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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2023/202425-02-202327-02-202327-02-2023dec20230023.pdf
Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2023/2024.25-02-202327-02-202327-02-2023dec20230024.pdf
Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2023/2024.25-02-202327-02-202327-02-2023dec20230025.pdf
Mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs.21-02-202323-02-202323-02-2023arrconv20230073.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°142, Cimetière nouveau, Emplacement n°7421-02-202323-02-202323-02-2023arr20230074.pdf
Autorisation de grutage de matériels au 5, allée Theillard de Chardin à Noisiel (77186), pour le remplacement du système de ventilation mécanique contrôlée (VMC), le 7 mars 2023.21-02-202323-02-202323-02-2023arr20230075.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux de remplacement de gouttières au 202, rue Henri Menier à NOISIEL du 15 mars au 3 avril 2023.21-02-202323-02-202323-02-2023arr20230076.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°181, Cimetière ancien, Emplacement n°29023-02-202323-02-202323-02-2023arr20230079.pdf
Tarification des concessions du cimetière pour l'année 202321-02-202323-02-202323-02-2023dec20230020.pdf
Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2023/202421-02-202323-02-202323-02-2023dec20230021.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°324, Cimetière nouveau, Emplacement n°28120-02-202320-02-202320-02-2023arr20230072.pdf
Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée de recettes du pole Culturel du Luzard (reprise intégrale de l'acte antérieur)07-02-202316-02-202316-02-2023arr20230065.pdf
Autorisation de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur sur l'Allée Theillard de Chardin à Noisiel (77186) du 20 février au 6 mars 202314-02-202316-02-202316-02-2023arr20230069.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Warning" pour la saison 2022/202314-02-202316-02-202316-02-2023arr20230070.pdf
Arrêté de fermeture des stades des totems et de la remise aux fraises du 11 février au 12 février 2023 inclus.14-02-202316-02-202316-02-2023arr20230071.pdf
Conclusion avec la Caisse d'épargne d'un contrat de ligne de trésorerie interactive n° 9623751032A09-02-202313-02-202313-02-2023deccont20230019.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°219, Cimetière nouveau, Emplacement n°54207-02-202309-02-202309-02-2023arr20230058.pdf
Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel futsal Academy»07-02-202309-02-202309-02-2023arrconv20230059.pdf
Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy».07-02-202309-02-202309-02-2023arrconv20230060.pdf
Autorisation de neutralisation de deux places de stationnement pour l'élagage d'un arbre et de broyage de végétaux au 1, rue Jean Jaures à Noisiel (77186) par la société SERPE, le 2 ou le 3 mars 2023.07-02-202309-02-202309-02-2023arr20230061.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la création d’un branchement électrique pour le compte d’Enedis par la société Marron Tp, au 22, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 15 jours, entre le 27 février et le 27 mars 2023.07-02-202309-02-202309-02-2023arr20230062.pdf
Autorisation de travaux de réfection de sol suite aux remplacements des panneaux lumineux à messages variables, par la société BAMBOOH Service à Noisiel (77186), pendant une journée le 13, 14 ou 16 février 202307-02-202309-02-202309-02-2023arr20230063.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la mutation du transformateur du poste MALIERE pour le compte d’Enedis au droit du 3, square de Bretagne à Noisiel (77186), le 16 février 202307-02-202309-02-202309-02-2023arr20230064.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°34, Cimetière nouveau, Emplacement n°14407-02-202309-02-202309-02-2023arr20230066.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Centre de loisirs du Verger, sis, allée de la Ferme-square du Verger à Noisiel (77186)07-02-202309-02-202309-02-2023arr20230067.pdf