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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Adhésion au groupement d'intérêt public Okantis26-05-202301-06-202301-06-2023del20230070.pdf
Autorisation d'organisation de la manifestation exceptionnelle «OXY’TRAIL» dans l'enceinte du parc de Noisiel, sis Cours du Château à Noisiel, programmée du 24 au 25 juin 202323-05-202325-05-202325-05-2023arr20230155.pdf
Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'école élémentaire "Le Bois de la Grange" le 23 mai 202324-05-202325-05-202325-05-2023arr20230157.pdf
Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, de l'initiation sportive et des animations diverses, sur l'esplanade François Mitterrand et le city-stade - cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 3 juin 2023, de 13 heures à 18 heures à l'occasion de la manifestation "Noisiel en Fête !"24-05-202325-05-202325-05-2023arr20230159.pdf
Prorogation de l'arrêté n°ARR2023_0141 autorisant la société Pian Entreprise à poursuivre les travaux de terrassement et d'enfouissement pour la création d'un branchement d'assainissement des eaux usées sous chaussée au droit de la résidence "Les Terrasses de Noisiel", Allée de la Ferme à Noisiel (77186), du 26 mai au 9 juin 202324-05-202325-05-202325-05-2023arr20230161.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public et réception des travaux référencés AT N° 077.377.21.00017: Collège du Luzard, sis, 2 Cours des Roches à Noisiel (77186)24-05-202325-05-202325-05-2023arr20230162.pdf
M57 - fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre d'opérations d'équipements à chapitre d'opérations d'équipement23-05-202325-05-202325-05-2023dec20230057.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Emile Menier à l'occasion du marché Circuits-courts, le samedi 10 juin 202317-05-202322-05-202322-05-2023arr20230129.pdf
Numérotation du projet Malvoisine à Noisiel (77186) abroge et remplace l'arrêté n°2023_0117 en date du 3 avril 202317-05-202322-05-202322-05-2023arr20230153.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°29, Cimetière Nouveau, Emplacement n°13915-05-202316-05-202316-05-2023arr20230150.pdf
Arrêté tirant le bilan de la concertation préalable au projet d'aménagement de la Chocolaterie15-05-202316-05-202316-05-2023arr20230151.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de restaurant MapMap, 29 place Emile Menier à Noisiel (77186)15-05-202316-05-202316-05-2023arr20230152.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°141, Cimetière Ancien, Emplacement n°35712-05-202315-05-202315-05-2023arr20230147.pdf
Prorogation de l'arrêté n°ARR2023_0105 autorisant la société RVM à poursuivre les travaux de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de l'Avenue Pierre Mendes France au quartier du Bois de la Grange à Noisiel (77186) du 9 au 19 mai 202312-05-202315-05-202315-05-2023arr20230148.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°136, Cimetière Nouveau, Emplacement n°6812-05-202315-05-202315-05-2023arr20230149.pdf
Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la commune de Noisiel à compter du 1er juin 202312-05-202315-05-202315-05-2023dec20230054.pdf
Redevance mensuelle des logements attribués aux professeurs des écoles pour l'année scolaire 2023/202412-05-202315-05-202315-05-2023dec20230055.pdf
Tarification des mini-séjours enfance (abroge et remplace la décision n°DEC2018_0123 du 8 mars 2018 portant Tarification des mini-séjours enfance)12-05-202315-05-202315-05-2023dec20230056.pdf
Nomination des mandataires sous-régisseurs de la régie d'avances temporaire mini-séjours vacances scolaires 202303-05-202311-05-202311-05-2023arr20230145.pdf
Institution d'une sous-régie centralisées d'avances temporaire pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires 202301-05-202309-05-202309-05-2023dec20230053.pdf
Désignation des personnes habilitées à gérer le registre nominatif établi dans le cadre du plan "Vague de chaleur" - Année 202303-05-202304-05-202304-05-2023arr20230144.pdf
Autorisation de travaux de réparation de conduite au droit du 2 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 2 jours dans la période du 9 mai au 8 juin 202303-05-202304-05-202304-05-2023arr20230146.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°105, Cimetière nouveau, Emplacement n°572-10501-05-202302-05-202302-05-2023arr20230142.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Handball club de Noisiel" pour la saison 2023-202401-05-202302-05-202302-05-2023arr20230143.pdf
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Commune de Noisiel et l'association Collectif Printemps du Jazz (saison 2022-2023)01-05-202302-05-202302-05-2023dec20230052.pdf