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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de stationnement d'une grue mobile pour la Société AMP-GRUES, en vue de la dépose d'une grue de chantier allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), les 25 et 26 avril 2022.06-04-202207-04-202207-04-2022arr20220130.pdf
Autorisation d'intervention de travaux pour la pose de fourreaux télécom au 36, Cours du Buisson à Noisiel (77186) sur une période comprise entre le 11 avril et le 13 mai 2022 inclus.01-04-202204-04-202204-04-2022arr20220117.pdf
Autorisation des travaux de curage et d'inspection télévisée (ITV) sur le réseau d'assainissement pluvial de la résidence ADOMA à Noisiel (77186) du 04 au 08 avril 2022.01-04-202204-04-202204-04-2022arr20220118.pdf
Autorisation d'organisation de manifestation exceptionnelle intitulée « FESTIVAL PULP » dans l'enceinte de l’établissement: Scène Nationale de Marne la Vallée - Ferme du Buisson, sise, allée de la Ferme à Noisiel du 8 au 10 avril 2022.01-04-202204-04-202204-04-2022arr20220119.pdf
Autorisation des travaux d'inspection télévisée (ITV) du réseau d'assainissement pluvial sur le Chemin de la Rivière et le Boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186) entre le 05 avril et le 31 mai 2022.01-04-202204-04-202204-04-2022arr20220120.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sur trottoirs pour renouvellement du réseau GRDF au droit du 258 rue Henri Menier à Noisiel (77186), entre le 11 et le 29 avril 2022 inclus.01-04-202204-04-202204-04-2022arr20220121.pdf
Arrêté autorisant la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne, à organiser le dimanche 26 juin 2022, la 9e édition de l’Oxy’Trail : courses pédestres de 5 km, 13 km et 23 km, et 3 courses « Oxy’jeunes », sur le territoire de la commune de Noisiel, et réglementant la circulation et le stationnement.29-03-202231-03-202231-03-2022arr20220116.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°333, Cimetière Nouveau, Emplacement n°49428-03-202229-03-202229-03-2022arr20220114.pdf
Autorisation des travaux d'aménagement des abords et espaces verts pour la société Bouygues Bâtiment IDF au 35 Grande Allée du 12 Février 1934 à Noisiel (77186) du 28 mars 2022 au 10 juin 202228-03-202229-03-202229-03-2022arr20220115.pdf
Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité pour l'année 202228-03-202229-03-202229-03-2022dec20220030.pdf
Mandat spécial au maire, aux adjoints au maire, aux conseillers municipaux de la ville de Noisiel et à la délégation étrangère de la ville de Poreč dans le cadre d'un accueil pour un accord de jumelage entre les villes de Poreč et Noisiel29-03-202229-03-202229-03-2022del20220031.pdf
Revalorisation du taux de rémunération des intermittents du spectacle intervenant pour la ville de Noisiel29-03-202229-03-202229-03-2022del20220032.pdf
Modification du tableau des effectifs29-03-202229-03-202229-03-2022del20220033.pdf
Convention de partenariat avec la Communauté d'agglomération Paris-Vallée-de-la-Marne relative à l'observatoire fiscal partagé29-03-202229-03-202229-03-2022del20220034.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative à la phase 1 du projet de sécurisation et mise aux normes de la voirie (réfection du cours du Château)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220035.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de sécurisation préventive des bâtiments publics (Hôtel de ville, GS des Tilleuls, crèche collective du Luzard, Maison de l’enfance et de la famille, GS du Bois de la Grange, pôle culturel, stade des Totems et maison de quartier des Deux-Parcs)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220036.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet d'opérations d'économie d'énergie - phase 2 des travaux de réfection des toitures et isolation (COSEC, LCR des Tilleuls et école maternelle de la Ferme du Buisson)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220037.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de rénovation de l'éclairage public (Marché à performance énergétique n° 2017-060_5e année)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220038.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de remplacement de l'éclairage des équipements publics par des leds (écoles maternelles Maryse Bastié et Tilleuls, Hôtel de ville, CTM et tennis du Verger)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220039.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de sécurisation des bâtiments publics - installation d'alarmes anti-intrusion29-03-202229-03-202229-03-2022del20220040.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative à la phase 1 des travaux de mise aux normes PMR (Pôle culturel et groupe scolaire des Tilleuls)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220041.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de rénovation de l'école élémentaire de l'Allée-des-Bois (travaux de réfection de la cour d'école et des sanitaires)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220042.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet d'extension du GS des Noyers (travaux de désamiantage)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220043.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet d'évolution du parc communal de véhicules - acquisition de deux véhicules électriques29-03-202229-03-202229-03-2022del20220044.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à la maintenance et aux travaux d'entretien du réseau de vidéoprotection29-03-202229-03-202229-03-2022del20220045.pdf