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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre du budget primitif 202324-03-202328-03-202328-03-2023del20230035.pdf
Taux d'imposition 2023 des taxes foncières24-03-202328-03-202328-03-2023del20230036.pdf
Adoption du budget primitif 202324-03-202328-03-202328-03-2023del20230037.pdf
Demande de subvention au titre du fonds vert pour 2023 relative au projet de rénovation de l'éclairage public (marché à performance énergétique n° 2017-060_année 6)24-03-202328-03-202328-03-2023del20230038.pdf
Demande de subvention au titre du fonds vert pour 2023 relative au projet de mise en place de dispositifs de régulation du chauffage24-03-202328-03-202328-03-2023del20230039.pdf
Demande de subvention à l'Agence nationale du sport au titre du programme 5 000 équipements sportifs de proximité pour 2023 dans le cadre de la création d'un terrain multisport24-03-202328-03-202328-03-2023del20230040.pdf
Création et dénomination de "l'allée de la Malvoisine"24-03-202328-03-202328-03-2023del20230041.pdf
Bilan des acquisitions et cessions opérées en 202224-03-202328-03-202328-03-2023del20230042.pdf
Approbation de la révision tarifaire des droits de place appliqués dans le cadre du contrat de délégation de service public relatif à la gestion du marché d'approvisionnement du Luzard.24-03-202328-03-202328-03-2023del20230043.pdf
Intermédiation locative - convention avec l'association la Croix-Rouge Française24-03-202328-03-202328-03-2023delcont20230044.pdf
Convention de partenariat pour la mise à disposition d'applications et de données sur le géoportail de Paris-Vallée de la Marne24-03-202328-03-202328-03-2023delconv20230045.pdf
Autorisation de la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne, pour organiser le dimanche 25 juin 2023, la 10e édition de l’Oxy’Trail : 3 courses pédestres de 5 km, 13 km et 23 km, et 3 courses « Oxy’jeunes », sur le territoire de la commune de Noisiel, et réglementant la circulation et le stationnement23-03-202327-03-202327-03-2023arr20230108.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Secteur Pastoral du Val Maubuée23-03-202327-03-202327-03-2023arrconv20230109.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sous trottoir pour le déplacement d'un ouvrage électrique pour le compte d'Enedis, sur l'Allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), pour une période de 15 jours entre le 2 et le 27 mai 202324-03-202327-03-202327-03-2023arr20230110.pdf
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un studio de répétition entre la Commune de Noisiel et le groupe BOUNESEDOUN24-03-202327-03-202327-03-2023dec20230030.pdf
Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking, le lundi 03 avril 2023 de 08h à 18h, pour cause de travaux sur la façade du 85 cours des Roches à NOISIEL (77186)21-03-202323-03-202323-03-2023arr20230100.pdf
Arrêté d'alignement21-03-202323-03-202323-03-2023arr20230103.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 14 mai 202321-03-202323-03-202323-03-2023arr20230104.pdf
Autorisation de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de l'Avenue Pierre Mendes France au quartier du Bois de la Grange à Noisiel (77186) du 3 avril au 3 mai 202321-03-202323-03-202323-03-2023arr20230105.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public de la société Construction Bâtiment Gros Oeuvre (CBGO), pour la dépose d'une base vie au droit de la résidence "Les Terrasses de Noisiel", Allée de la Ferme à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 29 et le 31 mars 202321-03-202323-03-202323-03-2023arr20230106.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°96, Cimetière nouveau, Emplacement n°1321-03-202323-03-202323-03-2023arr20230107.pdf
Convention de partenariat dans le cadre du festival Printemps du Jazz 202321-03-202323-03-202323-03-2023dec20230027.pdf
Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques pour l'année 202321-03-202323-03-202323-03-2023dec20230028.pdf
Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité pour l'année 202321-03-202323-03-202323-03-2023dec20230029.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Terra incognita" pour la saison 2022/202318-03-202320-03-202320-03-2023arr20230091.pdf