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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association A.R.O.M.E.S. 200027-05-202230-05-202230-05-2022arrconv20220183.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation d'une braderie solidaire, le samedi 18 juin 2022, par le Secours Catholique devant le local du stade de la Malvoisine à Noisiel.27-05-202230-05-202230-05-2022arr20220184.pdf
Autorisation de terrassement et de raccordement sur le réseau de chaleur et la stabilisation d'un plateau surélevé sur l'Avenue Pierre Mendès France à Noisiel (77186) du 31 mai au 17 juin 2022.27-05-202230-05-202230-05-2022arr20220185.pdf
Tarification des activités du Pôle culturel municipal pour la saison 2022/202327-05-202230-05-202230-05-2022dec20220072.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au gestionnaire de copropriété "ORPI VERNIER ADB"23-05-202224-05-202224-05-2022arr20220174.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sur chaussée et trottoirs pour renouvellement et extension du réseau GRDF sur le cours de l'Arche Guédon à Noisiel (77186), entre le 11 avril et le 20 mai 2022 inclus (abroge et remplace l'arrêté ARR2022_0122 en date du 06/04/2022 pour régularisation du montant de redevance)21-06-202224-05-202224-05-2022arr20220175.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux de ravalement de façade au n° 300 rue Henri Menier à NOISIEL du 07 juin au 08 juillet 2022.23-05-202224-05-202224-05-2022arr20220177.pdf
Autorisation de travaux de raccordement basse tension de deux bâtiments collectifs pour le compte d'ENEDIS sur l'Allée de la Ferme à Noisiel (77186), entre le 06 et le 17 juin 2022 inclus.23-05-202224-05-202224-05-2022arr20220178.pdf
Démission et installation d'un nouveau conseiller municipal20-05-202224-05-202224-05-2022del20220060.pdf
Demande de subvention à l'Agence nationale du sport au titre du programme 5 000 équipements sportifs de proximité dans le cadre de la création d'un terrain de padel20-05-202224-05-202224-05-2022del20220061.pdf
Délibération modificative de la délibération n°DEL2022_0035 portant demande de subvention au titre de la DSIL 2022 pour la phase 1 du projet de sécurisation et mise aux normes de la voirie (réfection du cours du Château)20-05-202224-05-202224-05-2022del20220062.pdf
Délibération modificative de la délibération n°DEL2022_0042 portant demande de subvention au titre de la DSIL 2022 pour le projet de rénovation de l'école élémentaire de l'Allée-des-Bois (travaux de réfection de la cour d'école et des sanitaires)20-05-202224-05-202224-05-2022del20220063.pdf
Délibération modificative de la délibération n°DEL2022_0039 portant demande de subvention au titre de la DSIL 2022 pour le projet de remplacement de l'éclairage des équipements publics par des leds (écoles maternelles Maryse Bastié et Tilleuls, Hôtel de ville, CTM et tennis du Verger)20-05-202224-05-202224-05-2022del20220064.pdf
Délibération modificative de la délibération n°DEL2022_0038 portant demande de subvention au titre de la DSIL 2022 pour le projet de rénovation de l'éclairage public (Marché à performance énergétique n° 2017-060_5e année)20-05-202224-05-202224-05-2022del20220065.pdf
Délibération modificative de la délibération n°DEL2022_0043 portant demande de subvention au titre de la DSIL 2022 pour le projet d'extension du GS des Noyers (travaux de désamiantage)20-05-202224-05-202224-05-2022del20220066.pdf
Conclusion du marché public de fournitures relatif à la fourniture de carburants à la pompe et de services annexes divers au moyen de cartes accréditives pour les véhicules et matériels de la ville20-05-202224-05-202224-05-2022del20220067.pdf
Création du comité social territorial dans le cadre des élections professionnelles du 8 décembre 202220-05-202224-05-202224-05-2022del20220068.pdf
Approbation des nouveaux statuts de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne20-05-202224-05-202224-05-2022del20220069.pdf
Participation financière - Séjour scolaire du Collège le Luzard20-05-202224-05-202224-05-2022del20220070.pdf
Dans le cadre des actions d'accompagnement à la parentalité : renouvellement des conventions de partenariats entre la ville et les associations Relais jeunes, ANPAA, Djamma Djigui et la police nationale20-05-202224-05-202224-05-2022del20220071.pdf
Autorisation de la mise en place d'une base vie pour les travaux de construction de l'école maternelle de l'allée des bois aux abords du parking rue Marcelin Berthelot à Noisiel du 24 mai au 30 novembre 2022.19-05-202223-05-2022arr20220172.pdf
Autorisation des travaux de pontage de fissures sur la Route Départementale RD10p, Boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186) entre le 23 mai et le 06 juin 2022.19-05-202223-05-202223-05-2022arr20220173.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'Association Syndicale des Propriétaires Résidence Guyenne (ASPRG)18-05-202219-05-202219-05-2022arr20220167.pdf
Autorisation de travaux de passage de fibre optique à partir d'une chambre Cours de l'Arche Guédon à NOISIEL (77186) du 23 au 27 mai 2022. 118-05-202219-05-202219-05-2022arr20220168.pdf
Autorisation d'organisation de manifestation exceptionnelle intitulée «OXY’TRAIL» dans l'enceinte du Parc de Noisiel, sis Cours du Château à NOISIEL, programmée du 25 au 26 juin 202218-05-202219-05-202219-05-2022arr20220169.pdf