuel au poste de gestionnaire au service patrimoine et tourisme sur le fondement de l'article 3-3,2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 198428-06-202101-07-202101-07-2021del20210120.pdf
Rémunération des agents participant au recensement de la population 202228-06-202101-07-202101-07-2021del20210121.pdf
Signature de la convention de concession établissant la servitude de passage sur le terrain communal de la Ferme du Buisson cadastrée AB 279, au profit du développement du réseau de chaleur par Géomarne et en vue d'installer les canalisations de chauffage en bail emphytéotique avec l'Association K2N28-06-202101-07-202101-07-2021del20210122.pdf
Convention pour l'aménagement et les droits d'usage et de passage sur le parking de l'EPAMarne28-06-202101-07-202101-07-2021del20210123.pdf
Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU28-06-202101-07-202101-07-2021del20210124.pdf
Signature d'un bail emphytéotique avec l'EPAMARNE sur la parcelle cadastrée AK 167 en vue de la relocalisation de l'école maternelle de l'allée des Bois28-06-202101-07-202101-07-2021del20210125.pdf
Rétrocession des parcelles AK 159 et AK 161 correspondant au terrain d'assiette de l'aire de jeux de l'Allée-des-Bois et de ses abords28-06-202101-07-202101-07-2021del20210126.pdf
Rétrocession par l'EPAMARNE de la parcelle cadastrée BC 23 sise avenue Louis Pasteur28-06-202101-07-202101-07-2021del20210127.pdf
Convention de partenariat pour la mise en œuvre du programme ACTEE2 permettant le financement à 50% d'audits énergétiques visant à répondre aux objectifs de réduction de consommation d'énergie des bâtiments prescrits par la loi ELAN et le décret tertiaire28-06-202101-07-202101-07-2021del20210128.pdf
Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) relative à l’extension du système de vidéo protection.28-06-202101-07-202101-07-2021del20210129.pdf
Organisation du voyage d'une délégation d'élus dans le cadre du jumelage avec la ville de Porec en Croatie28-06-202101-07-202101-07-2021del20210130.pdf
Attribution d'un avoir pour les adhérents du Pôle Culturel Municipal 2020/2021 lié au contexte sanitaire de la COVID-1928-06-202101-07-202101-07-2021del20210131.pdf
Renouvellement de la convention de partenariat avec le commissariat de Noisiel pour la mise en place de permanences de prévention avec le délégué à la cohésion police population28-06-202101-07-202101-07-2021del-conv20210132.pdf
Convention de partenariat entre la Ville de Noisiel et l'association UNIS-CITE pour la mise en place d'ateliers et séances "ciné-débat"28-06-202101-07-202101-07-2021del20210133.pdf
Labellisation de l'INJ28-06-202101-07-202101-07-2021del20210134.pdf
Refonte de la réglementation relative aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires28-06-202101-07-202101-07-2021del20210135.pdf
Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire Pour Élection.28-06-202101-07-202101-07-2021del20210136.pdf
Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, de l'initiation sportive et des animations diverses, sur l'Esplanade François MITTERRAND et le City-stade - cours des roches à Noisiel (77186), le samedi 3 juillet 2021, de 12 heures à 19 heures, à l'occasion de la manifestation "NOISIEL EN FETE!"29-06-202129-06-202129-06-2021arr20210173.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°105, cimetière nouveau, emplacement N°10524-06-202128-06-202128-06-2021arr20210162.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°175, cimetière extension 1 , emplacement N°9424-06-202128-06-202128-06-2021arr20210163.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°71, cimetière nouveau, emplacement N°12524-06-202128-06-202128-06-2021arr20210164.pdf