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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Latin groove" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230041.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "La Voix de Santo Amaro" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230042.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "La paume de terre" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230043.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "KARISM" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230044.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Franco Tamoul" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230045.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la FCPE de la Ferme du Buisson pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230046.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Familles unies" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230047.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Familles réunies de la Ferme du buisson" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230048.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Ecout(é)cris" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230049.pdf
Autorisation de grutage de matériels au 5, allée Theillard de Chardin à Noisiel (77186), pour le remplacement du système de ventilation mécanique contrôlée (VMC), le 7 février 202301-02-202302-02-202302-02-2023arr20230050.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "TLT école de mon village" pour la saison 2022/202301-02-202302-02-202302-02-2023arr20230053.pdf
Convention de mise à disposition d'une salle communale à l'association "Barakafood 77" pour la saison 2022/202301-02-202302-02-202302-02-2023arr20230054.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Prévention MAIF.01-02-202302-02-202302-02-2023arr20230056.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Truong Lang Ta "école de mon village".01-02-202302-02-202302-02-2023arr20230057.pdf
Tarifs des classes de découverte pour l'année 2022/2023 (annule et remplace la décision n° DEC2022_0156 du 25/11/2022 portant tarifs des classes de découverte pour l'année 2022/2023)01-02-202302-02-202302-02-2023dec20230018.pdf
Approbation du protocole d’accord transactionnel mettant fin aux contentieux entre la société Les Fils de Madame Géraud et la Commune27-01-202331-01-202331-01-2023del20230002.pdf
Débat d'orientation budgétaire pour 202327-01-202331-01-202331-01-2023del20230003.pdf
Règlement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 202327-01-202331-01-202331-01-2023del20230004.pdf
Avances sur subventions versées aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202327-01-202331-01-202331-01-2023del20230005.pdf
Demande de subvention au titre de l'appel à projets commun DSIL et DETR 2023 relative au projet d'évolution du parc communal de véhicules - acquisition d'un camion benne et de deux véhicules électriques27-01-202331-01-202331-01-2023del20230006.pdf
Demande de subvention au titre de l'appel à projets commun DSIL et DETR 2023 relative à la phase 2 du projet de remplacement de l'éclairage des équipements publics par des leds27-01-202331-01-202331-01-2023del20230007.pdf
Demande de subvention au titre de l'appel à projets commun DSIL et DETR 2023 relative au projet de réfection et mise en accessibilité de l'avenue Pierre Mendès-France et piste cyclable27-01-202331-01-202331-01-2023del20230008.pdf
Demande de subvention au titre de l'appel à projets commun DSIL et DETR 2023 relative au projet de réfection de la cour de l'école élémentaire de l'Allée-des-Bois27-01-202331-01-202331-01-2023del20230009.pdf
Retrait de la délibération n° DEL2022_0142 portant définition des modalités de partage de la taxe d'aménagement27-01-202331-01-202331-01-2023del20230010.pdf
Modification du tableau des effectifs27-01-202331-01-202331-01-2023del20230011.pdf